Rechercher un journal, un article
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé du 7 novembre 2022, Mme Josette PASTORELLI demeurant 6, lacets Saint-Léon à Monte-Carlo, a concédé en gérance libre pour une durée de trois années à compter du 1er janvier 2023 à Mme Stéphanie, Christine LEVAILLANT née PASTORELLI, demeurant 31, boulevard...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte de cession d'éléments de fonds de commerce sous seing privé en date du 28 décembre 2022, enregistré à Monaco le 29 décembre 2022, la Société Monégasque d'Hôtellerie a cédé à la société MOCANA SAM, ayant son siège social sis 23, avenue des Papalins à Monaco,Certains...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
APPORT D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte du 25 juillet 2022, contenant l'établissement des statuts de la société à responsabilité limitée « ATS », M. Alexandre IMBERT a fait apport à ladite société des éléments du fonds de commerce qu'il exploite à Monaco, 34, avenue Hector Otto à Monaco.Oppositions,...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Soupe de Nuit Monaco
Nouvelle adresse : c/o Mme Dina Comin, 49, rue Grimaldi à Monaco.
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°5504
du 29 mars 1963
Loi n° 725 modifiant l'intitulé et abrogeant les articles 1 à 5 de l'Ordonnance-Loi n° 294, du 4 juillet 1940, relative au contrôle des coffres-forts
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Le règlement intérieur du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Publication n° 478 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°5504
du 29 mars 1963
Loi n° 724 du 16 mars 1963 modifiant la Loi n° 723, du 27 décembre 1961, portant fixation du budget (le l'exercice .1962
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Le règlement intérieur du Lycée Albert Ier
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Message de vœux de LL.AA.SS. le Prince Albert II et la Princesse Charlène pour l'année 2023.
À l’occasion du nouvel an, S.A.S. le Prince Albert II et S.A.S. la Princesse Charlène ont adressé Leurs vœux à la population de la Principauté.Leur message vidéo, ci-après reproduit, a été diffusé le 31 décembre 2022 à 19h sur Monaco Info, chaîne de télévision nationale, ainsi que sur la page off...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.502 du 18 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'un Comptable Paie/Retraite à la Direction du Budget et du Trésor.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.494 du 11 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'une Assistante à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.668 du 12 janvier 2023 mettant fin au détachement en Principauté d'un Chargé de Mission au Secrétariat Général du Gouvernement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...