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Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.107 du 17 novembre 2001 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance souveraine n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierLa Médaille en Vermeil de l'Education Physique et des Sports est décernée à : ...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.105 du 16 novembre 2001 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la Médaille d'Honneur ;Vu Notre ordonnance n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'article 2 d...
Journal n°8423 du 1 mars 2019
S.A.R.L. ROOM SERVICE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, boulevard des Moulins – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 21 juin 2018, les associés de la S.A.R.L. ROOM SERVICE ont décidé :- de nommer M. Mike FUCILE en qualité de cogérant ;- de modifier l'objet social de la société ainsi qu'il suit :« Vente au détail, exclusivement par...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.110 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Grimaldi
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre ordonnance n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par Nos ordonnances n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;Avons Ordonné et Ordonnons :Article PremierSont promus ou nommés dans...
Journal n°8423 du 1 mars 2019
S.A.R.L. SUN SPORTS EVENTS MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 11, rue Louis Aureglia – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue, au siège social sis à Monaco, 11, rue Louis Aureglia, le 1er octobre 2018, les associés de la « S.A.R.L. SUN SPORTS EVENTS MC » ont décidé la modification de l'objet social avec celle inhérente de l'article 2 des statuts.L'articl...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.074 du 17 octobre 2001 portant nomination et titularisation d'un Chef de section à la Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil d...
Journal n°8423 du 1 mars 2019
HAPPY FRUITS MONACO STAND - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 septembre 2018, enregistré à Monaco le 5 octobre 2018, Folio Bd 186 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principa...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.075 du 17 octobre 2001 portant nomination et titularisation d'un Magasinier dans les établissements d'enseignement
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil d...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.108 du 18 novembre 2001 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;Vu l'ordonnance souveraine n° 125...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-614 du 22 novembre 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2000-499 du 17 octobre 2000 réglementant les sorties scolaires.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la loi n° 826 du 14 août 1967 sur l'enseignement ;Vu l'arrêté ministériel n° 2000-499 du 17 octobre 2000 réglementant les sorties scolaires ;Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 octobre 2001 ;Arrêtons :Article PremierLes sorties sc...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-620 du 23 novembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'ETUDES ET DE GESTION IMMOBILIERE" en abrégé "S.A.M.E.G.I.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'ETUDES ET DE GESTION IMMOBILIERE" en abrégé ".A.M.E.G.I." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-617 du 23 novembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"LA SOCIETE GENERALE D'INGENIERIE" en abrégé "S.G.I."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "LA SOCIETE GENERALE D'INGENIERIE" en abrégé "S.G.I." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite sociét...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-618 du 23 novembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"SOCIETE MONEGASQUE DES MAGASINS ARMAND THIERRY & SIGRAND'
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DES MAGASINS ARMAND THIERY & SIGRAND" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladit...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-619 du 23 novembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"INTERNATIONAL PACKAGING SERVICES - IPS S.A.M."
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "INTERNATIONAL PACKAGING SERVICES" - IPS S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu...
Journal n°7523 du 30 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-616 du 23 novembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"SOCIETE ANONYME DE L'HOTEL ALEXANDRA".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME DE L'HOTEL ALEXANDRA" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;Vu le procès...

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Version 2018.11.07.14