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Journal n°7851
du 14 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-117 du 5 mars 2008 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2007-517 du 18 octobre 2007 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité
d'assistant-opérateur
Collège des chirurgiens-dentistes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 ;
Arrêtons ... Collège des chirurgiens-dentistes ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 ;
Arrêtons ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-118 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine
Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 ;
Arrêtons ... Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 ;
Arrêtons ...
Journal n°7851
du 14 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-119 du 5 mars 2008 autorisant un pharmacien à acquérir et à exploiter une officine
Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 ;
Arrêtons ... Conseil de l'Ordre des Pharmaciens ;
Vu l'avis émis par le Directeur de l'Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2008 ;
Arrêtons ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-422 du 12 juillet 2012 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 juin 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 juin 2012 ;
Vu la délibération ... ’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 juin 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 juin 2012 ;
Vu la délibération ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-490 du 6 août 2012 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 juillet 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 juin 2012 ;
Vu la ... ’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 juillet 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 juin 2012 ;
Vu la ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-491 du 6 août 2012 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 juin 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 juin 2012 ;
Vu la délibération ... ’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 juin 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 juin 2012 ;
Vu la délibération ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-492 du 6 août 2012 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 juin 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 juin 2012 ;
Vu la délibération ... ’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 juin 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 juin 2012 ;
Vu la délibération ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-493 du 6 août 2012 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 juin 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 juin 2012 ;
Vu la délibération ... ’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 juin 2012 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 juin 2012 ;
Vu la délibération ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-22 du 13 janvier 2012 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 octobre 2011 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 octobre 2011 ;
Vu la ... ’Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 19 octobre 2011 ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 20 octobre 2011 ;
Vu la ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-696 du 20 novembre 2015 autorisant l’extension de l’agrément de la compagnie d’assurance dénommée « Legal & General (France) »
’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 11 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ... ’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 11 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-437 du 12 juillet 2016 autorisant un Praticien Hospitalier à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d’Imagerie Médicale)
décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 19 du 10 mai 2005 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au ... décembre 1998 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 19 du 10 mai 2005 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-190 du 2 avril 2014 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral
CROVETTO ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2014 ... CROVETTO ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2014 ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-305 du 20 juin 2013 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-205 du 16 avril 2010 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Gouvernement en date du 19 juin 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2010-205 du 16 avril 2010 autorisant Mme Anne-Raquel PEREIRA DAS NEVES, épouse PEREIRA GONCALVES, Docteur en ... Gouvernement en date du 19 juin 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2010-205 du 16 avril 2010 autorisant Mme Anne-Raquel PEREIRA DAS NEVES, épouse PEREIRA GONCALVES, Docteur en ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-118 du 6 mars 2014 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2003-43 du 23 janvier 2003 autorisant un médecin à exercer son art dans un établissement de soins privé
;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ministériel n° 2003-43 du 23 janvier 2003 autorisant le Docteur Mohamed SAAB ... ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L’arrêté ministériel n° 2003-43 du 23 janvier 2003 autorisant le Docteur Mohamed SAAB ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-290 du 23 avril 2015 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
par Mme Blandine Medecin, sise 19, boulevard Albert Ier, à compter du 1er juin 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2014-384 du 17 juillet 2014, susvisé, est abrogé à compter du 31 mai 2015.
Art. 3 ... par Mme Blandine Medecin, sise 19, boulevard Albert Ier, à compter du 1er juin 2015.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2014-384 du 17 juillet 2014, susvisé, est abrogé à compter du 31 mai 2015.
Art. 3 ...