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Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4566 du 29 novembre 2018 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2003-33 du 9 avril 2003 portant nomination e...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1059 du 17 mars 2020 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2011-1193 du 11 avril 2011 po...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1058 du 17 mars 2020 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2012-3558 du 14 décembre 2012...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-75 du 14 décembre 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 71-56 du 8 octobre 1971 portant nomination d'une dactylographe à la Bibliothèque Communa...
Journal n°7526
du 21 décembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-76 du 14 décembre 2001 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 2000-77 du 17 novembre 2000 portant nomination et titularisation d'un assistant dans les...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-3517 du 1er décembre 2010 por...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1381 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-402 du 5 février 2019 po...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1701 du 26 mai 2020 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 99-69 du 26 octobre 1999 port...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1699 du 26 mai 2020 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2020-1380 du 16 avril 2020 pr...
Journal n°8494
du 10 juillet 2020
Arrêté Municipal n° 2020-2219 du 25 juin 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-4117 du 8 octobre 2019 p...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-376 du 3 février 2020 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2005-13 du 10 février 2005 po...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5005 du 23 octobre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2009-1394 du 28 avril 2009 po...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5063 du 27 octobre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2013-493 du 18 février 2013 p...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5027 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2011-2025 du 18 juillet 2011...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5102 du 7 novembre 2023 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2003-44 du 14 mai 2003 portan...