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Ordonnance Souveraine n° 8.374 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité des Acquisitions du Musée National.

  • N° journal 8515
  • Date de publication 04/12/2020
  • Qualité 100%
  • N° de page

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant un établissement public dit « Musée National » ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu Notre Ordonnance n° 642 du 10 août 2006 sur l'organisation et le fonctionnement de l'établissement public dit « Musée National » ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.930 du 8 juillet 2016 portant nomination des membres du Comité des Acquisitions du « Musée National » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 novembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.

Le Comité des Acquisitions de l'établissement public « Musée National », placé sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien‑Aimée, est, pour une durée de trois ans, composé comme suit :
- l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain, ou son représentant,
- le Directeur du Musée National,
- le Président du Comité Scientifique du Musée National,
- M. Carl de Lencquesaing,
- M. Pierre Passebon,
- M. Clément Minighetti,
- M. Othman Lazraq,
- Mme Émilie Girard,
- M. Philippe Vergne.

Art. 2.

Est nommé rapporteur auprès de ce Comité :
- le Conservateur en Chef du Musée National.

Art. 3.

Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six novembre deux mille vingt.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.

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Version 2018.11.07.14