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Journal n°8687
du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « 7688 Asset Management S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 29 septembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 29 septembre ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « 7688 Asset Management S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-560 du 7 novembre 2003 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "CHURCHILL CAPITAL S.A.M."
sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13 ... sociétés anonymes et en commandite par actions ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux activités boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13 ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l'année 2019\.
sont applicables pour l'année 2019.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2018-454 du 8 février 2018, susvisé, seront et demeureront abrogées à compter du 1er janvier 2019.
Art. 4.
Le ... sont applicables pour l'année 2019.
Art. 3.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2018-454 du 8 février 2018, susvisé, seront et demeureront abrogées à compter du 1er janvier 2019.
Art. 4.
Le ... Arrêté Municipal n° 2018-4824 du 3 décembre 2018 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour le Grand Prix Automobile et le Grand Prix Historique pour l ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-5 de deux Surveillantes à la Direction des Services Judiciaires.
du domaine pénitentiaire (coef. 2) ;
c) Questions à réponses courtes en rapport avec le cadre institutionnel politique monégasque (coef. 1) ;
d) Entretien avec le jury (coef. 3).
À l’issue des ... pratique portant sur un sujet traitant du domaine pénitentiaire (coef. 2) ;
c) Questions à réponses courtes en rapport avec le cadre institutionnel politique monégasque (coef. 1) ;
d) Entretien avec le jury ... Avis de recrutement n° 2023-5 de deux Surveillantes à la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°8047
du 16 décembre 2011
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
«S.A.M. VB PRIVATE OFFICE»
__________
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de ... «S.A.M. VB PRIVATE OFFICE»
__________
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E.M. le Ministre d’Etat de la Principauté de ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-4 de Surveillant(s) à la Direction des Services Judiciaires.
pénitentiaire (coef. 2) ;
c) Questions à réponses courtes en rapport avec le cadre institutionnel politique monégasque (coef. 1) ;
d) Entretien avec le jury (coef. 3).
À l’issue des épreuves d ... portant sur un sujet traitant du domaine pénitentiaire (coef. 2) ;
c) Questions à réponses courtes en rapport avec le cadre institutionnel politique monégasque (coef. 1) ;
d) Entretien avec le jury (coef. 3 ... Avis de recrutement n° 2023-4 de Surveillant(s) à la Direction des Services Judiciaires. ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
jusqu ... les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
jusqu ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-811 du 17 décembre 2021 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2022 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2023.
tableaux figurant en annexe au présent arrêté.
Art. 2.
Le présent arrêté entrera en vigueur au 1er janvier 2022.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Équipement, de l’Environnement et de l ... .85pt;height:17.2pt'>
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Remise unique et non cumulable à d'autres remises pour ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
International Showboats Rendez-Vous, organisé par le Yacht Club de Monaco.
SALLE GARNIER
le 3 juillet, à 20 h 30,
Gala de l'Académie de Danse Classique Princesse Grace au profit de la Fondation Princesse ... International Showboats Rendez-Vous, organisé par le Yacht Club de Monaco.
SALLE GARNIER
le 3 juillet, à 20 h 30,
Gala de l'Académie de Danse Classique Princesse Grace au profit de la Fondation Princesse ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2640 du 18 août 2009 abrogeant et remplaçant l’arrêté municipal n° 2009-2575 du 10 août 2009 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’IRONMAN 70.3 2009
les n° 27 et 31 ;
• Le dimanche 6 septembre 2009 de 6 heures à 17 heures :
- avenue J.-F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9 ;
- avenue des Spélugues, dans sa partie ... les n° 27 et 31 ;
• Le dimanche 6 septembre 2009 de 6 heures à 17 heures :
- avenue J.-F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9 ;
- avenue des Spélugues, dans sa partie ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-619 du 16 novembre 2022 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
, en déterminant une valeur locative annuelle forfaitaire par application d’un taux de 3 % au coût d’acquisition du logement indexé par application du taux d’évolution du salaire de base de la C.A.R.,
3 ... défaut, en déterminant une valeur locative annuelle forfaitaire par application d'un taux de 3 % au coût d'acquisition du logement indexé par application du taux d'évolution du salaire de base de la C.A ...
Journal n°8396
du 24 août 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « CHERRY BAY CAPITAL MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 18 juillet ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 18 juillet ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
ANTOINE 1ER
du 6 au 19 juin,
Salon des Artistes de Monaco
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous ... ANTOINE 1ER
du 6 au 19 juin,
Salon des Artistes de Monaco
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
Délibération n° 2024‑113 du 15 mai 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Demander l'obtention d'un extrait aux informations portées au registre des bénéficiaires effectifs par voie dématérialisée » exploité par la Direction du Développement Économique (DDE) présenté par le Ministre d'État.
voie dématérialisée « aux personnes visées aux chiffres 1 à 3 de l’article 22‑6 de la loi n° 1.362 ».
Il est en effet précisé que « l’extrait BE [Bénéficiaire Effectif] ne sera en aucun cas délivré par ... visées aux chiffres 1 à 3 de l'article 22‑6 de la loi n° 1.362 ».
Il est en effet précisé que « l'extrait BE [Bénéficiaire Effectif] ne sera en aucun cas délivré par le biais du téléservice. Il sera ... Délibération n° 2024‑113 du 15 mai 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 927 du 23 janvier 2007 fixant les modalités d'application du vote par procuration
ART. 9.
Le mandant ne peut désigner qu'un seul mandataire.
ART. 10.
Le mandant joint à son formulaire la copie de sa carte d'identité ou de son passeport en cours de validité.
ART. 11 ...
ART. 9.
Le mandant ne peut désigner qu'un seul mandataire.
ART. 10.
Le mandant joint à son formulaire la copie de sa carte d'identité ou de son passeport en cours de validité.
ART. 11 ...