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Journal n°7757
du 26 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-116 du 22 février 2006
portant nomination d'un Agent de police stagiaire
. Clément THOUVENIN est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ... . Clément THOUVENIN est nommé Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-117 du 22 février 2006 portant
nomination d'une Assistante Sociale de police stagiaire
Lisa CAPACCIONI est nommée Assistante Sociale de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ... Lisa CAPACCIONI est nommée Assistante Sociale de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 17 janvier 2006.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.684 du 22 février 2005 portant nomination
d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.
Ordonnons :
Mme Joëlle BROCCO, épouse PATOIS, Inspecteur des Impôts, placée en service détaché par le Gouvernement de la République Française, est nommée en qualité d'Inspecteur à la Direction des Services ... Ordonnons :
Mme Joëlle BROCCO, épouse PATOIS, Inspecteur des Impôts, placée en service détaché par le Gouvernement de la République Française, est nommée en qualité d'Inspecteur à la Direction des Services ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 157 du 22 août 2005 portant nomination
d'un Conseiller Technique au Cabinet du Ministre d'Etat.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux août deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince ... 9 ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux août deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 159 du 22 août 2005 portant nomination
d'un Chargé de Mission au Département des Relations Extérieures
17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.763 en date du 6 mars 2001 portant nomination d'un Secrétaire à la ... 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.763 en date du 6 mars 2001 portant nomination d'un Secrétaire à la ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 160 du 22 août 2005 portant nomination
d'une Secrétaire Principale au Département des Relations Extérieures.
-Sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... -Sténodactylographe à la Direction des Relations Extérieures ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-370 du 22 juillet 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juillet deux mille cinq.
Le Ministre d'Etat,
J ... Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juillet deux mille cinq.
Le Ministre d'Etat,
J ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-323 du 22 juin 2007 plaçant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de détachement.
Contrôle Général des Dépenses, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès du Nouveau Musée National, à compter du 1er juin 2007, pour une période de trois années.
ART. 2.
Le ... Contrôle Général des Dépenses, est placée, sur sa demande, en position de détachement auprès du Nouveau Musée National, à compter du 1er juin 2007, pour une période de trois années.
ART. 2.
Le ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-324 du 22 juin 2007 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.100 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.100 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction de ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-325 du 22 juin 2007 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité
le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt deux juin deux mille sept.
Le Ministre d'Etat,
J. P. PROUST. ... le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt deux juin deux mille sept.
Le Ministre d'Etat,
J. P. PROUST. ...
Journal n°7814
du 29 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-326 du 22 juin 2007 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt deux juin deux ... Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt deux juin deux ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-21 du 22 janvier 2007 portant fixation du prix de vente des produits de tabac
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque, signée le 18 mai 1963 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention de Voisinage franco-monégasque, signée le 18 mai 1963 ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Avis de recrutement n° 2007-22 d'un Aide-ouvrier professionnel
au Service de l'Aménagement Urbain.
déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 233/319.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- posséder ... déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 233/319.
Les conditions à remplir sont les suivantes :
- posséder ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
Ordonnance Souveraine n° 995 du 22 février 2007 portant nomination
et titularisation d'un Attaché Principal au Centre de Presse.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Krissinda THOMEL est nommée dans l'emploi d'Attaché Principal au Centre de Presse et titularisée dans le grade correspondant, à ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Krissinda THOMEL est nommée dans l'emploi d'Attaché Principal au Centre de Presse et titularisée dans le grade correspondant, à ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-37 du 22 janvier 2008 portant dissolution de l'association dénommée "UNION CLUB DE BRIDGE"
en date du 9 janvier 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est dissoute, à sa demande au 31 décembre 2007, l'association dénommée "UNION CLUB DE BRIDGE".
ART. 2.
Le Conseiller de ... en date du 9 janvier 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est dissoute, à sa demande au 31 décembre 2007, l'association dénommée "UNION CLUB DE BRIDGE".
ART. 2.
Le Conseiller de ...