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Journal n°2042 du 31 août 1897
Pluie tombée: 00 . 27.1 1 27.» i 26.9 I 27.» I 27.1 27.» I 26.2 20.8 20.1 19.3 ' 20.1 20.» ' 20.» 20.» c======e= TEMPÉRATURES Maxima ...
Journal n°4554 du 25 janvier 1945
poiir detàt Conees décenibim Aitiné Aar tallits rodticteurs ffrO PEconomie llexécution enl ATIE OFFiOIELLE Gouverneinent Republique Erànçaiie ségnestre Vicenzo Henrico rueSieenzo ... séance du 22 décembre 1944: ARTICLE PP-9.IIER. Dans toute Société.anonyme ou en commandite par actions, lorsqu'un associé fait un apport qui ne consiste pas en numéraire ou stipule à son profit des ...
Journal n°8176 du 6 juin 2014
de Donetsk ». 9 Oleg TSARIOV Membre de la Rada. A publiquement appelé à créer la République fédérale de Nouvelle Russie, composée des régions du Sud-est de l’Ukraine. 10 Roman LYAGIN ...
Journal n°5665 du 22 avril 1966
). •••^••^•^^•••^^^••^ Ordonnance Souveraine n° 3.530 du 15 avril 1966 autorisant le Consul de la République d'Argentine à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 302). Ordonnance Souveraine no 3.531 du 15 avril 1966 portant ...
Journal n°6796 du 25 décembre 1987
ordinaires (Etlt « 13 ») et en 1.078.357.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat « C »). ART. 3. Les recettes des comptes spéciaux du Trésor pour l'exercice 1988 sont évaluées à la ...
Journal n°4157 du 24 juin 1937
'adresser au Gérant, Place de la* Visitation 'SOMMAIRE. MAISON SOUVERAINE Télégramme de condoléancles à l'occasion du décès de M. Doumergue, ancien Président de la. République Française. PARTIE ...
Journal n°8080 du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-454 du 26 juillet 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six juillet deux mille douze. Le Ministre d’Etat, M. Roger. ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIELN° 2012-454 DU 26 JUILLET 2012 MODIFIANT L ... . Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six juillet deux mille douze. Le Ministre d’Etat, M. Roger. ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIELN° 2012-454 DU 26 JUILLET 2012 MODIFIANT L ...
Journal n°1247 du 20 juin 1882
et ont comparu le 9 de ce mois devant le Tribunal correctionnel de Nice qui les a condamnes: un, à 2 ans, l'autre à 4 mois, et le troisième à 3 mois d'emprisonnement. — Le percement du Col de Tende ...
Journal n°5360 du 27 juin 1960
; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Le dimanche 26 juin 1960, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures, la circulation (les piétons est interdite sur la plateforme du Quai Albert I" de l ...
Journal n°8335 du 23 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-360 du 16 juin 2017  modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo.
République Démocratique du Congo ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 juin 2017 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l'article 2 de l ... République Démocratique du Congo ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 juin 2017 ; Arrêtons : Article Premier. En application des dispositions prévues à l'article 2 de l ...
Journal n°5509 du 3 mai 1963
» exploité n° II bis, Boulevard Rainier III, à Monaco. Oppositions, s'il y a lieu, dans les dix jours do la présente insertion en l'Etude du notaire soussigné. Monaco, le 3 mai 1963. Signé J.C. RHY ...
Journal n°6433 du 9 janvier 1981
Ministériel n° 80-373 du 9 décembre 1980 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « 1.M.C. de I. Int. S.A. » (p. 23). Arrêté Ministériel n ° 80 ...
Journal n°7974 du 23 juillet 2010
. 2010 EN 10 c Ig ARETTES CHESTERFIELD BRONZE LINE EN 20 CHESTERFIELD SILVER LINE EN 20 BASIC EVOLUTION 3 ROUGE en 20 JOURNAL DE MONACO ANNEx E à L’ARRê Té MINISTé RIEL N° 2010-360 DU 19 ...
Journal n°4584 du 23 août 1945
la Société Anonyme des Bitins de Mer et. du Cercle des Ft rangers à Monaco, porta tu les ri I, meros 2.667. 22.851 à22.860, 29.0 9, 35.114, 35.370 36.950., 31.093.: 38.044, 40.145, 43.099, 48 ...
Journal n°5941 du 6 août 1971
Monaco, le 26 avril 1971; Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°6569 du 19 août 1983
garantis en francs pour 169 heures par mois à compter du ler janvier 1983. Gr. Coef. à Peru- après après après 9 ans après après bauche 3 avis 6 ans 12 ans 15 ans d'anc. d'anc. d'am, d'anc. d ...
Journal n°6381 du 11 janvier 1980
'arrêté municipal n° 73 du 26 juillet 1960, portant codification des textes sur la circulation et sur le stationnement des véhicules. Arrêtons : 1°) de 9 h 00 à 12 h 00, le stationnement des véhicules est ...
Journal n°1717 du 30 juin 1891
.8 62.» 62.2 58.5 58.3 57.5 59.4 61.3 62.5 62.4 20.» 23.7 22.9 21.6 22.» 21.5 23.6 20.6 24.» 25.» 23.5 23.5 23.7 24.» 20.8 23.6 25.5 23.2 24.4 22.8 24.6 21., 22.9 26.» 24.3 22.3 23.» 24.» 22.8 21.7 21 ...
Journal n°5528 du 13 septembre 1963
au 19 Bd. des Moulins 1 chambre meublée 28 -8-63 inclus 3, Av. du Berceau 2 pièces, cuisine, 3 -9-63 16-9-63 21, Bd. de Suisse W.C. en commun 6 -9-63 23-9-63 4 pièces, cuisine, 25-9 ...
Journal n°1630 du 29 octobre 1889
DATES 1 22 1 23 f 24 1 25 26 1 27 1 28 Pluie tombée :" 5 TEMPÉRATURES Maxima 18.5 I 18.4 1 18.9 I 20.6 20.» 1 20.4 I 20.2 s EXTRÊMES i Minima 14.3 ...
Journal n°1058 du 15 octobre 1878
. Dorénavant, les concerts quotidiens auront lien, savoir : Après midi, de 3 à 4 heures 1/2. Soir, de 8 à 9 heures 1/2. Le 10 de ce mois, par suite du débordement de la I3ormicla et du Tanaro, et l ...
Journal n°1106 du 16 septembre 1879
:41 Ea Gre. VENTS ÉTAT DU CIEL ce CJ ei ce n ce = kt" o mic r-a 26.» 83 calme, s. S. 1. beau 25.5 88 E S E id. 22.7 89 S S 0 fort orage pl., s. tr. b. 21.5 68 E S E fort orage ...
Journal n°6476 du 6 novembre 1981
1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966, n° 4.200 du 10 janvier 1969 et n° 7.191 du 31 août 1981 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°5561 du 1 mai 1964
stationnement des véhicules ainsi que ta circulation des piétons à l'occasion du XXII° Grand Prix Automobile et du VI° Grand Prix « Monaco F. 3» (p. 298). Arrêté Municipal n° 64-19 du 22 avril 1964 réglementant ...
Journal n°1565 du 31 juillet 1888
prochain. Messe solennelle du Saint-Esprit à la chapelle du Collège le mercredi 3 octobre. Voici la liste des principaux prix décernés au Pensionnat des Dames de Saint-Maur, jeudi dernier 26' juillet ...
Journal n°8071 du 1 juin 2012
’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger (p. 1076). Ordonnance Souveraine n° 3.794 du 31 mai 2012 portant nomination d ...
Journal n°1078 du 4 mars 1879
une Poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. -3 pigeons. I er M. le comte du Chastel, objet d'art (8 sur 9). 2e M. Van Buren (7 sur 9). 38 tireurs. Lundi 3 Mars. — Poules à volonté ...
Journal n°6346 du 11 mai 1979
.S. le Prince de S.E.M. Léopold Sedar Senghor, Président de la République du Sénégal : En réponse aux souhaits que S.A.S. le Prince Lui a adressés, à l'occasion de la Fête Nationale du Sénégal, S ...
Journal n°8529 du 12 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-164 du 4 mars 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant en application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
Nations unies sur la République bolivarienne du Venezuela, imputent des violations des droits de l’homme aux FANB et à la Garde nationale bolivarienne. 38. Omar José PRIETO FERNÁNDEZ Date de ... 3 ... Nations unies sur la République bolivarienne du Venezuela, imputent des violations des droits de l'homme aux FANB et à la Garde nationale bolivarienne. border-top:none;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt ... Arrêté Ministériel n° 2021-164 du 4 mars 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant en application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°1043 du 2 juillet 1878
nor, ) 9 h. 1 I 3 h. 1 6 h. 19 11. fia mail -1 I du soir I du soir du soir n midi 9 h. I da mat. S S 0 E E S E S S 0 E S E faible E faible 28 I 29 23.9 22.5 24.1 2622.6 22 ...

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