Rechercher un journal, un article
Journal n°7139
du 22 juillet 1994
-131 fixant les taux minimum des salaires, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 9C-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
"ERI MONACO - (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
. - Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Me CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, le 9 novembre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque dont la teneur suit ... . - Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Me CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, le 9 novembre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque dont la teneur suit ...
Journal n°0973
du 20 février 1877
10 03
479 3 487 499 mixt. Exp. mixt. mixt.
mat. soir soir
6 40 19 30 1 20
10 02 2 05 3 42
2 49 5 30 7 59
3 51 6 22 8 57
4 25 6 50 9 14
4 38 7 01 9 26
4 45 9 33
4 ...
Journal n°6796
du 25 décembre 1987
ordinaires (Etlt « 13 ») et en 1.078.357.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat « C »).
ART. 3.
Les recettes des comptes spéciaux du Trésor pour l'exercice 1988 sont évaluées à la ...
Journal n°6302
du 7 juillet 1978
« Art. 9. — Seront punis d'un emprisonnement d'un Mois à six mois et de l'amende prévue au chiffre 2 de l'article 26 du code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement, ceux qui auront mis obstacle à ...
Journal n°1818
du 6 juin 1893
'Arth-Righi, du Brunig et de nombre d'autres lignes établies en Suisse, en Amérique et ailleurs.
Au Revard, où la rampe maxima est de 22 %, la
crémaillère est du système Abt, c'est-à-dire composée de deux lames ...
Journal n°0719
du 2 avril 1872
8 50
;potorno 11 09 3 20 7 10 Porto Maurizio 8 56 6 16 10 59 5 10 9 00
Tado 11 22 3 40 7 21 San-Lorenzo 9 08 6 28 5 22 9 12
Ly„.,,,A Al ...
Journal n°6903
du 12 janvier 1990
DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES
Communi9ué no 90-3 du 5 Janvier 1990 relatif aux nouvelles dispositions du regime de retraite dés cadres (A.G.I.R.C.) à compter du 1" janvier 1990 (p, 35 ...
Journal n°4314
du 27 juin 1940
:
A partir de la publication du présent Arrêté, le nombre de plats susceptibles de figurer sur le menu du jour est ramené à :
10 un seul hors-d'oeuvre ;
2° un seul plat de légumes ou de pâtes ;
3° un ...
Journal n°1377
du 23 décembre 1884
/2 29
22 28
29
23 27 3/4
28
24 27
25 261`/2 28
26 27
27 261/4
28 23
29 26
30 271/2
31 25
-n
eQu U -cD
A
16 762.4 761.7 761.9 762.» 764 »
17 61.8 60.6 58.2 b6.1 54.6
18 ...
Journal n°2980
du 27 avril 1915
.
Titres frappés d'opposition.
Exploit de 11° Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22 ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
anonyme monégasque
dénommée S.A.M. «COMPAGNIE MONEGASQUE DE BANQUE», en
abrégé «C.M.B.», au capital de 111.110.000 € (p. 4694).
Arrêté Ministériel n° 2009-465 du 17 septembre 2009 autorisant
la ...
Annexes 1996
du 31 décembre 1996
, Michigan (U.S.A.). UNISYS CORPORATION, Township Line and Union Meeting Roads, BLUE I3ELL, Pennsylvannie (U.S.A.). 18 octobre 1995
R88.1 1725 02.11.1987 THE SINGER COMPANY N.V., Kaya Flamboyan 9, CURAÇAO ...
Journal n°2059
du 28 décembre 1897
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 2e cent. Pour les autres insertions, on traite de gré â gré
S'adresser' au Gérant, 22, rue de Lorraine
....^^^^•^•^^^^••^^••M•111m......01,11C7
Illtmaeco, le 18 ...
Journal n°4586
du 6 septembre 1945
Vigueur- à un délai de conservation plus
« -étendu.
« Article 9. — Toute contravention aux prescriptions
« édictées par les Articles Premier, 2,3,4,5,6 (3me alinéa),
« 7 et 8-est punie d'Une amende ...
Journal n°2054
du 23 novembre 1897
4 5 25 5 58 6 22 7 20 7 52 8 26 10 56 11 51 9 45 4 34
4 16 4 31 5 31 6 28 7 26 8 32 11 2 9 51
4 28 4 43 5 43 6 40 7 38 8 44 11 14 10 3
5 51 6 44 5 51 8 24 2 5 ...
Journal n°1041
du 18 juin 1878
. (Le thermom'Are est mos; au nerd ) z, tl e ..; c JUIN à 7 h. du mat,. -'u ,._9 =
,t«', _à ...1 e c.) e. -,^te
ea .Q ›.-, -c.) e ...
Journal n°7110
du 31 décembre 1993
'État.
ART. 22.
Sont punis d'un emprisonnement de trois mois à un an et (le l'amende prévue au chiffre de l'article 26 du Code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement :
.1°) la personne physique ou ...
Journal n°6175
du 30 janvier 1976
Officiel » du 3 janvier 1976). Minimum garanti prévu,à L 141-8 du Code du Travail franeais.
S.M.I.C. mensuel
45 h. par nourriture
semaine S.M.I,G.
195 h. p. mois x 26
logement
indemnité
J x 30 ...
Journal n°1133
du 23 mars 1880
. — Procession de la Confrérie des Pénitents, au retour de laquelle sermon à la Cathédrale.
26 Mars. — Vendredi-Saint
9 heures du matin. — Commencement de l'Office, chant de la Passion, adoration de la Croix ...
Journal n°1052
du 3 septembre 1878
d'éventail lui coûta la régence d'Alger.
L'Administrateur-Gérant: A. DALBERA.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO ,
Arrivées du 26 Audt au ler Septembre 1878
BASTIA. b. St-Jean-Baptiste, fr., c ...
Journal n°5851
du 14 novembre 1969
SANGIORGIO
26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO
demeurant à Monaco, 3, rue des Açores, et Madame Marie PLATINI, Veuve de Monsieur CERRITELLI, sans profession, demeurant à Livorno (Italie), via dei Mulini ...
Journal n°1207
du 30 août 1881
. - Un incendie s'est déclaré, le 9.3 août vers une heure de l'après-midi, dans la forêt communale de Montboron, appartenant à la ville de Nice, et a parcouru une surface d'environ un hectare entre une ...
Journal n°6623
du 31 août 1984
Francs
Position i - année de début
à 24 ans et avant 78 6.948
à 25 ans 89 7.928
à 26 ans 100 8.908
Position II. 100 8.908
Après 3 ans en position II 108 9.621
Après 3 ans en ...
Journal n°2186
du 29 mai 1900
Principauté, l'éclipse a exactement commencé à 3 heures 11' 6", atteignant son maximum à 4 h. 19' 9" et se terminant à 5 h. 21' 7".
La pureté absolue de notre ciel a permis à la population monégasque de ...
Journal n°4968
du 22 décembre 1952
'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Compagnie Commerciale de Monaco » en abrégé « C.C.M. » présentée par M, René Even, administrateur do sociétés, demeurant à Monte-Carlo, 26 ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-495 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain.
° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 ... ° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2019-495 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de ...
Journal n°4712
du 29 janvier 1948
Coret
Associatiim
conôMique
Océanegraphique
préseece
FersOnnalités
inanguration
octetn
Guglielminetti
prennérès
Noalles
coriehiants
Malitimes
Brunhes
Rumpler
énéral
Dorges
Gétièral ... 610
C, — Arrêtés des 27 mars 1946 et 23 octobre 1946. Confection de themiserie-lingerie, laize 80. Prix d'achat en fabrique du tissu au mètre :
141
`9›
.er da •
„
e a
A. — Arrêtés des 27 ...
Journal n°1404
du 30 juin 1885
.8
TEMPERATURE DE L'AIR
( Le thermomètre est exposé au nord)
9 h I midi . 1 3 h.1 6h 1 9h du mit. 011
1 du soir 1 du soir 1 du soir
23
24
25
26
27
28
29
C
ti
60 S O modéré 65 E id.
73 ...
Sommaires 1976
du 31 décembre 1976
/6
6.218 26 Novembre 1976
6.218 •
26 NOveinbre 1916
6.219 3 Décembre 1976
6.222 24 Décembre 1976
6.172 9 Janvier 1976
6.172 9 JanVier 1976
6.172 9 Janvier 1976
6,172 9 Janvier 1976 ...
Journal n°7302
du 5 septembre 1997
juillet 1990.
Fonds Communs Paie Société Dépositaire Valeur liquidative
de Placement d'agrément de gestion à Monaco au
29 ada 1997
Monaco Patrimoine 26.09.1988 Compagnie Monégasque de Gestion C ...
Journal n°5941
du 6 août 1971
-Carlo.
2 Hoirs Rigoli-Lorenzi, 5, Avenue de propriétaire Terrain et Villa, 5, Ave- nue de l'Annonciade à Monte-Carlo E. 235 p 333,26 M2 850.000,00 F.
l'Annonciade à Monte-Carlo. indivis
3 Mine Vve ...
Journal n°5839
du 22 août 1969
.847 du 7 août 1958 no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969;
Vu l'Arrêté Ministériel n° 55-130 du 23 ...
Journal n°1922
du 21 mai 1895
45
5 9 6 15 11 26 12 6 2 » 3 45 5 19 7 10 6 30
5 13 5 17 5 22 5 28 6 45 11 30 1 » 2 6 4 11 5 30 7 16 8 ,),
5 32 6 54 11 34 1 7 2 10 4 16 5 37* 7 20 ...
Journal n°1139
du 4 mai 1880
10 » 10 11 10 22 10 28 .....
9 65
1 30
» 65 )) 35
» 35
» »
» 45 »
» 75
1 10
3 15
11 70
10 488
expr. mixte
matin soir
7 40 Il 02 11 30 11 38 11 45 11 50
12 16
12 26 1 ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.377 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
n° 6.591 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse) ;
Vu l'avis émis par le Conseil ... n° 6.591 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse) ;
Vu l'avis émis par le Conseil ... Ordonnance Souveraine n° 8.377 du 26 novembre 2020 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse). ...
Journal n°1317
du 23 octobre 1883
16 9 22 soir
soir
3 30
3 54
4 2
4 9 4 12 4 16 4 20 4 27 4 35 4 42 4 51
5 2
5 17
6 7
soir 7 30 7 38 7 45
soir
soir
soir
10 47
1.1 10
11 19 11 26 11 31 11 35 11 40 11 47
h ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1110 du 26 mars 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 6ème Grand Prix de Monaco Historique et du 66ème Grand Prix Automobile de Monaco.
piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux ... piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-383 du 26 juillet 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255 / 439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ... 9 ... concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255 / 439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ...
Journal n°5564
du 22 mai 1964
JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Mai 1964
— être titulaires d'un C.A.P. de dessinateur en bâtiments et travaux publics.
ART. 3.
Les dossiers de candidatures devront être adressés à M.. le Secrétaire ...
Journal n°1083
du 8 avril 1879
li
BAROMÈTRE
à 8 h. du mat.
minim maxim
751.3
752 . 4 738.6 751.5 750.» 746.3 752.3 759.4 745.» 749.4 749.2 758.7
5.7 5.1 4.5 7.1 6.6 3.3
-- 0.6
-- 2.2 8.8 6.» 10.1 6.4
TEMPÉRATURES ...
Journal n°0934
du 23 mai 1876
, 13, à Monaco.
•
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 7 05 mat. mat. mat mat.
173 21 30 16 » 11 70 Toulon 8 01 9 06 7 50 6 41
47 5 75 30 3 15 Cannes 8 16 10 03 6 40 9 50 10 02
16 1 95 1 45 1 ...
Journal n°2072
du 29 mars 1898
, décédée à Nice, mardi 22 mars, à l'âge de 26 ans.
Les obsèques de la malheureuse jeune femme ont en lieu jeudi à Nice.
Depuis deux jours, on essaye les voitures des tramways électriques qui devront ...
Journal n°5653
du 28 janvier 1966
Circulaire n° 66-01 du 12 frinviee 1966. fixant les taux minima des salaires horaires au personnel des industries graphiques à compter du 3 janvier 1966 (p. 93).
Circulaire n° 66-03 (lu 20 janvier 1966 ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
"OPTIMA MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-dessus.
Art. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée et de prorogation prévus aux présents ... -dessus.
Art. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution anticipée et de prorogation prévus aux présents ...
Journal n°6119
du 3 janvier 1975
. 31968
» 2110.1968
• 14. 7.1969
• 3.11.1969
• 25. 5.1970
'» 8. 9.1970
» 22.9.1970
» 8. 3.1971
» 27. 4.1971
» 21. 6.1971
» 4. 1,1974 A.M du 1. 3.1960
» 24. 7.1965
» 26. 3.1968
» 29 ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.616 du 15 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970, modifiée, portant application de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique.
, instituant un Répertoire du Commerce et de l’Industrie, modifiée ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d’intérêt économique ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 ... un Répertoire du Commerce et de l'Industrie, modifiée ;
Vu la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d'intérêt économique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962, modifiée ... Ordonnance Souveraine n° 9.616 du 15 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 4.528 du 10 août 1970, modifiée, portant application de la loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux ...
Journal n°5418
du 7 août 1961
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960 et n° 2.213, du 10 mars 1960;
Avons Ordonné et Ordonnons
L'article 3 de Notre ...
Journal n°4507
du 2 mars 1944
scrupuleusement les obligations qui découlent pour eux des dispositions ci dessus rappelées, sous peine des sanctions prévues à, r article 9 de la Loi no 87.
.; Le Maire, Président de l'Office d ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
abrégé « C.C.M. », modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le
Centre Cardio-Thoracique de Monaco à. exercer effectivement ses
activités, modifié ;
Vu la requête ...
Journal n°1487
du 1 février 1887
'intéressants détails. ler, M. Ophoven, 10 sur 10, gagne 2,150 francs.
2°, M. Pinson, 9 sur 10, gagne 1,075 francs.
Une indisposition de notre collaborateur Bachau- 3e, M. A. Luro, 9 sur 10, gagne 645 francs.
mont ...
Journal n°6662
du 31 mai 1985
39 h.
— 18 ans 996,06
— 17 à !Sans 896,61
— 16 à 17 ans 796,77
TAUX MENSUELS
S.M.I.C. Horaire x 169 h.
— 18 ans 4 316,26
— 17 à 18 ans 3 885,31
— 16 à 17 ans 3 452 ...
Journal n°5878
du 22 mai 1970
, alinéas 3, 4, 5
40) Titre II b, alinéa 2
5°) Titre III.
Signé, le 22 avril 1970.
A. OLIVIE R. SANMORI.
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE
L'ÉCONOMIE
Administration des Domaines — Service du ...
Journal n°6489
du 5 février 1982
Ordonnance Souveraine n° 7.263 du 26 décembre 1981 portant nomination d'un Directeur adjoint à la Direction des Services Fiscaux (p. 99).
Ordonnances Souveraines n° 7.267 à n° 7.273 du 26 décembre 1981 ...
Journal n°6954
du 4 janvier 1991
1958, n° 2.453 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963 n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.002 du 10 janvier 1969 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°2188
du 12 juin 1900
'utilisation est d'environ 9 heures par jour, soit 3,300 heures par an ;
40 Les fours brûlant 18 heures par jour, le matériel électrique de puissance correspondante marche constamment à pleine charge sur une ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
"ALTEC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-dessus.
Art. 3.
La société prend la dénomination de : SAM ALTEC.
Art. 4.
Le siège social est fixé à Monaco.
Il peut être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco par simple décision ... -dessus.
Art. 3.
La société prend la dénomination de : SAM ALTEC.
Art. 4.
Le siège social est fixé à Monaco.
Il peut être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco par simple décision ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
de gérontologie
clinique - Centrale d'énergie
213,30 208,18
705.930/6 C.H.P.G.(restaurant) 3,44
705.930/7 CHPG Maintien à niveau 42,40
705.931 Résidence "A Qietüdine" 20,64
705 ...
Journal n°1119
du 16 décembre 1879
-Pétersbourg — 20; Cracovie
avait —29°,6, rsovie —27°,1, Bruxelles 16°,6
et à Londres on observait seulement —0°,2. A Marseille — 5°, à Toulon — 3°, à Nice — 1°,2 et à Monaco 9 dixièmes au-dessous de zéro. Il ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-748 du 6 novembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
, c) 26 juin 1944, d) 26 juillet 1946, d) 24 décembre 1944. Passeports : a) passeport diplomatique libérien no D001548-99, b) passeport libérien ordinaire no 0058070 (validité : 10.1.2000-9.1.2005 ; nom ... , c) 26 juin 1944, d) 26 juillet 1946, d) 24 décembre 1944. Passeports : a) passeport diplomatique libérien no D001548-99, b) passeport libérien ordinaire no 0058070 (validité : 10.1.2000-9.1.2005 ; nom ...