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Par décision Souveraine en date du 3 novembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé membres de la Commission Consultative des Collections d'Objet d'Art de S.A.S. le Prince Souverain, les personnes suivantes :

- l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain,

Décisions Souveraines
Nominations membres

Journal n°7728 du 4 novembre 2005

Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005 nommant les membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie.

Par Décision Souveraine en date du 7 octobre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d'Administration du Club de Monte-Carlo de l'Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :

Jean FISSORE, Président,
MM.
Amed...

Décisions Souveraines
Nominations membres

Journal n°7726 du 21 octobre 2005

Décision Souveraine en date du 28 septembre 2005 prorogeant le titre de " Fournisseur Breveté " à la société " LEMOINE RADIO"

Par décision Souveraine en date du 28 septembre 2005, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à LEMOINE RADIO.

Décisions Souveraines
Fournisseur Breveté

Journal n°7767 du 4 août 2006

Décision Souveraine en date du 3 novembre 2005 portant nomination d'un Membre à la Commission consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S le Prince Souverain

Par décision souveraine en date du 3 novembre 2005, M. Robert CALCAGNO est nommé Membre de la Commission consultative des Collections d'Objets d'Art de S.A.S le Prince Souverain, en qualité de Consultant, à compter du 1er août 2006.

Décisions Souveraines
Nominations membres

Journal n°7781 du 10 novembre 2006

Décision Souveraine en date du 6 novembre 2006 prorogeant le titre de "Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince Souverain" à M. Marcel SBIRAZOLI, bijoutier-graveur à Monte-Carlo.

Par décision Souveraine en date du 6 novembre 2006, S. A. S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à M. Marcel SBIRAZOLI, bijoutier-graveur à Monte-Carlo.

Décisions Souveraines
Fournisseur Breveté

Journal n°7785 du 8 décembre 2006

Décision Souveraine en date du 21 novembre 2006 relative à la clôture des comptes de l'exercice 2004.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, et n...

Décisions Souveraines
Procédures et Clôtures budgétaires

Journal n°7711 du 8 juillet 2005

Décision Souveraine en date du 22 juin 2005 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la société "AUTOMATISME DELATTRE-FILS"

Par décision souveraine en date du 22 juin 2005, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" à la société "AUTOMATISME DELATTRE-FILS".

Décisions Souveraines
Fournisseur Breveté

Journal n°7589 du 7 mars 2003

DECISION SOUVERAINE - "S.A.M. GARAGE DE LA FRONTIERE"

Par décision Souveraine en date du 26 février 2003, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la S.A.M. Garage de la Frontière.

Décisions Souveraines
Fournisseur Breveté

Journal n°7590 du 14 mars 2003

Décision Souveraine - ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MONACO DANSES/DANCES FORUM

Par décision Souveraine en date du 28 février 2003, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, en remplacement de M. Philippe MARTEL, Mme Sylvie LAKOMY, épouse BIANCHERI, en qualité de Conseiller au sein du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Monaco Danses / Dances Forum.

Décisions Souveraines
Nominations membres

Journal n°7749 du 31 mars 2006

Décision Souveraine en date du 27 mars 2006 clôturant les comptes budgétaires de l'exercice 2003

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la Commission Supérieure des Com...

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Procédures et Clôtures budgétaires

Journal n°7746 du 10 mars 2006

Décision Souveraine en date du 2 mars 2006 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" au magasin "SOCIETY CLUB"

Par Décision Souveraine, en date du 2 mars 2006, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de "Fournisseur Breveté" au magasin "SOCIETY CLUB"

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Fournisseur Breveté

Journal n°7707 du 10 juin 2005

Décision Souveraine - "S.A.M. Manufacture de Porcelaine de Monaco"

Par décision Souveraine en date du 23 mai 2005, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur breveté" accordé à la "S.A.M. Manufacture de Porcelaine de Monaco".

Décisions Souveraines
Fournisseur Breveté

Journal n°7341 du 5 juin 1998

DECISION SOUVERAINE - "L'IMPRIMERIE DE MONTE-CARLO"

Par Décision Souveraine en date du 28 mai 1998, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à "L'IMPRIMERIE DE MONTE-CARLO".

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Fournisseur Breveté

Journal n°7341 du 5 juin 1998

DECISION SOUVERAINE - "GRANDE PAPETERIE DE MONTE-CARLO"

Par Décision Souveraine en date du 28 mai 1998, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de "Fournisseur Breveté" accordé à la "GRANDE PAPETERIE DE MONTE-CARLO".

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Fournisseur Breveté

Journal n°7805 du 27 avril 2007

Décision Souveraine en date du 13 avril 2007 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco

Sont nommés pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco :

Rainier ROCCHI, Directeur des Affaires Culturelles, Président ;

Régis LECUYER, Conservat...

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