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Journal n°7802
du 6 avril 2007
"ODL MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- .- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 octobre 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme
monégasque.
STATUTS ... .- .- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 octobre 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme
monégasque.
STATUTS ...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Augmentation de capital - Modification aux statuts
" I.M. 2S CONCEPT " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à chaque titre, le suit quel que soit son ... chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605 et 19.571 à 22.136 bénéficient d'un droit de vote plural, qui attaché à chaque titre, le suit quel que soit son ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes
dans la recherche biomédicale.
par arrêté ministériel.
CHAPITRE II
DU CONSENTEMENT DE LA PERSONNE
Art. 9.
Préalablement à la réalisation d'une recherche biomédicale sur une personne, le consentement libre, éclairé et ... 3 ... par arrêté ministériel.
CHAPITRE II
DU CONSENTEMENT DE LA PERSONNE
Art. 9.
Préalablement à la réalisation d'une recherche biomédicale sur une personne, le consentement libre, éclairé et ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement.
application des dispositions du Titre II de l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011, modifiée, susvisée.
Art. 26.
Les missions du référent déontologue sont assurées par une personne extérieure à l ... application des dispositions du Titre II de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011, modifiée, susvisée.
Art. 26.
Les missions du référent déontologue sont assurées par une personne extérieure à l ... Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement. ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux services de confiance.
être réalisé tous les 3 ans. L'homologation, devra être renouvelée après une modification de l'architecture du SAE. Il est recommandé de réaliser un audit interne tous les ans.
2.2. Inscription à la ... , applicables à l'ensemble des prestataires de services de confiance qualifiés.
Art. 3.
Les modalités de mise en œuvre et d'évaluation de la conformité des services de confiance objets du présent arrêté ainsi que ... Arrêté Ministériel n° 2021-247 du 25 mars 2021 portant application des articles 2 et 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
La Semaine en Principauté
Fray. Au programme : Mozart et Bach.
Le 9 mars, à 16 h,
Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par le Quatuor Jaël, avec Sibylle Duchesne Cornaton et Jae-Eun Lee, violons, Sofia Timofeeva ... . Au programme : Mozart et Bach.
Le 9 mars, à 16 h,
Happy Hour Musical : concert de musique de chambre par le Quatuor Jaël, avec Sibylle Duchesne Cornaton et Jae-Eun Lee, violons, Sofia Timofeeva, alto ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-336 du 27 juin 2005 portant ouverture d'un concours
en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires
à la Direction de la Sûreté Publique.
ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ... ouvert un concours en vue du recrutement de dix Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255/439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ...
Journal n°7392
du 28 mai 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
29 mai, de 17 h à 23 h,
et le 30 mai, de 9 h à 19 h,
32e Concours International de Bouquets organisé par le Garden Club de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 29 mai, à 20 h 30,
Concert "Mozart ... 29 mai, de 17 h à 23 h,
et le 30 mai, de 9 h à 19 h,
32e Concours International de Bouquets organisé par le Garden Club de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO
le 29 mai, à 20 h 30,
Concert "Mozart ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
"José EISENBERG S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ... souhaitée par le cédant serait alors considéré comme donné.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-419 du 13 août 2007 portant
règlement général des ports
.283 du 7 juin 2004 relative à l'organisation de la sécurité civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port ... .283 du 7 juin 2004 relative à l'organisation de la sécurité civile ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.815 du 23 juin 1967 fixant les règles de mouvement et de stationnement des navires dans le port ...
Journal n°8448
du 23 août 2019
La Semaine en Principauté
, …
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ... , …
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-212 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de l'aménagement du circuit du 59ème Grand Prix Automobile de Monaco.
'appontement central du Port.
3. A compter du lundi 7 mai 2001 :
* sur l'avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et son intersection avec le quai des Etats-Unis (Tribunes A1 et Z1).
4 ... sens Louis II - Sainte Dévote, au droit de l'immeuble portant le n° 9 ;
* sur le quai des Etats-Unis, dans le sens Sainte Dévote - Louis II, au droit de l'immeuble portant le n° 9.
Art. 3.
En ... Arrêté Ministériel n° 2001-212 du 3 avril 2001 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de l'aménagement du circuit du 59ème Grand Prix Automobile de ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
La Semaine en Principauté
h,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er ... ,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon ...
Journal n°7069
du 19 mars 1993
).
Tour de garde des médecins - 2ème trimestre 1993 (p. 368).
MAIRIE
Avis de vacances d'emplois no 93-22 à n° 93-26, n° 93-28 (p. 3681369).
INFORMATIONS (p. 369).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
La Semaine en Principauté
Femmes Leaders Mondiales Monaco.
Espace Fontvieille
Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30,
51e Concours International de Bouquets sur le thème « l'Antiquité », organisé par le Garden Club de Monaco.
Hôtel ... Mondiales Monaco.
Espace Fontvieille
Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30,
51e Concours International de Bouquets sur le thème « l'Antiquité », organisé par le Garden Club de Monaco.
Hôtel Fairmont Monte-Carlo
Le 1 ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
jusqu ... les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli.
SPORTING MONTE-CARLO
jusqu ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
International Showboats Rendez-Vous, organisé par le Yacht Club de Monaco.
SALLE GARNIER
le 3 juillet, à 20 h 30,
Gala de l'Académie de Danse Classique Princesse Grace au profit de la Fondation Princesse ... International Showboats Rendez-Vous, organisé par le Yacht Club de Monaco.
SALLE GARNIER
le 3 juillet, à 20 h 30,
Gala de l'Académie de Danse Classique Princesse Grace au profit de la Fondation Princesse ...
Journal n°8681
du 9 février 2024
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Auditorium Rainier III
Le 9 février, à 20 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Manifestations et spectacles divers
Auditorium Rainier III
Le 9 février, à 20 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
Loi n° 1.377 du 18 mai 2011 modifiant la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
’un Monégasque, père ou mère d’enfant né de cette union ;
3° les personnes nées à Monaco ou ayant fait l’objet d’une adoption légitimante, qui y résident depuis leur naissance ou leur adoption, à la condition ... ’un Monégasque, père ou mère d’enfant né de cette union ;
3° les personnes nées à Monaco ou ayant fait l’objet d’une adoption légitimante, qui y résident depuis leur naissance ou leur adoption, à la condition ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2640 du 18 août 2009 abrogeant et remplaçant l’arrêté municipal n° 2009-2575 du 10 août 2009 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’IRONMAN 70.3 2009
les n° 27 et 31 ;
• Le dimanche 6 septembre 2009 de 6 heures à 17 heures :
- avenue J.-F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9 ;
- avenue des Spélugues, dans sa partie ... les n° 27 et 31 ;
• Le dimanche 6 septembre 2009 de 6 heures à 17 heures :
- avenue J.-F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9 ;
- avenue des Spélugues, dans sa partie ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
Opération d’urbanisation en mer au droit du quartier de fontvieille. Avis d’appel à candidatures pour la réalisation de plusieurs études de niveau avant projet sommaire
point de contact susmentionné du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures 30 ou sera adressé par voie postale, sur demande écrite (courrier, courriel ou télécopie) parvenue avant le 3 mai 2012 à 12 h 00. ... point de contact susmentionné du lundi au vendredi de 9 heures à 17 heures 30 ou sera adressé par voie postale, sur demande écrite (courrier, courriel ou télécopie) parvenue avant le 3 mai 2012 à 12 h 00. ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
ANTOINE 1ER
du 6 au 19 juin,
Salon des Artistes de Monaco
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous ... ANTOINE 1ER
du 6 au 19 juin,
Salon des Artistes de Monaco
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
"S.A.M. MERCURIO MARINE INTERNATIONAL"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de trois actes reçus, en brevet, les 27 février, 15 mars et 26 avril 2004 par Me Henry REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ... de trois actes reçus, en brevet, les 27 février, 15 mars et 26 avril 2004 par Me Henry REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
" S.A.M. WORLD SHOPS " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 juillet 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 juillet 2005.
I. - Aux ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Loi n° 1.453 du 16 octobre 2017 modifiant la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales.
remboursement de tout ou partie de leurs dépenses électorales dans les conditions prévues à l'article 22. »
Art. 3.
Au deuxième alinéa de l'article 3 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, le terme ... remboursement de tout ou partie de leurs dépenses électorales dans les conditions prévues à l'article 22. »
Art. 3.
Au deuxième alinéa de l'article 3 de la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012, modifiée, le terme « 75 ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cour d’Honneur du Palais ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
égyptienne : un an après…» par SE Monsieur Nasser Kamel, Ambassadeur d’Egypte en France, organisée par Monaco Méditerranée Foundation.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ... égyptienne : un an après…» par SE Monsieur Nasser Kamel, Ambassadeur d’Egypte en France, organisée par Monaco Méditerranée Foundation.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.063 du 30 avril 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.782 du 4 mars 1980 concernant les délits de conduite d'un véhicule en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique, modifiée.
scellés.
3° La recherche et le dosage d'alcool dans le sang sont opérés par un des biologistes agréés par arrêté ministériel. Les résultats sont consignés dans une fiche « C » dont le modèle est fixé par ... scellés.
3° La recherche et le dosage d'alcool dans le sang sont opérés par un des biologistes agréés par arrêté ministériel. Les résultats sont consignés dans une fiche « C » dont le modèle est fixé par ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Givois, Pauline Hemsi, Bernard Jousset, Laurent Prévot et Eve Rouvière
du 9 au 11 décembre, à 21 h,
et le 12 décembre, à 15 h,
"Pâte Feuilletée" d'Alain Stern, avec Bernard Fresson, Claude Evrard ... Givois, Pauline Hemsi, Bernard Jousset, Laurent Prévot et Eve Rouvière
du 9 au 11 décembre, à 21 h,
et le 12 décembre, à 15 h,
"Pâte Feuilletée" d'Alain Stern, avec Bernard Fresson, Claude Evrard ...