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Journal n°8066
du 27 avril 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 juin 2009 de l’association dénommée «International Fifteen Meter Class ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 19 juin 2009 de l’association dénommée «International Fifteen Meter Class ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
, 13, 15, 17, 18, 19, 20, 26 et 28 lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... , 13, 15, 17, 18, 19, 20, 26 et 28 lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 19, boulevard de Suisse, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
« - promouvoir le développement éducatif, culturel, artistique et ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 19, boulevard de Suisse, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
« - promouvoir le développement éducatif, culturel, artistique et ...
Journal n°8176
du 6 juin 2014
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
, 19, 20 et 22 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... , 19, 20 et 22 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
’Ensemble Immobilier « Les Résidences Athéna » ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Résidence Athéna - Bloc D, 19, avenue Crovetto Frères, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet ... ’Ensemble Immobilier « Les Résidences Athéna » ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Résidence Athéna - Bloc D, 19, avenue Crovetto Frères, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 août 2013 de l’association dénommée « Les Amis de Mir à Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 août 2013 de l’association dénommée « Les Amis de Mir à Monaco ».
Cette ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.127 du 11 février 2011 portant modification de la composition des membres du Conseil Scientifique de l’Association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer» (Indemer).
’association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer», approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant nomination des membres du Conseil ... ’association dénommée «Institut du Droit Economique de la Mer», approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant nomination des membres du Conseil ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.101 du 26 janvier 2011 accordant à une Fondation l’agrément prévu par l’article premier de la loi n° 241 du 6 juin 1938
Président de la Fondation des Frères Louis et Max Principale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ... Président de la Fondation des Frères Louis et Max Principale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Récépissé de déclaration d’une association
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 19, boulevard Rainier III par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- Récolter des fonds pour assister la lutte contre le cancer du ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 19, boulevard Rainier III par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- Récolter des fonds pour assister la lutte contre le cancer du ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat récépissé de la déclaration reçue le 19 juin 2013 de l’association dénommée « Rain Catcher Monaco ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat récépissé de la déclaration reçue le 19 juin 2013 de l’association dénommée « Rain Catcher Monaco ».
Cette association, dont le ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 décembre 2012 de l’association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 décembre 2012 de l’association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 19 avril 2012 de l’association dénommée «Fédération des Groupements Français de Monaco».
Ces modifications portent sur l’objet dont la rédaction est la suivante ... déclaration de modification des statuts datée du 19 avril 2012 de l’association dénommée «Fédération des Groupements Français de Monaco».
Ces modifications portent sur l’objet dont la rédaction est la suivante ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Récépissé de déclaration d’une association
le siège est situé à Monaco, Résidence du Métropole, 19, avenue des Spélugues, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
• «Promouvoir et favoriser la coopération et les échanges entre ... le siège est situé à Monaco, Résidence du Métropole, 19, avenue des Spélugues, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
• «Promouvoir et favoriser la coopération et les échanges entre ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.885 du 10 juin 2016 portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer »
’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.786 du 29 mai 2012 portant modification de la composition des ... ’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.786 du 29 mai 2012 portant modification de la composition des ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.886 du 10 juin 2016 portant modification de la composition du Conseil Scientifique de l’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer »
’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.969 du 11 octobre 2012 portant modification de la composition des ... ’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.969 du 11 octobre 2012 portant modification de la composition des ...