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Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 346 du 10 janvier 2006 abrogeant
l'ordonnance souveraine n° 10.734 du 10 décembre 1992 portant
nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Bâle (Suisse)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 349 du 10 janvier 2006 abrogeant
l'ordonnance souveraine n° 14.468 du 27 avril 2000 portant nomination
d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Saint-Marin
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 681 du 7 septembre 2006 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 10 du 4 mai 2005 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Ljubljana (Slovénie).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 sur les consulats, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 sur les consulats, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.066 du 6 janvier 2011 portant nomination d’un Consul honoraire de Monaco à Montevideo (République Orientale de l’Uruguay)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.425 du 22 juin 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Belgique.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.205 du 4 juin 2009 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.205 du 4 juin 2009 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.860 du 24 juin 2014 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de la Délégation Permanente de Monaco auprès de l’UNESCO
Permanente de la Principauté auprès de l’UNESCO ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sybille Projetti est nommée Deuxième Secrétaire auprès de Notre Délégation Permanente auprès de l’UNESCO.
Notre Secrétaire ... Permanente de la Principauté auprès de l’UNESCO ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Sybille Projetti est nommée Deuxième Secrétaire auprès de Notre Délégation Permanente auprès de l’UNESCO.
Notre Secrétaire ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.177 du 22 janvier 2015 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 14.328 du 29 février 2000 autorisant un Consul honoraire de Malte à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.328 du 29 février 2000 autorisant un Consul honoraire de Malte à exercer ses ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.328 du 29 février 2000 autorisant un Consul honoraire de Malte à exercer ses ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.195 du 30 janvier 2015 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 9.864 du 23 juillet 1990 portant nomination d’un Consul Général honoraire de la Principauté à New Delhi (Inde)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.864 du 23 juillet 1990 portant nomination d’un Consul Général honoraire de la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.864 du 23 juillet 1990 portant nomination d’un Consul Général honoraire de la ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.017 du 30 août 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 11.223 du 21 mars 1994 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Trieste (Italie).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.223 du 21 mars 1994 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.223 du 21 mars 1994 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.018 du 30 août 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 10.197 du 24 juin 1991 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Turin (Italie).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.197 du 24 juin 1991 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.197 du 24 juin 1991 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Turin ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.349 du 27 août 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de Monaco en Suisse
de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de la Principauté de Monaco en Suisse ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre JAHLAN est nommé Deuxième Secrétaire à ... de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de la Principauté de Monaco en Suisse ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre JAHLAN est nommé Deuxième Secrétaire à ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.020 du 23 mars 2007 autorisant un Consul honoraire de l'Equateur à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 14 novembre 2006 par laquelle M. le Président de l'Equateur a nommé M. Maxime CRENER, Consul ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 14 novembre 2006 par laquelle M. le Président de l'Equateur a nommé M. Maxime CRENER, Consul ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.555 du 13 novembre 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 833 du 15 décembre 2006 portant nomination du Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture.
de la République italienne est nommé, en outre, Représentant Permanent de Notre Principauté auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture.
Notre Secrétaire d ... de la République italienne est nommé, en outre, Représentant Permanent de Notre Principauté auprès de l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 6 du 4 mai 2005 autorisant le Consul Général
de l'Etat d'Israël à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er septembre 2003 par laquelle M. le Président de l'Etat d'Israël a nommé M. Arié AVIDOR ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er septembre 2003 par laquelle M. le Président de l'Etat d'Israël a nommé M. Arié AVIDOR ...