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Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 808 du 21 novembre 2006 portant nomination et
titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 809 du 21 novembre 2006 portant nomination et
titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre 2006 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 705 du 2 octobre 2006 portant rétrogradation
d'un Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique
. Patrick BOSSO, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang d'Agent de police.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... . Patrick BOSSO, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est rétrogradé au rang d'Agent de police.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8178
du 20 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.823 du 13 mai 2014 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... ’un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.943 du 11 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... ’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.592 du 20 novembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.541 du 31 octobre 2013 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.611 du 5 décembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 novembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.199 du 29 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.667 du 9 mars 2010 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 février 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.122 du 12 décembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 décembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.958 du 13 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Patrice Biagi ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 décembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Patrice Biagi ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.283 du 2 avril 2004 portant nomination d'un Médecin-
Inspecteur, Chef de la Division de Santé Publique à la
Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
-inspecteur, Chef de la Division de la Santé Publique à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... -inspecteur, Chef de la Division de la Santé Publique à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 470 du 24 mars 2006 portant nomination du
Directeur de l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la décision souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.214 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Commandant-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-inspecteur de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant-inspecteur de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d ...