Rechercher un journal, un article
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-198 du 11 mars 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 12 septembre 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ... sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 12 septembre 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-129 du 6 mars 2006 maintenant, sur
sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-427 du 30 août 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-427 du 30 août 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Céline LEGUTI ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-324 du 22 juin 2007 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
. Stefano SALUSTRI, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 1er juillet 2008.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du ... . Stefano SALUSTRI, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 1er juillet 2008.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-318 du 14 juillet 1999 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ...
Journal n°7423
du 31 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-621 du 21 décembre 1999 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
Arrêté Ministériel n° 2000-628 du 28 décembre 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-425 du 1er septembre 1999 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.071 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.071 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7417
du 19 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-536 du 12 novembre 1999 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.416 du 24 décembre 1991 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... ;
Arrêtons :
Article Premier
M. André MICALLEF, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d'un an, à compter du ...
Journal n°7449
du 30 juin 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-281 du 14 juin 2000 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-408 du 6 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement en date du 5 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Aurélie Giovannini (nom d’usage Mme Aurélie Montet), Chef de Division à la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des ... en date du 5 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Aurélie Giovannini (nom d'usage Mme Aurélie Montet), Chef de Division à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports ... Arrêté Ministériel n° 2023-408 du 6 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-76 du 24 janvier 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2019-76 du 24 janvier 2019 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement en date du 6 septembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Laetitia Vecchierini (nom d’usage Mme Laetitia Sarrazin), Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération ... Gouvernement en date du 6 septembre 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Laetitia Vecchierini (nom d'usage Mme Laetitia Sarrazin), Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction de la Coopération ... Arrêté Ministériel n° 2023-516 du 7 septembre 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-535 du 14 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
’une année, à compter du 1er octobre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... 'une année, à compter du 1er octobre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... Arrêté Ministériel n° 2023-535 du 14 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-809 du 10 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
’une année, à compter du 17 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... compter du 17 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-809 du 10 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...