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Journal n°8041
du 4 novembre 2011
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, environnement, réglementation, mise aux normes et examens techniques dans le domaine de la gestion maritime des navires», exploité sous l’enseigne «CASSIOPEA», 1, avenue Henry Dunant à Monaco.
Oppositions, s ... , environnement, réglementation, mise aux normes et examens techniques dans le domaine de la gestion maritime des navires», exploité sous l’enseigne «CASSIOPEA», 1, avenue Henry Dunant à Monaco.
Oppositions, s ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
AVIS - AGEMAR S.A.
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Le Beau Rivage 9, avenue d’Ostende - Monaco
Les actionnaires de la société anonyme monégasque AGEMAR S.A. se sont réunis, en assemblée générale extraordinaire le 30 juin 2011, à 17 heures, à l’effet de décider, en application de l’article 18 ... Les actionnaires de la société anonyme monégasque AGEMAR S.A. se sont réunis, en assemblée générale extraordinaire le 30 juin 2011, à 17 heures, à l’effet de décider, en application de l’article 18 ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
Erratum à l'avis de convocation de la Société d'Etudes et de Réalisations Informatiques (S.E.R.I.) publiée au Journal de Monaco du 26 août 2016.
Il convient de rajouter à la page 2093 dans l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 16 septembre 2016 :
« - Correction d'une erreur matérielle suite à la modification de la date de ...
Il convient de rajouter à la page 2093 dans l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 16 septembre 2016 :
« - Correction d'une erreur matérielle suite à la modification de la date de ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Décision du 23 février 2011 de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion de la relation clientèle»
étant inscrit sur la liste de l’article 2 dudit arrêté ;
Vu l’avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives, par délibération n° 2011-11 du 17 janvier 2011, intitulé : «Gestion ... étant inscrit sur la liste de l’article 2 dudit arrêté ;
Vu l’avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives, par délibération n° 2011-11 du 17 janvier 2011, intitulé : «Gestion ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
Consultation restreinte aux pharmacies d'officine monégasques pour la réalisation de prestations pharmaceutiques pour la résidence du Cap Fleuri, établissement géré par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Les candidats intéressés par l'attribution de la consultation précitée (un seul lot) doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le ...
Les candidats intéressés par l'attribution de la consultation précitée (un seul lot) doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Consultation ouverte aux pharmacies d'officine monégasques pour la réalisation de prestations pharmaceutiques pour la résidence A Qietüdine.
Les candidats intéressés par l'attribution de la consultation précitée (un seul lot) doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le ...
Les candidats intéressés par l'attribution de la consultation précitée (un seul lot) doivent retirer un dossier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Mise en location à titre de gérance libre, d’un fonds de commerce sis 39, boulevard des Moulins
L’Administration des Domaines fait connaître que la «Société Hôtelière et de Loisirs de Monaco», en abrégé «S.H.L.M.», met en location à titre de gérance libre, un fonds de commerce pour l ... L’Administration des Domaines fait connaître que la «Société Hôtelière et de Loisirs de Monaco», en abrégé «S.H.L.M.», met en location à titre de gérance libre, un fonds de commerce pour l ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-493 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments.
humain ;
Vu la loi n° 1.426 du 4 juillet 2016 relative au commerce électronique de médicaments et aux structures de regroupement à l'achat, notamment son article 6 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.712 du ... humain ;
Vu la loi n° 1.426 du 4 juillet 2016 relative au commerce électronique de médicaments et aux structures de regroupement à l'achat, notamment son article 6 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.712 du ... Arrêté Ministériel n° 2019-493 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
s’il y a lieu en l’Étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 décembre 2023.
Signé : M. Crovetto-Aquilina.
... responsabilité limitée dénommée « MC MYELEC », en cours de formation, ayant siège à Monaco, les éléments du fonds de commerce de : « Électricien, achat et vente en gros, aux professionnels et au détail ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - CESSION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Délibération n° 2014-107 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Identification et contrôle des personnes étrangères séjournant dans un hôtel ou un garni en Principauté », de la Direction de la Sûreté Publique, présenté par le Ministre d’Etat
’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté ;
Vu l’ordonnance souveraine du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l ... ’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté ;
Vu l’ordonnance souveraine du 13 novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée par l ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-359 du 6 mai 2021 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Union des Photographes de Monaco ».
portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Union des Photographes de Monaco » déposée le 25 ... portant réglementation de la formation et du fonctionnement des syndicats, modifiée ;
Vu la demande aux fins d'approbation des statuts du syndicat dénommé « Union des Photographes de Monaco » déposée le 25 ... Arrêté Ministériel n° 2021-359 du 6 mai 2021 approuvant les statuts du syndicat dénommé « Union des Photographes de Monaco ». ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Délibération n° 2013-77 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Site internet d’information au public » présenté par le Conseil Economique et Social
que les modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les personnes ayant accès au traitement ... que les modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les personnes ayant accès au traitement ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-217 du 5 avril 2017 relatif aux modalités d'application des dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.476 du 30 janvier 1957 relative aux modalités d'application des dispositions de la loi n° 606 du 20 juin 1955, modifiée, sur les brevets d'invention, modifiée.
en chiffres arabes.
Les dispositions de l'alinéa précédent sont applicables aux planches de dessins.
Les numéros sont inscrits en haut des feuilles, au milieu mais non dans la marge.
Art. 5.
Le ... arabes.
Les dispositions de l'alinéa précédent sont applicables aux planches de dessins.
Les numéros sont inscrits en haut des feuilles, au milieu mais non dans la marge.
Art. 5.
Le mémoire descriptif de l ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Décision n° 2013-02 du 12 décembre 2013 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie électronique professionnelle »
. ;
- traçabilité : logs de connexion des personnes habilitées à avoir accès à la messagerie ;
- gestion des comptes de messagerie : identité des personnes titulaires de comptes de messagerie, droits administrateurs ... . ;
- traçabilité : logs de connexion des personnes habilitées à avoir accès à la messagerie ;
- gestion des comptes de messagerie : identité des personnes titulaires de comptes de messagerie, droits administrateurs ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
Délibération n° 2015-19 du 28 janvier 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la réitération d’appel au centre d’appel téléphonique » présenté par Monaco Telecom SAM
« Gestion des appels et suivi de la relation client », non légalement mis en œuvre, par le biais d’un rapprochement ou d’une interconnexion.
En effet, afin de connaître les personnes ayant tenté de joindre ... « Gestion des appels et suivi de la relation client », non légalement mis en œuvre, par le biais d’un rapprochement ou d’une interconnexion.
En effet, afin de connaître les personnes ayant tenté de joindre ...