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Journal n°3429 du 25 septembre 1923
jeudi 27 septembre 1923, à 14 heures, à la villa Monica, impasse des Carrières (pont Sainte-Dévote), à Monaco, il sera procédé, par le ministère de l'huissier soussigné, à la vente aux enchères publiques ...
Journal n°2628 du 17 novembre 1908
et Nouvelles DI? LA PRINCIPAUTÉ En réponse aux voeux que S. Exc. le Gouverneur Général a adressés, à l'occasion de la Saint-Albert, à S. A. S. le Prince, en son nom et au nom des autorités et ...
Journal n°3966 du 16 novembre 1933
de six mois, courant de sa publication au Journal de Monaco, et si aucune opposition n'a été élevée par des tiers, la présente Ordonnance recevra sa pleine et entière exécution et sera, aux diligences ...
Journal n°8390 du 13 juillet 2018
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai ... inscrites en qualité de « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai ...
Journal n°7731 du 25 novembre 2005
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
propriétaire (représenté par Mme VALLAURI, 3, impasse des Carrières, Monaco, tél : 93.50.76.36 aux heures des repas), - à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours ... propriétaire (représenté par Mme VALLAURI, 3, impasse des Carrières, Monaco, tél : 93.50.76.36 aux heures des repas), - à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours ...
Journal n°8506 du 2 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-633 du 24 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
-6/14 « sur la nationalisation de certaines entreprises appartenant aux ministères ukrainiens de l’infrastructure ou de l’agriculture » déclarant l’appropriation des avoirs de l’entreprise publique « Port ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-633 du 24 septembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°7538 du 15 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-181 du 8 mars 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-sténodactylographeà la Direction de l'Expansion Economique.
administrative.   Art. 3. Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... Notes) ; - justifier d'une expérience administrative. Art. 3. Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à ... Arrêté Ministériel n° 2002-181 du 8 mars 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-sténodactylographeà la Direction de l'Expansion Economique. ...
Journal n°7585 du 7 février 2003
SEANCE PUBLIQUE DU 6 NOVEMBRE 2002 - 612ème Séance
25 à 44 ans, 153 des demandeurs de 45 à 64 ans, 48 des demandeurs de plus de 65 ans. La Direction de l'Habitat devrait proposer, selon toute vraisemblance, à 210 d'entre eux environ soit un logement ... 25 à 44 ans, 153 des demandeurs de 45 à 64 ans, 48 des demandeurs de plus de 65 ans. La Direction de l'Habitat devrait proposer, selon toute vraisemblance, à 210 d'entre eux environ soit un logement ...
Journal n°7891 du 19 décembre 2008
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
demande d’avis de réception simultanément : au représentant du propriétaire : Agence des Etrangers, 14, avenue de Grande-Bretagne à Monaco tél : 93.10.55.55 ; à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai ... demande d’avis de réception simultanément : au représentant du propriétaire : Agence des Etrangers, 14, avenue de Grande-Bretagne à Monaco tél : 93.10.55.55 ; à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai ...
Journal n°8280 du 3 juin 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 3 juin 2016. OFFRE DE LOCATION D’un studio sis ... réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 3 juin 2016. OFFRE DE LOCATION D’un studio sis ...
Journal n°8149 du 29 novembre 2013
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
» intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours ... » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours ...
Journal n°8061 du 23 mars 2012
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
» intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours ... » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours ...
Journal n°8176 du 6 juin 2014
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 6 juin 2014. OFFRE DE LOCATION D’un trois pièces sis « Villa Maria ... Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 6 juin 2014. OFFRE DE LOCATION D’un trois pièces sis « Villa Maria ...
Journal n°8292 du 26 août 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 26 août 2016. OFFRE DE LOCATION D’un trois pièces ... postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 26 août 2016. OFFRE DE LOCATION D’un trois pièces ...
Journal n°8226 du 22 mai 2015
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er·septembre 1947
« protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard ... « protégé » intéressées par cette offre devront notifier leur candidature par lettre recommandée avec demande d’avis de réception postal à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er, au plus tard ...

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Version 2018.11.07.14