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Journal n°8669
du 17 novembre 2023
EASTWIND YACHTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 13, boulevard de Suisse - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 30 mai 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 1, boulevard Princesse Charlotte à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
FM ECOBAT- Société à Responsabilité Limitée au capital de 90.000 euros - Siège social : 6, lacets Saint-Léon - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 31 août 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 14 bis, rue Honoré Labande à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être tran...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
GERACE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 21, rue R.P. Louis Frolla - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire en date du 18 septembre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 16, rue R.P. Louis Frolla à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être trans...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
IDEA YACHTING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 60.000 euros - Siège social : 51, rue Plati - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 9 octobre 2023, les associés ont décidé de transférer le siège social au 15, rue Honoré Labande à Monaco.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transc...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.551 du 20 octobre 2023 portant fixation du budget de l’exercice 2023 - rectificatif
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Publication n° 523 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « Foot pour l'École Association Monaco » à compter du 29 septembre 2023.
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
Il a été décidé de la dissolution de l'association « WRITEUNITE » à compter du 20 septembre 2023.
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Bourses d'études - Année universitaire 2023/2024.
La Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports du Gouvernement Princier informe les candidats désireux de bénéficier d’une bourse d’études au titre de l’année 2023/2024 que le service en ligne est désormais disponible sur le portail MonGuichet.mc.Celui-ci est accessible depui...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.021 du 31 juillet 2023 portant nomination d'un Délégué en charge du suivi des activités répressives et contentieuses à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.020 du 21 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un magistrat en position de détachement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’article 46 de la Constitution ;Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de la magistrature, modifiée, et notamment ses articles 59 et 60 ;Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.025 du 31 juillet 2023 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par Mme Carolyn, Odette Launois tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 ...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.024 du 31 juillet 2023 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Michel, Edmond, François Zorgniotti tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 2...
Journal n°8655
du 11 août 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.023 du 31 juillet 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies, modifiée.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d’un Musée des Timbres et des Monnaies ;Vu Notre Ordonnance n° 8.891 du 11 novembre 2021 portant nomination des membres du Comité de Gestion du...