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Journal n°4341 du 2 janvier 1941
.1940. . .Arréte. de la Direction des Services Judiciaires désignant deux mem- bres de la Connnission des retraites: Arrêté Municipal iXant les prix de vente de la viandé de cheval et des abats de ...
Journal n°4667 du 27 mars 1947
; Vu la demande d'approbation e Statuts formulée par le Syn- dicat des Journalistes ; Vu l'avis de la Direction des Services Sociaux ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 17 mars ...
Journal n°8506 du 2 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-642 du 24 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur à la Direction des Travaux Publics.
adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant : - une demande sur ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... Arrêté Ministériel n° 2020-642 du 24 septembre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur à la Direction des Travaux Publics. ...
Journal n°3055 du 3 octobre 1916
Carlo, boulevard d'Italie, no 16, il sera procédé à la vente aux enchères publiques de diVers meubles et objets mobiliers, consistant en lifier et cuivre, armoire à glace, armoire à linge, glaces, commode ...
Journal n°4397 du 29 janvier 1942
ART,. , 5. Lorsque l'emballage direct de la marchandise (pots, seaux, boîtes, à l'exclusion des caisses), n'est pas consigné, le prix de cet emballage facturé par le fabricant pourra être ajouté aux ...
Journal n°7906 du 3 avril 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
: - au propriétaire : Mme Danielle Deverini, 17, avenue des Papalins à Monaco, tél. 06.63.67.15.75 ; - à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ; au plus tard quinze jours après la ... : - au propriétaire : Mme Danielle Deverini, 17, avenue des Papalins à Monaco, tél. 06.63.67.15.75 ; - à la Direction de l’Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ; au plus tard quinze jours après la ...
Journal n°4514 du 20 avril 1944
-79 Les Abonnements partent,des ler et 16 de chaque mbis SO MM 'AIRE. MAISON SOUVERAINE 440Euures d'Assistance de S. A. S. la Princesse Héréditaire. PARTIE OFFICIELLE (Luis ...
Journal n°8699 du 14 juin 2024
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
alignements des bâtiments, qui pourront être réalisés en limite de propriété, ne doivent pas faire obstacle à l’accès à l’extrémité de la digue du sud ; qu’en particulier, l’article 5.2.1. précise que cette ... des quartiers ordonnancés, ensemble la décision du jma par laquelle le Ministre d'État a rejeté le recours gracieux du 14 février 2023 déposé le 15 février 2023 sollicitant le retrait de ladite ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT ...
Journal n°7839 du 21 décembre 2007
Avis de recrutement n° 2007-166 d'une Lectrice à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Lectrice à sa Direction, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Lectrice à sa Direction, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de ...
Journal n°1253 du 1 août 1882
-Maur, la distribution des prix, sous la présidence de M. Durand-Auzias, Secrétaire Général du Gouvernement, président du Comité de l'Instruction publique, en présence de M" Viale, vicaire général , de M. l ...
Journal n°7241 du 5 juillet 1996
:on:niée "SriviEL MC" (p. 999). AVIS ET COMMUNIQUÉS MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique. Avis de recrutement n° 96-153 d'un conducteur de chantier à l'Office des Téléphones (p, 1000). 994 ...
Journal n°2892 du 19 août 1913
captif de Sainte-Hélène, obtint du Gouvernement que des adoucissements seraient apportés aux mesures prises par Hudson Lowe. Ce fut le premier résultat de la mission de Santini. 11 jugea prudent de ...
Journal n°4307 du 9 mai 1940
'Administrateur; 6° Autorisation aux Administrateurs de &ailier directement ou indirectement des- affaires avec la SociéI é ; 70 Jetons de présence aux Administrateurs ; 8° Nomination -de trois Commissaires aux ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-502 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie. ...
Journal n°2966 du 19 janvier 1915
. Aussi la Société des Bains de Mer, soucieuse de donner toute la pureté désirable aux eaux captées dans notre territoire et qu'elle a la charge de distribuer pour les besoins des services publics, n'a pas ...

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Version 2018.11.07.14