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Journal n°2308
du 30 septembre 1902
Ministre de l'Agri-
culture :
Premier jour, mercredi 12 novembre 1902.
Prix du Var : International à réclamer, 3,000 francs.
Prix de la Société d'Encouragement (2e série), 5,000 francs.
Grand ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Délibération n° 2022-87 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du maintien opérationnel du Système d'Information » exploité par la Direction des Systèmes d'Information présenté par le Ministre d'État.
, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 7.996 du 12 ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.996 du 12 mars 2020 portant création de ... Délibération n° 2022-87 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°5190
du 25 mars 1957
autorisant la Société anonyme chérifienne « Métallurgique Technique et Commerciale
» en abrégé « M.T.C.» à établir son siège social dans la Principauté de • Monaco et approuvant ses statuts (p. 304).
Ar ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Délibération n° 2022-80 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi de l'obligation vaccinale contre la COVID-19 de certaines catégories de personnes » présenté par la Commune de Monaco.
responsable de traitement le 19 mai 2022, conformément à l’article 19 de l’Ordonnance Souveraine n° 2.230, susmentionnée ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 22 ... responsable de traitement le 19 mai 2022, conformément à l'article 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.230, susmentionnée ;
Vu le rapport de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 22 ... Délibération n° 2022-80 du 22 juin 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
La Semaine en Principauté
-Carlo : « Rencontre avec les Artistes » - François-Frédéric Guy, piano.
Les 22 (gala), 26 et 28 mars, à 20 h,
Le 24 mars, à 15 h,
« L'Enlèvement au Sérail » de Mozart avec Rebecca Nelsen, Jodie Devos, Cyrille Dubois ... des Arts de Monte-Carlo : « Rencontre avec les Artistes » - François-Frédéric Guy, piano.
Les 22 (gala), 26 et 28 mars, à 20 h,
Le 24 mars, à 15 h,
« L'Enlèvement au Sérail » de Mozart avec Rebecca ...
Journal n°7270
du 24 janvier 1997
Publics (p. 100).
Avis de recrutement n° 97-8 d'un mécanicien polyvalent à la Compagnie des Sapeurs-pompiers (p. 100),
Avis de recrutement n° 97.9 d'une sténodactylographe à la Direction des Relations ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Délibération n° 2020-22 du 19 février 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des fiches descriptives des éléments de bâtis remarquables » exploité par la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité (DPUM) et présenté par le Ministre d'État.
cette Ordonnance repère les bâtiments concernés et fixe en ses articles 21, 22 et 23 les règles qui leur sont applicables.
À cet égard, le responsable de traitement précise qu'afin « de mieux appréhender ... plan paysager annexé à cette Ordonnance repère les bâtiments concernés et fixe en ses articles 21, 22 et 23 les règles qui leur sont applicables.
À cet égard, le responsable de traitement précise qu ... Délibération n° 2020-22 du 19 février 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
La Semaine en Principauté
Festival 2017 : concert par Les Triplettes de Belleville.
Le 2 décembre, à 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2017 : concert par Scott Bradlee's Postmodern Jukebox.
Auditorium Rainier III
Le 22 novembre, à ... Festival 2017 : concert par Les Triplettes de Belleville.
Le 2 décembre, à 20 h 30,
Monte-Carlo Jazz Festival 2017 : concert par Scott Bradlee's Postmodern Jukebox.
Auditorium Rainier III
Le 22 novembre, à ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-345 du 10 juin 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2011 et du concert de Jean-Michel Jarre du 1er juillet 2011
’organisation de ces deux manifestations.
Art. 3.
Du dimanche 19 juin à 2011 à 00 h 01 au vendredi 8 juillet 2011 à 18 h 00 :
• Le stationnement des véhicules est interdit sur la darse Nord, la route de la ... ’organisation de ces deux manifestations.
Art. 3.
Du dimanche 19 juin à 2011 à 00 h 01 au vendredi 8 juillet 2011 à 18 h 00 :
• Le stationnement des véhicules est interdit sur la darse Nord, la route de la ...
Journal n°0503
du 9 février 1868
. la ligne Nice, LIBRAIRIE viscoNTI, rue du Cours. Un An 12 Francs.
41n traite de gré 60 id. à l'AGF,NcE-HALGotirry.. rue Paradis, au coin du Jardin Public. Six Mois 6 id.
Trois Mois 3 id ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, violoncelles. Au programme : Schubert et Penderecki.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 ... , violoncelles. Au programme : Schubert et Penderecki.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-394 du 22 juillet 2022 relatif aux conditions d'aptitude physique et médicale ainsi qu'aux modalités d'évaluation psychologique pour l'exercice des fonctions d'élève assistant(e) social(e) de police, d'assistant(e) social(e) de police stagiaire, ainsi qu'à leur titularisation en qualité d'assistant(e) social(e) de police.
deux oreilles voix chuchotées audibles à 6 mètres sans appareil acoustique,
- être médicalement apte à un service actif de jour comme de nuit.
Art. 3.
Le certificat médical requis à l’article premier ... avec les deux oreilles voix chuchotées audibles à 6 mètres sans appareil acoustique,
- être médicalement apte à un service actif de jour comme de nuit.
Art. 3.
Le certificat médical requis à l ... Arrêté Ministériel n° 2022-394 du 22 juillet 2022 relatif aux conditions d'aptitude physique et médicale ainsi qu'aux modalités d'évaluation psychologique pour l'exercice des fonctions d ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Décision Ministérielle du 22 décembre 2021 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 relative à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.445 du 22 juillet 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 - 1 et 2 euros.
montant de l'émission s'élève à 4.932.940 euros. Elle comprend :
387.200 pièces de
0,01 € représentant 3.872 €
433.400 pièces de
0,02 € représentant 8.668 €
360.000 pièces de
0 ... "
Le montant de l'émission s'élève à 4.932.940 euros. Elle comprend :
387.200 pièces de
0,01 € représentant 3.872 €
433.400 pièces de
0,02 € représentant 8.668 €
360.000 pièces de
0 ... Ordonnance Souveraine n° 15.445 du 22 juillet 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01 - 0 ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.890 du 22 janvier 2020 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le Développement industriel, près l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique et près l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe.
Président de la République Fédérale d'Allemagne, est nommé, en outre, Représentant Permanent de Notre Principauté près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le ... la République Fédérale d'Allemagne, est nommé, en outre, Représentant Permanent de Notre Principauté près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le ... Ordonnance Souveraine n° 7.890 du 22 janvier 2020 portant nomination du Représentant Permanent de Monaco près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le ...