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Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Décision Souveraine du 7 octobre 2001 nommant les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco
Sont nommées pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco, les personnes suivantes :
- S. Exc. Mgr. Bernard BARSI ;
Mmes
Michèle ... Sont nommées pour trois ans, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco, les personnes suivantes :
- S. Exc. Mgr. Bernard BARSI ;
Michèle ... Décision Souveraine du 7 octobre 2001 nommant les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.379 du 31 octobre 2007 portant nomination d'un membre du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace
dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination des membres du Comité de Gestion du ... dispositions des articles 7 et 8 des statuts de l'Association pour la Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 38 du 12 mai 2005 portant nomination des membres du Comité de Gestion du ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.374 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité des Acquisitions du Musée National.
Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Comité des Acquisitions de l'établissement public « Musée National », placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien‑Aimée, est ... Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Comité des Acquisitions de l'établissement public « Musée National », placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien‑Aimée, est, pour ... Ordonnance Souveraine n° 8.374 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité des Acquisitions du Musée National. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.278 du 20 décembre 2023 portant nomination des membres du Comité des Acquisitions du Musée National.
’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Comité des Acquisitions de l’établissement public « Musée National », placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ... 'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Le Comité des Acquisitions de l'établissement public « Musée National », placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ... Ordonnance Souveraine n° 10.278 du 20 décembre 2023 portant nomination des membres du Comité des Acquisitions du Musée National. ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021 ...
Par Décision Souveraine en date du 25 mars 2021, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2021 ... Décision Souveraine en date du 25 mars 2021 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2024 ...
Par Décision Souveraine en date du 8 mars 2024, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour une durée de trois ans, à compter du 27 février 2024 ... Décision Souveraine en date du 8 mars 2024 portant nomination des membres du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Décision Souveraine en date du 4 juillet 2009 nommant deux membres de la Commission Consultative des Collections Philatélique et Numismatique de S.A.S. le Prince Souverain
Par Décision Souveraine en date du 4 juillet 2009, sont nommés pour une durée de trois ans, membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique, les personnes suivantes :
- M ... Par Décision Souveraine en date du 4 juillet 2009, sont nommés pour une durée de trois ans, membres de la Commission Consultative de la Collection Philatélique, les personnes suivantes :
- M ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ».
Ordonnons :
Le Conseil d’Administration de l’association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco », placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien ... :
Le Conseil d'Administration de l'association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco », placé sous la Présidence de S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien-Aimée, est ... Ordonnance Souveraine n° 9.978 du 6 juillet 2023 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Société Protectrice des Animaux et Abri de Monaco ». ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires
-Poste (section C-D 1),
M.
Denis VARINOT, Sous-brigadier à la Direction de la Sûreté Publique (section C-D 2),
Mlle
Elisabeth PITRE dit MAURY, Employé de bureau au Musée des Timbres et Monnaies ... Fonction Publique et des Ressources Humaines,
Sylvie CHANTELOUBE, Responsable de la formation permanente à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (section B1),
Mmes
Edith ... Arrêté Ministériel n° 2001-315 du 6 juin 2001 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-638 du 2 juillet 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-338 du 24 mai 2016 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires, modifié.
Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, (section B1), désignée par tirage au sort ;
- Mlle Angélique Trinquier, Maître-Nageur-Sauveteur dans les ... Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, (section B1), désignée par tirage au sort ;
- Mlle Angélique Trinquier, Maître-Nageur-Sauveteur dans les ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.843 du 10 décembre 2019 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (AMADE) ».
l'Enfance (AMADE) », placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans, à compter du 26 novembre 2019 ... l'Enfance (AMADE) », placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans, à compter du 26 novembre 2019 ... Ordonnance Souveraine n° 7.843 du 10 décembre 2019 2019 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (AMADE) ». ...
Journal n°7416
du 12 novembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-503 du 22 octobre 1999 fixant la composition de la Commission Technique pour la Lutte contre la Pollution et pour la Sauvegarde de la Sécurité, de l'Hygiène, de la Salubrité et de la Tranquillité Publique.
ou son représentant ;
- Le Directeur du Travail et des Affaires Sociales ou son représentant ;
- Le Directeur du Service Municipal d'Hygiène ou son représentant ;
- Le Directeur de la Sûreté Publique ... représentant ;
- L'Administrateur des Domaines ou son représentant.
La Commission pourra, en outre, s'adjoindre tout expert qualifié.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
Décision Souveraine en date du 15 mars 2023 portant nomination de membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 15 mars 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 ...
Par Décision Souveraine en date du 15 mars 2023, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 26 ... Décision Souveraine en date du 15 mars 2023 portant nomination de membres du Conseil Musical de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ». ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-222 du 7 avril 2011 portant nomination des membres du Conseil Scientifique de l’I.M.S.E.E.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques et du Conseil ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.095 du 24 janvier 2011 portant création de l’Institut Monégasque de la Statistique et des Etudes Economiques et du Conseil ...
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
Association des Archives Audiovisuellesde la Principauté de Monaco Vidéothèque de Monaco
Par décision Souveraine en date du 8 janvier 2001, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par décision Souveraine en date du 8 janvier 2001, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...