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Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.915 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
’Adjudant-Chef, à compter du 19 novembre 2021.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... 19 novembre 2021\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.916 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
Corps des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Lieutenant-Colonel, à compter du 19 novembre 2021.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et ... -Pompiers, est promu au grade de Lieutenant-Colonel, à compter du 19 novembre 2021\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.914 du 23 novembre 2021 portant promotion au grade de Capitaine à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
, à compter du 19 novembre 2021.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... 19 novembre 2021\.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.958 du 2 décembre 2021 portant nomination du Président de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les bénéfices.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices et notamment son article ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices et notamment son article 27 ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.846 du 27 septembre 2021 portant nomination et titularisation du Chef de Service de l'Espace Léo Ferré.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19 ;
Vu l ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, et notamment son article 19 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.734 du 16 octobre 2019 portant nomination du Directeur des Services Judiciaires et Président du Conseil d'État.
Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco ... Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.706 du 24 juin 2021 portant nomination du président du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer ».
’association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par les arrêtés ministériels n° 85-394 du 19 juin 1985 et n° 2010-342 du 8 juillet 2010 ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.079 du 27 mai 2020 portant ... 'association dénommée « Institut du Droit Économique de la Mer », approuvés par les arrêtés ministériels n° 85-394 du 19 juin 1985 et n° 2010-342 du 8 juillet 2010 ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.079 du 27 mai 2020 portant ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 8.539 du 16 mars 2021 portant nomination du Directeur-Adjoint du Centre Hospitalier Princesse Grace.
° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la ... ° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.207 du 20 novembre 2018 renouvelant le Président de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les bénéfices.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices et notamment son article 27 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices et notamment son article 27 ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.511 du 20 octobre 2022 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement.
Service dans les Établissements d’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... dans les Établissements d'enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 octobre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.160 du 20 octobre 2023 portant nomination du Président de la Commission Consultative chargée d'examiner les litiges auxquels peut donner lieu l'assiette de l'impôt sur les bénéfices.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée, et notamment son ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices, modifiée, et notamment son ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.199 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service d'Échographie Abdominale et Digestive du Centre Hospitalier Princesse Grace.
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous ... ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous a été ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.200 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier à temps plein au sein du Service de Pédiatrie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous ... ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous a été ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.201 du 21 novembre 2023 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Médecin Coordonnateur à temps plein au sein de la Résidence du Cap Fleuri.
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous ... ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 novembre 2023 qui Nous a été ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.203 du 21 novembre 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.882 du 17 juillet 2014 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences).
’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences) ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la ... Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences) ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 19 octobre 2023 ;
Vu la délibération du Conseil ...