Rechercher un journal, un article
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Occupation de la voie publique - 75ème Grand Prix de Monaco F1 - 2ème Monaco ePrix.
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 2ème Monaco ePrix (le 13 mai 2017), et du 75ème Grand Prix de Monaco F1, (du 25 au 28 mai 2017), les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des ...
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 2ème Monaco ePrix (le 13 mai 2017), et du 75ème Grand Prix de Monaco F1, (du 25 au 28 mai 2017), les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Office des Emissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 27 février 2017 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,71 € - EXPOSITION CANINE INTERNATIONALE
* 1,30 € - CENTENAIRE DE LA NAISSANCE D ...
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 27 février 2017 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,71 € - EXPOSITION CANINE INTERNATIONALE
* 1,30 € - CENTENAIRE DE LA ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Office des Emissions de Timbres-Poste- Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 8 mars 2017 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,85 € - LES VOITURES DE COURSE MYTHIQUES - MATRA MS80
* 1,10 € - LES VOITURES DE COURSE ...
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le 8 mars 2017 à la mise en vente des timbres suivants :
* 0,85 € - LES VOITURES DE COURSE MYTHIQUES - MATRA MS80
* 1,10 € - LES ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Décision de S.E.M. le Ministre d'Etat en date du 28 février 2017 portant sur la mise en œuvre, par le Corps des Sapeurs-Pompiers, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance des casernes des sapeurs-pompiers ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 3 juillet 2018 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Services Fiscaux, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Échange automatique d'informations à des fins fiscales entre Monaco et les juridictions soumises à déclaration » dénommé « Échange automatique d'informations en matière fiscale ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 18 juillet 2018 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,95 € - 50e anniversaire du P.E.N. Club de Monaco
• 1 ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 18 juillet 2018 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,95 € - 50e anniversaire du P.E.N. Club de Monaco
• 1 ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 12 septembre 2018 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de la Sûreté Publique, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Mise en œuvre et exploitation du système de vidéoprotection urbaine par la Direction de la Sûreté Publique ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'avis motivé ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Avis de recrutement n° 2018-19 d'un Développeur à la Direction Informatique.
déterminée, la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 412/515.
Il est précisé que les missions afférentes au poste impliquent ... , la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 412/515.
Il est précisé que les missions afférentes au poste impliquent notamment ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 7 mars 2018 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,78 € - Concours international de bouquets
• 1,20 € - Centre de soins ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 7 mars 2018 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,78 € - Concours international de bouquets
• 1,20 € - Centre de soins ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs
L'Office des Émissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco a procédé le 24 juillet 2017 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,71€ - Les Archives Audiovisuelles De Monaco ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco a procédé le 24 juillet 2017 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,71€ - Les Archives Audiovisuelles De Monaco ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Délibération n° 2017-168 du 20 septembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ressources humaines hors paie de Monaco Telecom, Monaco Telecom International et Monaco Telecom Services » présenté par Monaco Telecom S.A.M.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Anniversaire de la libération de Monaco.
À l'occasion du 73ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu'une Cérémonie du Souvenir se déroulera le dimanche 3 septembre 2017 à 17 heures, au Cimetière de ...
À l'occasion du 73ème anniversaire de la Libération de la Principauté, le Maire fait connaître qu'une Cérémonie du Souvenir se déroulera le dimanche 3 septembre 2017 à 17 heures, au Cimetière de ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste de la Principauté procédera le 4 juillet 2017 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,85 € - Meeting International d'Athlétisme Herculis ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste de la Principauté procédera le 4 juillet 2017 à la mise en vente des timbres suivants :
• 0,85 € - Meeting International d'Athlétisme Herculis ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Délibération n° 2017-37 du 15 mars 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation au transfert d'informations nominatives vers les États-Unis d'Amérique ayant pour finalité « Transfert de données vers Cenduit - Corporate Headquarters localisé aux États-Unis d'Amérique à des fins de prise en charge des modalités d'inscription du patient ayant consenti à participer à la recherche biomédicale CAIN457H2315, de gestion et d'attribution des traitements médicaux d'investigation » présenté par Novartis Pharma SG, localisé en Suisse, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste de la Principauté procédera le 21 juin 2017 à la mise en vente des timbres suivants :
* 2,60 € - 150e Anniversaire de la Naissance d'Arturo Toscanini
* 2 ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste de la Principauté procédera le 21 juin 2017 à la mise en vente des timbres suivants :
* 2,60 € - 150e Anniversaire de la Naissance d'Arturo Toscanini ...