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Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-650 du 7 octobre 2021 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral en association.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-618 du 8 octobre 2015 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association
auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par M. Philippe Vial ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ... auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par M. Philippe Vial ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-419 du 18 juillet 2014 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association
auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par M. Laurent Willems ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ... auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par M. Laurent Willems ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Arrêté Ministériel ° 2015-80 du 4 février 2015 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral, en qualité de gérant
’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 janvier 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Johan ... ’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 janvier 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Johan ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-889 du 18 septembre 2018 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral.
nomination d'une Infirmière au Centre Médico-Sportif, relevant de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués ... nomination d'une Infirmière au Centre Médico-Sportif, relevant de la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-371 du 14 mai 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
'usage Mme Julia Gattuso), masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Elsa Teisseire ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... 'usage Mme Julia Gattuso), masseur-kinésithérapeute, en faveur de Mme Elsa Teisseire ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-607 du 10 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ... 'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 septembre 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-530 du 16 octobre 2009 autorisant Monaco Telecom à poser un câble sous-marin de télécommunications Europe/Inde
Pierre à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications par lequel il sollicite un tracé terrestre et maritime du câble de télécommunication selon le descriptif des travaux à réaliser ... Pierre à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications par lequel il sollicite un tracé terrestre et maritime du câble de télécommunication selon le descriptif des travaux à réaliser ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-13 du 9 janvier 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
D'asnieres de Veigy, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Julien Couture ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... D'asnieres de Veigy, masseur-kinésithérapeute, en faveur de M. Julien Couture ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8641
du 5 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-240 du 26 avril 2023 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
la requête formulée par le Docteur Jean-Michel Cucchi en faveur du Docteur Pierre Dupre De Pomarede ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l ... requête formulée par le Docteur Jean-Michel Cucchi en faveur du Docteur Pierre Dupre De Pomarede ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-119 du 3 mars 2022 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
Marine Cotta ;
Vu l’avis émis par l’Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2022 ... Marine Cotta ;
Vu l'avis émis par l'Association Monégasque des Orthophonistes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2022 ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-722 du 28 septembre 2017 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-660 du 1er octobre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.
'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués ... 'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-106 du 16 février 2023 autorisant un orthophoniste à exercer sa profession en association.
’Association monégasque des orthophonistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Eléa ... 'Association monégasque des orthophonistes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Eléa Fabre ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-623 du 3 août 2017 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art à titre libéral.
'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... 'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ...