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Journal n°8227
du 29 mai 2015
La Semaine en Principauté
’influence russe dans la création à Monaco de 1865 à 1930 ».
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 31 mai,
Coupe S. V. Pastor - Greensome Medal.
Le 3 juin,
Coupe des Jeunes - 9 Trous Stableford.
Le 7 juin ... ’influence russe dans la création à Monaco de 1865 à 1930 ».
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 31 mai,
Coupe S. V. Pastor - Greensome Medal.
Le 3 juin,
Coupe des Jeunes - 9 Trous Stableford.
Le 7 juin ...
Journal n°7451
du 14 juillet 2000
"MONACO TELECOM INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
financières, industrielles, civiles, commerciales, immobilières et mobilières se rapportant à l'objet social ci-dessus ou de nature à en favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La ... financières, industrielles, civiles, commerciales, immobilières et mobilières se rapportant à l'objet social ci-dessus ou de nature à en favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PAMPLONA CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) » (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « PAMPLONA CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « PAMPLONA CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SGMC CAPITAL » - (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « SGMC CAPITAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’administration, après ... de « SGMC CAPITAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Délibération n° 2021-276 du 15 décembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du service de messagerie électronique et d'espace de stockage en ligne des clients Monaco Telecom » présenté par Monaco Telecom S.A.M.
correspondances électroniques privées au titre de l’article 22 de la Constitution, sans préjudice des dispositions de l’article 9 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la ... Monaco du 26 septembre 2011 ;
Vu le Cahier des Charges relatif à la Concession du Service Public des communications électroniques sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 ... Délibération n° 2021-276 du 15 décembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « H2O (MONACO) » (Société Anonyme Monégasque)
de « H2O (MONACO) ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément ... de « H2O (MONACO) ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
"SANLORENZO MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de "SANLORENZO MONACO".
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de "SANLORENZO MONACO".
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Délibération n° 2022-135 du 19 octobre 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude DSNATUR afin d'évaluer l'efficacité de la rTMS réalisée en ouvert sur les symptômes de la dépression résistante en pratique courante entre la Baseline et la fin de la cure initiale », dénommé « DSNATUR » présenté par l'Établissement Public de Santé de Ville Evrard, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2022-135 du 19 octobre 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7896
du 23 janvier 2009
“BOSS INFORMATIQUE” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet ... fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet ...
Journal n°8555
du 10 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-597 du 2 septembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
II, la kinébalnéothérapie donne lieu à un supplément :
- en bassin (dimensions minimales : 2 m × 1,80 m × 0,60 m) : 1,2,
- en piscine (dimensions minimales : 2 m × 3 m × 1,10 m) : 2,2. ».
Art. 2 ... kinébalnéothérapie donne lieu à un supplément :
- en bassin (dimensions minimales : 2 m × 1,80 m × 0,60 m) : 1,2,
- en piscine (dimensions minimales : 2 m × 3 m × 1,10 m) : 2,2. ».
Art. 2.
Le ... Arrêté Ministériel n° 2021-597 du 2 septembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-589 du 8 novembre 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017 portant application de la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti.
relative à l’accessibilité du cadre bâti ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 ... à l'accessibilité du cadre bâti ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 ... Arrêté Ministériel n° 2022-589 du 8 novembre 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017 portant application de la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-426 du 2 juillet 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que le stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances des ports
’Hirondelle ;
• 2°) sur l’appontement central du port à partir de son intersection avec la route de la Piscine ;
• 3°) sur le quai l’Hirondelle ;
• 4°) sur le quai Rainier Ier Grand Amiral de France ;
• 5°) sur le ... ’Hirondelle ;
• 2°) sur l’appontement central du port à partir de son intersection avec la route de la Piscine ;
• 3°) sur le quai l’Hirondelle ;
• 4°) sur le quai Rainier Ier Grand Amiral de France ;
• 5°) sur le ...
Journal n°8606
du 2 septembre 2022
La Semaine en Principauté
Kazuki Yamada, avec Daniel Lozakovich, violon. Au programme : Berlioz, Dvořák et Tchaïkovsky.
La Note Bleue - Plage du Larvotto
Le 2 septembre, à 21 h,
Concert d’Azymuth.
Les 22 et 23 septembre, à 21 h ... , avec Daniel Lozakovich, violon. Au programme : Berlioz, Dvořák et Tchaïkovsky.
La Note Bleue - Plage du Larvotto
Le 2 septembre, à 21 h,
Concert d'Azymuth.
Les 22 et 23 septembre, à 21 h,
Concert de ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
« IRIS HELICOPTER MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de « IRIS HELICOPTER MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « IRIS HELICOPTER MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1681 du 11 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5ème Monaco e-Prix.
’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement ... n° 2020-1856 du 3 juin 2020, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 9.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, d'urgence ainsi qu'à ... Arrêté Municipal n° 2022-1681 du 11 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5ème Monaco e-Prix. ...