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Journal n°7991
du 19 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-568 du 12 novembre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Commis-comptable à l’Administration des Domaines
’Administration monégasque, dans le domaine de la comptabilité ;
4) maîtriser l’outil informatique (Word, Excel etc.)
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... 22 ... ’Administration monégasque, dans le domaine de la comptabilité ;
4) maîtriser l’outil informatique (Word, Excel etc.)
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3265 du 9 novembre 2010 abrogeant l’arrêté municipal n° 2010- 3106 du 18 octobre 2010 portant création d’un tarif groupé entre le Jardin Exotique et le Nouveau Musée National de Monaco
’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 9 novembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 novembre 2010.
Le Maire,
G. Marsan. ... 22 ... ’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 9 novembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 novembre 2010.
Le Maire,
G. Marsan. ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 2.971 du 26 octobre 2010 portant nomination d’un Professeur d’Italien dans les établissements d’enseignement.
Principauté de Monaco et la République française relatif à la coopération dans le domaine de l’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2010 qui Nous a été ... 22 ... Principauté de Monaco et la République française relatif à la coopération dans le domaine de l’enseignement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2010 qui Nous a été ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Avis de recrutement n° 2011-23 d’une Secrétaire-Sténodactylographe au Secrétariat du Département de l’Intérieur.
’Intérieur pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 249/352.
Les conditions à remplir sont les suivantes ... 22 ... ’Intérieur pour une durée déterminée, la période d’essai étant de trois mois.
L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 249/352.
Les conditions à remplir sont les suivantes ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-110 du 3 mars 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Innovation Technologie Securite», en abrégé «S.A.M. I.T.S.», au capital de 153.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Innovation Technologie Securite», en abrégé «S.A.M. I.T.S.», agissant ... 22 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Innovation Technologie Securite», en abrégé «S.A.M. I.T.S.», agissant ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Avis de recrutement n° 2011-30 d’un Secrétaire des Relations Exterieures à la Direction des Affaires Internationales
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Secrétaire des Relations Exterieures à la Direction des Affaires ... 22 ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Secrétaire des Relations Exterieures à la Direction des Affaires ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté n° 2011-1 du 3 janvier 2011 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... 22 ... Nous, Ministre plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-43 du 21 janvier 2011 modifiant et complétant l’annexe au Code des taxes sur le chiffre d’affaires
’article 50 A du Code des taxes a sollicité l’application de plusieurs des fonctions visées aux a à e de l’article A-129 F»
C. - Au dernier alinéa, les mots : «c et d,» sont remplacés par les mots : «c, d et ... 22 ... ’article 50 A du Code des taxes a sollicité l’application de plusieurs des fonctions visées aux a à e de l’article A-129 F»
C. - Au dernier alinéa, les mots : «c et d,» sont remplacés par les mots : «c, d et ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions».
, au prix unitaire de 60 euros T.T.C. ... 22 ... , au prix unitaire de 60 euros T.T.C. ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C. ... 22 ... à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C. ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions»
, au prix unitaire de 60 euros T.T.C. ... 22 ... , au prix unitaire de 60 euros T.T.C. ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-350 du 21 juin 2012 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
. Cédric Lecas est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 5 septembre 2012.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... 22 ... . Cédric Lecas est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 5 septembre 2012.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-393 du 28 juin 2012 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Ferrari Logistiques S.A.M.», au capital de 150.000 €
Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars 1895 ... 22 ... Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars 1895 ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-172 du 2 avril 2012 relatif à l’actualisation annuelle du chiffre officiel de la population de la Principauté de Monaco
de Gouvernement en date du 7 mars 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La population officielle de la Principauté de Monaco pour l’année 2011 s’élève à 36.371 personnes.
Art. 2.
Le Secrétaire ... 22 ... de Gouvernement en date du 7 mars 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La population officielle de la Principauté de Monaco pour l’année 2011 s’élève à 36.371 personnes.
Art. 2.
Le Secrétaire ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-435 du 19 juillet 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2012-399 du 5 juillet 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
2012, précité, maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 1er septembre 2012.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ... 22 ... 2012, précité, maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité, sont abrogées, à compter du 1er septembre 2012.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ...