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Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.698 du 30 juin 2008 portant
nomination du Conseiller Privé de S.A.S. le Prince Souverain
portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. René NOVELLA, Secrétaire d'Etat, est nommé Notre Conseiller Privé, à compter du 21 juillet 2008.
Notre ... portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. René NOVELLA, Secrétaire d'Etat, est nommé Notre Conseiller Privé, à compter du 21 juillet 2008.
Notre ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.237 du 20 janvier 2017 portant nomination d'un attaché au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Secrétariat Privé de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.952 du 15 avril 1999 portant nomination d'une Archiviste principale au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 7.652 du 30 mars 1983 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 7.652 du 30 ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.231 du 27 février 2004 portant nomination d'une
Secrétaire principale au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 13.027 du 27 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 13.027 du 27 ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.567 du 11 janvier 2010 portant nomination d’un Agent de Dépannage à la Direction des Communications Electroniques
Ordonnons :
M. David Dental, Agent de Dépannage à l’Office des Téléphones, détaché d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommé en cette même qualité au sein de la Direction des Communications ... Ordonnons :
M. David Dental, Agent de Dépannage à l’Office des Téléphones, détaché d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommé en cette même qualité au sein de la Direction des Communications ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.564 du 11 janvier 2010 portant nomination d’un Contrôleur Divisionnaire à la Direction des Communications Electroniques
Ordonnons :
Mme Vanina Vitali, fonctionnaire détachée d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommée en qualité de Contrôleur Divisionnaire au sein de la Direction des Communications Electroniques ... Ordonnons :
Mme Vanina Vitali, fonctionnaire détachée d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommée en qualité de Contrôleur Divisionnaire au sein de la Direction des Communications Electroniques ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.566 du 11 janvier 2010 portant nomination d’un Agent d’Exploitation à la Direction des Communications Electroniques
Ordonnons :
Mme Renée Merlini, Agent d’Exploitation à l’Office des Téléphones, détachée d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des ... Ordonnons :
Mme Renée Merlini, Agent d’Exploitation à l’Office des Téléphones, détachée d’office auprès de la S.A.M. «Monaco Telecom», est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.951 du 23 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau à l'Office des Émissions de Timbres-Poste.
Ordonné et Ordonnons :
Mme Giorgia Marquet, Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité d’Employé de Bureau à l’Office des Émissions de ... Ordonnons :
Mme Giorgia Marquet, Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité d'Employé de Bureau à l'Office des Émissions de Timbres ... Ordonnance Souveraine n° 9.951 du 23 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau à l'Office des Émissions de Timbres-Poste. ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.217 du 18 mars 2013 portant nomination du Directeur-Adjoint de la Sûreté Publique
Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mars 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mars 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.790 du 14 novembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division en charge des fonctions d'Adjoint au Directeur de l'Action et de l'Aide Sociales.
la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 novembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 novembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Ordonnance Souveraine n° 7.790 du 14 novembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division en charge des fonctions d'Adjoint au Directeur de l'Action et de l'Aide Sociales. ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.244 du 4 mai 2011 portant nomination d’un Contrôleur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 décembre 2010 qui Nous a été communiquée par
Notre ... la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 décembre 2010 qui Nous a été communiquée par
Notre ...
Journal n°8123
du 31 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.319 du 16 mai 2013 portant nomination d’un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... -sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.676 du 10 juin 2008 portant nomination d'une Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 mai 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... 'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 mai 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.708 du 4 juillet 2008 portant nomination
du Délégué aux Affaires Juridiques auprès du Gouvernement
lui donne toutes directives et instructions appropriées.
Le Délégué aux Affaires Juridiques assiste, à la demande du Ministre d'Etat et pour les affaires relevant de sa compétence, à certaines ... lui donne toutes directives et instructions appropriées.
Le Délégué aux Affaires Juridiques assiste, à la demande du Ministre d'Etat et pour les affaires relevant de sa compétence, à certaines ...