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Journal n°8437
du 7 juin 2019
CAROLI EXPO - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 2, rue de la Lüjerneta – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la société « CAROLI EXPO » sont convoqués en assemblée générale ordinaire au siège social le vendredi 28 juin 2019, à 11 h 00, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :- Lecture des rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux Comptes...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
THE INTERNATIONAL SCHOOL OF MONACO - Société Anonyme Monégasque - Siège social : 12, quai Antoine 1er – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Mmes, MM. les sociétaires sont convoqués une seconde fois dans les locaux de l'association, sis 16, quai Antoine 1er à Monaco, le mardi 25 juin à 18 heures 30, en assemblée générale ordinaire, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant sur lequel l'assemblée générale ordinaire d...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
STARS AND BARS - Société Anonyme Monégasque au capital de 760.000 euros - Siège social : 6, quai Antoine 1er – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au siège social, le 27 juin 2019 à 11 h, afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :- Lecture des Rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux Comptes ;- Examen et approbation des comptes de l...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Société Civile Immobilière OLMO - Société Civile Particulière au capital de 1.000 euros - Siège social : 17, avenue de l'Annonciade – Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les associés de la société civile immobilière dénommée « OLMO » sont convoqués en assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 24 juin 2019, à 14 h, à l'adresse suivante : « Le Donatello » A2, 13, avenue des Papalins, N° 24, MC 98000 MONACO, en vue de dé...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre ré...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépis...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8437
du 7 juin 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 9 avril 2019 de l'association dénommée « MONACO...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-11 du 13 janvier 2016 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 84ème Rallye Automobile de Monte Carlo
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière, modi...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-7 du 7 janvier 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Assistant au Musée d’Anthropologie Préhistorique
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu la délibération du...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-2 du 7 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;Vu l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 jui...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-9 du 12 janvier 2016 portant fixation du taux de la contribution des employeurs et de la Caisse des Congés payés du Bâtiment au « Fonds Complémentaire de Réparation des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles » au titre de l’année 2016
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des acci...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-5 du 7 janvier 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Sogefon S.A.M. » au capital de 200.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Sogefon S.A.M. » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal de ladite a...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-10 du 12 janvier 2016 relatif au survol de l’espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu la Constitution et notamment son article 68 ;Vu la Convention relative à l’aviation internationale, signée à Chicago le 7 décembre 1944, et rendue exécutoire à Monaco par l’ordonnance souveraine n° 6.779 du 4 mars 1980 ;Vu l’ordonnance du 6 juin 1867 sur...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-4 du 7 janvier 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monte-Carlo-Radiodiffusion » au capital de 549.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « Monte-Carlo-Radiodiffusion » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès-verbal...