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Journal n°2841
du 10 septembre 1912
, S fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des 1er et 16 de chaque mois S'adresser au ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
MILLE euros (304.000) divisé en DEUX MILLE (2.000) actions de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
22.12.2000
01.02.2001
S.A.M.
TELENOTE
97 S 3325
Le ... MILLE euros (304.000) divisé en DEUX MILLE (2.000) actions de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
22.12.2000
01.02.2001
S.A.M.
TELENOTE
97 S 3325
Le ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE «TERREVAZZI ET CIE S.C.S.»
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
ERRATUM
___
C’est à tort et par erreur si dans l’insertion du 9 avril 2010, il a été indiqué comme adresse de M. Guido TERREVAZZI, 3, avenue Princesse Grace, alors qu’il s’agissait du 3, rue ... ERRATUM
___
C’est à tort et par erreur si dans l’insertion du 9 avril 2010, il a été indiqué comme adresse de M. Guido TERREVAZZI, 3, avenue Princesse Grace, alors qu’il s’agissait du 3, rue ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2391 du 13 août 2009 relatif à la Foire Attractions
;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ... ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ...
Journal n°8705
du 26 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑406 du 18 juillet 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2024.
’exception des surfaces nécessaires au déroulement du Monaco Yacht Show 2024.
Art. 3.
Du samedi 31 août 2024 à 0 heure 01 au mercredi 9 octobre 2024 à 23 heures 59, une zone de livraison est instaurée à l ... 'exception des surfaces nécessaires au déroulement du Monaco Yacht Show 2024.
Art. 3.
Du samedi 31 août 2024 à 0 heure 01 au mercredi 9 octobre 2024 à 23 heures 59, une zone de livraison est instaurée à l ... Arrêté Ministériel n° 2024‑406 du 18 juillet 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2024. ...
Journal n°3635
du 1 septembre 1927
.
La rentrée des classes est fixée au lundi 3 octobre
Pour les garçons, à 8 heures ;
Pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4.
Les petits garçons sont reçus depuis l'âge de 5 ans. Les fillettes depuis ...
Journal n°8449
du 30 août 2019
La Semaine en Principauté
les créateurs de « Heiva i Paris », musique de l'artiste polynésien Ken Carlter.
Le 22 septembre, à 18 h,
Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction ... créateurs de « Heiva i Paris », musique de l'artiste polynésien Ken Carlter.
Le 22 septembre, à 18 h,
Série Grande Saison : concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2023-274 du 22 mai 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-296 du 10 mai 2017 interdisant temporairement la pêche à partir de la digue de Fontvieille, publié au Journal de Monaco, n° 8.644, le vendredi 26 mai 2023.
Il convient de lire, page 1521 :
« (…) de l'entrée en vigueur de l'Arrêté Ministériel n° 2023‑274 du 22 mai 2023 »
au lieu de :
« (…) de l'entrée en vigueur du présent texte ».
Le reste sans ...
Il convient de lire, page 1521 :
« (…) de l'entrée en vigueur de l'Arrêté Ministériel n° 2023‑274 du 22 mai 2023 »
au lieu de :
« (…) de l'entrée en vigueur du présent texte ».
Le reste sans ... Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2023-274 du 22 mai 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-296 du 10 mai 2017 interdisant temporairement la pêche à partir de la digue de Fontvieille, publié au ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette, Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Prokofiev.
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette, Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Prokofiev.
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
La Semaine en Principauté
cordes Manoïkos, en collaboration avec la Fondation Albert II et le Musée Océanographique.
Le 3 novembre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Film restauré : projection du film « La crise est finie » de Robert ... cordes Manoïkos, en collaboration avec la Fondation Albert II et le Musée Océanographique.
Le 3 novembre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Film restauré : projection du film « La crise est finie » de Robert ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Loi n° 1.553 du 7 décembre 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie III).
26 mai 2021, modifiée, pourra être jugé et poursuivi dans la Principauté. ».
Art. 17.
Il est inséré, au premier alinéa de l’article 9 du Code de procédure pénale, un chiffre 3°) rédigé comme suit ... détermine la qualification à retenir, à condition :
1°) de ne rien y ajouter ou de ne pas substituer des faits distincts à ceux de la prévention ;
2°) de ne pas étendre la période de prévention ;
3°) que les ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations
en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
:
Article Premier.
Les valeurs de base des prestations en nature servant à la détermination du tarif de remboursement, visé aux articles 24-I et 56 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... :
Article Premier.
Les valeurs de base des prestations en nature servant à la détermination du tarif de remboursement, visé aux articles 24-I et 56 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
La Semaine en Principauté
. Au programme : Smetana, Dvořák, Weinberger, R. Strauss et J. Strauss.
Le 9 janvier 2019, à 15 h,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo à la rencontre du Jeune Public sous ... . Au programme : Smetana, Dvořák, Weinberger, R. Strauss et J. Strauss.
Le 9 janvier 2019, à 15 h,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo à la rencontre du Jeune Public sous la ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-541 du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifié.
chiffres 3°) à 5°) du deuxième alinéa de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée.
Les déclarations par la fédération d’associations de la dénomination, de l’objet et du siège des ... soumise à déclaration ou du justificatif relatif à l'adresse du siège ;
2°) les copies des pièces d'identité des personnes concernées par les modifications relatives aux mentions énumérées aux chiffres 3 ... Arrêté Ministériel n° 2023-541 du 14 septembre 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
CENT CINQUANTE DEUX MILLE (152.000) euros, divisé en MILLE (1.000) actions de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
18.12.2001
S.A.M. EUROGRAPH-C ... CENT CINQUANTE DEUX MILLE (152.000) euros, divisé en MILLE (1.000) actions de CENT CINQUANTE DEUX (152) euros chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
18.12.2001
S.A.M. EUROGRAPH-C ...