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Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommée dans l'emploi d'Attaché au sein de cette même Direction, à compter du 1er janvier 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... de bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée dans l'emploi d'Attaché au sein de cette même Direction, à compter du 1er janvier 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.540 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi d'Attaché au sein de cette même Direction, à compter du 1er janvier 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi d'Attaché au sein de cette même Direction, à compter du 1er janvier 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.550 du 12 novembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Major à la Direction de la Sûreté Publique
-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... -Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 novembre 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.227 du 10 janvier 2017 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8141
du 4 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.492 du 27 septembre 2013 portant nomination d’une Secrétaire à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.211 du 18 février 2004 portant nomination
d'un Sous-Brigadier dePolice à la Direction de la Sûreté Publique.
Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 31 janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction.
Cette nomination prend effet à compter du 31 janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.012 du 3 janvier 2022 portant nomination du Directeur adjoint de la Maison d'arrêt.
’administration pénitentiaire et de la détention ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.819 du 3 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Sur le rapport de Notre ... 'administration pénitentiaire et de la détention ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.819 du 3 mai 2016 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Sur le rapport de Notre ... Ordonnance Souveraine n° 9.012 du 3 janvier 2022 portant nomination du Directeur adjoint de la Maison d'arrêt. ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.373 du 2 juillet 2004 portant nomination d'une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
, épouse BRUNO, Sténodactylographe à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, est nommée en qualité de Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ... , épouse BRUNO, Sténodactylographe à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale, est nommée en qualité de Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.197 du 12 décembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique.
Police Administrative - Section Résidents - de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Police Administrative - Section Résidents - de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
, Employée de bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée dans l'emploi d'Attaché à cette même Direction, avec effet du 1er mars 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , épouse GERMAIN, Employée de bureau à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée dans l'emploi d'Attaché à cette même Direction, avec effet du 1er mars 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.529 du 25 juin 1998 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
, Sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée dans l'emploi de Secrétaire sténodactylographe au sein de cette même Direction, à compter du 1er janvier 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
Journal n°8273
du 15 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.797 du 4 avril 2016 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
’un Technicien de Police Scientifique à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ... ’un Technicien de Police Scientifique à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.292 du 9 décembre 1999 portant nomination d'un Sous-brigadier à la Direction de la Sûreté Publique
, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Sous-brigadier.
Cette nomination prend effet à compter du 30 décembre 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 mars 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.362 du 18 octobre 2007 portant nomination et
titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.105 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation
d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...