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Journal n°8536
du 30 avril 2021
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 4 mai 2021.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 4 mai 2021. ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
GEOPOINT SOLUTION GESTION CHANTIER - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date des 19 octobre 2022, enregistré à Monaco le 2 novembre 2022 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date des 19 octobre 2022, enregistré à Monaco le 2 novembre 2022 ... GEOPOINT SOLUTION GESTION CHANTIER - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait
effet direct sur la validité desdits contrats ou sur leur exécution ; qu'elle n'est donc pas de nature à avoir des effets manifestement excessifs pour la sauvegarde de l'intérêt général ; que, dès lors ... effet direct sur la validité desdits contrats ou sur leur exécution ; qu'elle n'est donc pas de nature à avoir des effets manifestement excessifs pour la sauvegarde de l'intérêt général ; que, dès lors ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait ...
Journal n°3755
du 28 novembre 1929
droit ;
4° Fixation du dividende ;
5° Election d'un Administrateur dont le mandat est expiré ;
6° Autorisation .aux Administrateurs de traiter directement ou indirectement des .affaires avec la ...
Journal n°0552
du 17 janvier 1869
, depuis la Condamine Jusqu'aux Moulins, il nous arrive parfois de songer involontairement à l'un des meilleurs dessins de Daumier que nous demandons la permission de rappeler :
Calino est nonchalamment ...
Journal n°1270
du 28 novembre 1882
diverses et de tant de nations du monde civilisé.
Il y a deux ans, le célèbre compositeur Ch orles Gounod venait à Louvain „Je le conduisis à la Générale des Etudiants. Il fut ému jusqu'aux larmes de l ...
Journal n°1547
du 27 mars 1888
d'élèves suivant l'atelier Julian ont donné la majorité aux professeurs de l'école des Beaux-Arts et à leurs amis. Les artistes indépendants se plaignent de l'organisation électorale qui a donné 1 ...
Journal n°1937
du 3 septembre 1895
à la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etran, gers de Monaco, est formellement interdite aux gros véhicules et aux charrois industriels. ART. 2. — Les piétons et les voitures publiques ou ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5625 du 28 novembre 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de « U Giru de Natale 2023 ».
’Ostende,
- Avenue de Monte-Carlo,
- Avenue des Spélugues,
- Avenue Princesse Grace, voie aval, entre l’accès à la Place Anne-Marie Campora et face à son n° 39,
- Boulevard Louis II.
Art. 3.
Le dimanche 10 ... Grace, voie aval, entre l'accès à la Place Anne-Marie Campora et face à son n° 39,
- Boulevard Louis II.
Art. 3.
Le dimanche 10 décembre 2023 de 8 heures à 12 heures, la circulation des ... Arrêté Municipal n° 2023-5625 du 28 novembre 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de « U Giru de Natale 2023 ». ...
Journal n°3353
du 11 avril 1922
'Ordonnance est envoyée au Maire par les soins du Secrétariat Général du Gouvernement et demeure déposée aux archives de la Mairie.
It
•
De l'ordonnancement et de l'acquittement
des dépenses communales ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-160 du 29 mars 2012 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
Publique
- Gestion des candidatures aux concours externes de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 19/06/2001),
- Gestion des objets trouvés (traitement mis en œuvre le 28/03/2001, modifié le 01 ... Publique
- Gestion des candidatures aux concours externes de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 19/06/2001),
- Gestion des objets trouvés (traitement mis en œuvre le 28/03/2001, modifié le 01 ...
Journal n°1615
du 16 juillet 1889
part e, Eugène Gindre et Edouard de Navailles.
Les distributions des prix dans les établissements scolaires de la Principauté sont fixées aux dates se ?antes :
Collège Saint-Charles, lundi 22 juillet ...
Journal n°2144
du 8 août 1899
plus bienfaisante des missions ;
Au concours de tout le clergé, sous la direction du Vicaire Général ;
A la population entière de la Principauté, dont l'assistance et l'attitude ont donné aux ...
Journal n°1369
du 28 octobre 1884
'exception relative aux nationaux, le principe de cette exception, et la dignité nationale qui en est le premier mobile.
M. l'Avocat Général a rendu un juste hommage à l'élévation des vues du Prince Charles III qui ...
Journal n°4495
du 9 décembre 1943
'Arrêté Ministériel du 30.. avril. 1942 réglementant l'abatage des animaux destinés à la consommation familiale, les tickets laissés aux consommateurs auront une valeur de 90 grammes par semaine.
Les tickets ...