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Journal n°8004
du 18 février 2011
Avis de recrutement n° 2011-22 d’un Chef de Section à la Direction de l’Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section à la Direction de l’Aménagement Urbain, pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section à la Direction de l’Aménagement Urbain, pour une ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-22 du 17 janvier 2011 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque, signée le 18 mai 1963 ;
Vu ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque, signée le 18 mai 1963 ;
Vu ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-234 du 22 avril 2013 créant le Répertoire du Numéro d’Identification Statistique (N.I.S.)
demande ;
3°) De l’accomplissement de diverses formalités, de l’obtention des autorisations préalables et de la réalisation des conditions légalement requises et afférentes à l’exercice de l ... demande ;
3°) De l’accomplissement de diverses formalités, de l’obtention des autorisations préalables et de la réalisation des conditions légalement requises et afférentes à l’exercice de l ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-100 du 22 février 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-81 du 20 février 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-81 du 20 février 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-362 du 22 juillet 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-archiviste au Conseil National, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 1er août 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ... -archiviste au Conseil National, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 1er août 2013.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Erratum à l’Arrêté Municipal n° 2011-1192 paru au Journal de Monaco du 22 avril 2011
Il fallait lire :
Article Premier.
«Mme Ghislaine Rapaire est nommée et titularisée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe ….»
Le reste sans changement.
Article Premier.
«Mme Ghislaine Rapaire est nommée et titularisée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe ….»
Le reste sans changement.
Journal n°8015
du 6 mai 2011
Erratum à l’Arrêté Municipal n° 2011-1193 paru au Journal de Monaco du 22 avril 2011
Il fallait lire :
Article Premier.
«Mme Valérie Battaglia est nommée et titularisée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe ….»
Le reste sans changement.
Article Premier.
«Mme Valérie Battaglia est nommée et titularisée dans l’emploi de Secrétaire Sténodactylographe ….»
Le reste sans changement.
Journal n°8031
du 26 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-460 du 22 août 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mlle Sylvie AUDIGIER en date du 3 février 2011 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2011 ... ’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement ;
Vu la requête de Mlle Sylvie AUDIGIER en date du 3 février 2011 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 mars 2011 ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-461 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-462 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux août deux mille onze.
Le Ministre d ... Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux août deux mille onze.
Le Ministre d ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-463 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-88 du 18 février 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-88 du 18 février 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.704 du 22 mars 2012 portant nomination d’un Attaché au Foyer de l’Enfance
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.143 du 18 février 2011 portant nomination d’une Secrétaire ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.143 du 18 février 2011 portant nomination d’une Secrétaire ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.588 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Adjoint au Directeur de
l’Habitat
17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.218 du 10 juin 2009 portant nomination d’un Inspecteur Principal à ... 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.218 du 10 juin 2009 portant nomination d’un Inspecteur Principal à ...
Journal n°8092
du 26 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.000 du 22 octobre 2012 portant nomination du Chef de Cabinet du Président du Conseil National
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.429 du 29 août 2011 portant nomination d’un Chargé de Mission au Conseil National ;
Vu la ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.429 du 29 août 2011 portant nomination d’un Chargé de Mission au Conseil National ;
Vu la ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
DISSOLUTION ANTICIPEE - EUFASIA
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 22, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire en date du 27 novembre 2013, les associés de la société ont décidé à l’unanimité :
- de procéder à la dissolution anticipée de la société à compter ... Aux termes de l’assemblée générale extraordinaire en date du 27 novembre 2013, les associés de la société ont décidé à l’unanimité :
- de procéder à la dissolution anticipée de la société à compter ...