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Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3212 du 25 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de l'organisation de la dernière étape du Tour de France 2024, sous la forme d'un « contre la montre individuel » entre la Principauté de Monaco et la ville de Nice.
‑Carlo ;
> Rue Louis Notari ;
> Rue du Portier ;
> Avenue de la Quarantaine ;
> Avenue des Spélugues ;
> Rue Suffren Reymond.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence, de secours ... complexe hôtelier de la Société des Bains de Mer de la Place du Casino ainsi qu'aux véhicules d'urgence et de secours.
3°) La circulation des véhicules est autorisée sur la rue Imberty.
Art. 9.
Le ... Arrêté Municipal n° 2024‑3212 du 25 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de l'organisation de la dernière étape du ...
Journal n°0097
du 8 avril 1860
, soieries, bijoux et petits objets de luxe, pouvant ajouter à l'éclat-des costumes, des bannières et de l'apparat que chacun apporte à cette. grande représentation publique de la tra-gédie du Calvaire ...
Journal n°3104
du 11 septembre 1917
'externat surveillé ou de l'externat simple. Mais il peut recevoir des enfants qui seraient placés par leurs parents dans une pension ou demi-pension privée, agréée par la Direction et autorisée par le Gouvernement ...
Journal n°1973
du 5 mai 1896
aux habitants de la Principauté qu'à dater du 1er de ce mois, les mesures ordinaires concernant la divagation des chiens sur la voie publique sont remises en .vigueur.
Ces mesures seront applicables ...
Journal n°0635
du 23 août 1870
cuirassée.
Le départ de Toulon des'hafaillons de fusiliers ma-crins avait attiré une foule -immense à la gare; M. le vice-amiral -Chopart préfet maritime, assistait aux ,dispositions de la mise en roule qui ...
Journal n°3071
du 23 janvier 1917
'inventaire mentionne des séries de petits livrets de comédies sans en désigner les titres ; ils avaient dû servir de rôles aux acteurs pour les répétitions.
Ainsi, la plus grande variété de genres régnait sur la scène ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
; que, conformément aux dispositions de l’article L. 110‑1 du Code de la mer, il s’est réuni dans le respect des règles liées à sa composition ; qu’aucune disposition n’exige la production d’une étude d ... \. Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que le Conseil de la mer a examiné le projet d'Ordonnance Souveraine attaquée lors de sa séance du 15 novembre 2022 ; que, conformément aux dispositions de l ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT ...
Journal n°2972
du 2 mars 1915
Administration et Direction de la Société;
40 Mesures financières à prendre éventuellement : le sont par application ou en vue de modification aux Statuts, notamment des articles 2, 5, 6, 9, 14, 15, 21, 28, 35 ...
Journal n°4527
du 20 juillet 1944
-T.
Arrêté Ministériel modifiant l'Arrêté Ministériel du- fi novembre 1943 fixant le taux limite de marque brute des ventes aux utilisateurs des fournitures pour chaussures et pour la beitrrellerie sellerie.
...
Journal n°0790
du 12 août 1873
par des verres de couleur et des lanternes vénitiennes était trop étroite pour contenir la foule des danseurs qui s'y pressait chaque Soir. Des drapeaux aux couleurs nationales avaient été disposés en ...
Journal n°6382
du 18 janvier 1980
° 188 du 18 juillet 1934, relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.939 du 20 février 2020 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
chauffeurs étrangers, une vignette unique et incessible pour chaque véhicule exploité, délivrée dans des conditions fixées par arrêté ministériel.
La vignette, délivrée par le Directeur de la Sûreté Publique ... chauffeurs étrangers, une vignette unique et incessible pour chaque véhicule exploité, délivrée dans des conditions fixées par arrêté ministériel.
La vignette, délivrée par le Directeur de la Sûreté Publique ... Ordonnance Souveraine n° 7.939 du 20 février 2020 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des ...
Journal n°0879
du 4 mai 1875
'hygiène publique de la Principauté qui-lui seront soumises par le Gouverneur général. Il peut être spécialement consulté sur les objets suivants :
I. L'assainissement des localités et des
habitations ;
IL ...
Journal n°1636
du 10 décembre 1889
idée de la douceur de la température parisienne.
A Lyon, à Rouen, à Lille, au Havre, dans les régions du Centre et du l'Est, des avalanches de neige sont
signalées. Quant aux pays étrangers ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
visites : AGENCE DES ÉTRANGERS - Mme Audrey Pesenti - 6, avenue de la Madone - 98000 MONACO.
Téléphone : 93.10.55.55.
Horaires de visite : Mardi 31 octobre et mardi 7 novembre de 14 h 30 à 15 h 30.
Les ... visites : AGENCE DES ÉTRANGERS - Mme Audrey Pesenti - 6, avenue de la Madone - 98000 MONACO.
Téléphone : 93.10.55.55.
Horaires de visite : Mardi 31 octobre et mardi 7 novembre de 14 h 30 à 15 h 30.
Les ...