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Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-14 du 6 janvier 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion des épreuves automobiles du 82ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et du 17ème Rallye Monte-Carlo Historique
quai Albert 1er utilisées dans le cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
ART. 3.
- Du dimanche 12 janvier à 6 heures au ... quai Albert 1er utilisées dans le cadre de la mise en place des éléments nécessaires au déroulement des épreuves sportives énoncées dans l’article 1er.
ART. 3.
- Du dimanche 12 janvier à 6 heures au ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MV SHIPBROKING » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier 2023 ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-114 du 20 octobre 2006 relatif à la Foire Attractions
chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l ... chiens ;
Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;
Vu l'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Délibération n° 2016-160 du 16 novembre 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des assurés télétravailleurs relevant de la C.C.S.S. » présenté par la Caisse de Compensation des Services Sociaux de Monaco.
'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixe les conditions d'immatriculation des salariés à la C.C.S.S. et d'ouverture des droits aux prestations lorsque leur employeur est affilié à cet organisme, en application ... souveraine ».
L'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixe les conditions d'immatriculation des salariés à la C.C.S.S. et d'ouverture des droits aux prestations lorsque leur employeur est affilié à ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « INTERNATIONAL YACHT COLLECTION, MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 13 avril ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 13 avril ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ICEBREAKER » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 12 décembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 12 décembre ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-176 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection
des établissements pharmaceutiques vétérinaires
qu'il juge utiles. Il est invité à signer ledit procès-verbal ou rapport. En cas de refus, mention en est faite par le ou les pharmaciens inspecteurs auteur du procès-verbal ou rapport.
Art. 9 ... qu'il juge utiles. Il est invité à signer ledit procès-verbal ou rapport. En cas de refus, mention en est faite par le ou les pharmaciens inspecteurs auteur du procès-verbal ou rapport.
Art. 9 ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
PLEIN SUD
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 décembre 2014 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 décembre 2014 ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
La Semaine en Principauté
Gemayel.
Espace 22
Jusqu’au 12 septembre, de 10 h à 19 h,
Exposition « La Donna », douze artistes expriment leur vision singulière de la femme.
Le Méridien Beach Plaza
Du 26 au 29 septembre, de 12 h à ... : « Concert symphonique », sous la direction de Nathalie Stutzmann, avec Matthias Goerne, baryton. Au programme : Prokofiev, Mahler et Tchaïkovsky.
Théâtre Princesse Grace
Le 26 septembre, à 20 h,
« Le ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MYA S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 28 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 28 ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Étude de Me Henry REY -Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - « LuxTrust Monaco SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 10 mars 2022 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 10 mars 2022.
I ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Robuchon Group Services » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 15 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 15 ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.786 du 14 novembre 2019 relative aux règles d'exercice de la profession de sage-femme.
humaine, de la personne et de sa dignité.
Le respect dû à la personne ne cesse pas de s'imposer après la mort.
Art. 3.
La sage-femme prête son concours à l'action entreprise par les autorités compétentes ... , de la personne et de sa dignité.
Le respect dû à la personne ne cesse pas de s'imposer après la mort.
Art. 3.
La sage-femme prête son concours à l'action entreprise par les autorités compétentes en vue ...
Journal n°7773
du 15 septembre 2006
"MOTORS TV INTERNATIONAL" en abrégé "MTVI"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 7 juillet ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 7 juillet ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
“MONTE-CARLO CAR CLUB RENTAL” en abrégé “MCCR”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 1er août 2013 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 1er août 2013 ...