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Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Erratum au transfert de siège social de la SARL ELEMENTS EDITIONS, publié au Journal de Monaco du 22 janvier 2016
Il fallait lire page 177 :
26 bis, boulevard Princesse Charlotte à Monaco.
Au lieu de :
20 bis, boulevard Princesse Charlotte à Monaco.
Le reste sans changement. ... Il fallait lire page 177 :
26 bis, boulevard Princesse Charlotte à Monaco.
Au lieu de :
20 bis, boulevard Princesse Charlotte à Monaco.
Le reste sans changement. ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.950 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation du Trésorier Général des Finances
Conseil de Gouvernement en date du 3 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Louis Cattalano, Trésorier des Finances, est nommé en ... Conseil de Gouvernement en date du 3 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Louis Cattalano, Trésorier des Finances, est nommé en ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.952 du 22 septembre 2014 portant nomination et titularisation du Chef du Service des Parkings Publics
Parkings Publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric Sciamanna, Adjoint ... Parkings Publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 septembre 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric Sciamanna, Adjoint ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-28 du 22 janvier 2014 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral
’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Docteur Olivia PEIRETTI-PARADISI, Chirurgien-dentiste, est autorisé à ... ’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le Docteur Olivia PEIRETTI-PARADISI, Chirurgien-dentiste, est autorisé à ...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Erratum à la constitution de la SARL STYLE LAB & CO publiée au Journal de Monaco du 22 décembre 2017.
Il fallait lire page 3523 et 3524 :« Gérante : Mademoiselle Valentina CANGIANO, associée.Gérante : Mademoiselle Silvia CANGIANO, associée. »au lieu de :« Gérante : Mademoiselle Valentina CANGIANO, associée.Gérante : Mademoiselle Silvia CANGIANO, associée.Gérant : Monsieur Frédéric...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-32 du 22 décembre 2017 portant nomination d'un avocat.
l'article 13 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982.
Art. 3.
Mme le Premier Président de la Cour d'Appel et M. le Procureur Général sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, au ... 'article 13 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982.
Art. 3.
Mme le Premier Président de la Cour d'Appel et M. le Procureur Général sont chargés de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, au Palais de ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.078 du 22 septembre 2016 portant nomination d'un Contrôleur Technique au Contrôle Général des Dépenses.
, Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses, est nommé en qualité de Contrôleur Technique au sein de cette même entité, à compter du 3 octobre 2016.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... , Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses, est nommé en qualité de Contrôleur Technique au sein de cette même entité, à compter du 3 octobre 2016.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.077 du 22 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Elève fonctionnaire.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Laetitia Vecchierini, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommée Elève fonctionnaire et titularisée dans le grade correspondant, à compter du ... 9 ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Laetitia Vecchierini, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommée Elève fonctionnaire et titularisée dans le grade correspondant, à compter du ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.076 du 22 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Elève fonctionnaire.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Christelle Revel, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommée Elève fonctionnaire et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Christelle Revel, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommée Elève fonctionnaire et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.075 du 22 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Elève fonctionnaire.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Guillaume Pastor, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommé Elève fonctionnaire et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Guillaume Pastor, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommé Elève fonctionnaire et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.074 du 22 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Elève fonctionnaire.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Vincent Ferry, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommé Elève fonctionnaire et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 octobre ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Vincent Ferry, Elève fonctionnaire stagiaire, est nommé Elève fonctionnaire et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 5 octobre ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.209 du 22 décembre 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 2.520 du 9 décembre 2009.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.520 du 9 décembre 2009 portant nomination d'un Vice-Consul honoraire de Monaco à San ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.520 du 9 décembre 2009 portant nomination d'un Vice-Consul honoraire de Monaco à San Francisco ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-35 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire.
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-37 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire.
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-36 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire.
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l'article 3 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d ...