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Journal n°8430
du 19 avril 2019
Bureau provisoire du « Syndicat Monégasque des Nouvelles Technologies de l'Information et de la communication (SMNTIC) ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944 portant ...
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944 portant ... Bureau provisoire du « Syndicat Monégasque des Nouvelles Technologies de l'Information et de la communication (SMNTIC) ». ...
Journal n°6272
du 9 décembre 1977
).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE T
Direction de la Fonction publique Avis de vacance d'emploi (p. 1051)
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
Tour de garde des ...
Journal n°5624
du 9 juillet 1965
du 19 septembre 1959;
Vu la Loi n° 188 du 18 juillet 1934, relative aux fonctions publiques;
Vu l'Ordonnance Souveraine nt 421 du 28 juin 1951 constituant le statut des fonctionnaires et agents de ...
Journal n°3628
du 14 juillet 1927
Docteur Henri Settimo, ancien interne des Hôpitaux de Nice, est nommé Chirurgien adjoint de l'Hôpital.
Ses attributions sont déterminées conformément aux propositions de la Commission administrative, en ...
Journal n°1915
du 2 avril 1895
souhait a favorisé dimanche la grande réunion internationale organisée par le S. V. M., sous la direction de M. Jules Letainturier, son nouveau et sympathique président.
Beaucoup de monde aux tribunes et ...
Journal n°4615
du 28 mars 1946
sortants et fixation des jetons de présence ;
6 Autorisation à accorder aux Administrateurs de traiter directement ou indirectement des affaires avec la Société.
Aux termes de l'article 34 des Statuts ...
Journal n°6067
du 4 janvier 1974
imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence (P. 3).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonètion publique
Avis de vacance d'emploi concernant des postes d'assistants de ...
Journal n°4256
du 18 mai 1939
Statuts d'une Société. Arrêté Ministériel portant approbation de modifications aux Statuts d'une Société.
Arrêté Ministériel fixant le service de nuit des pharmacies pendant la saison d'été.
Arrêté ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Délibération n° 2013-126 du 21 octobre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « système de vidéosurveillance de l’immeuble « Les Carmes » » présenté par le Ministre d’Etat
’information préalable sont conformes aux dispositions de l’article 14 de la loi n° 1.165, modifiée.
• Sur l’exercice du droit d’accès
Le droit d’accès est exercé par voie postale auprès du Cabinet chargé de la gestion ... ’information préalable sont conformes aux dispositions de l’article 14 de la loi n° 1.165, modifiée.
• Sur l’exercice du droit d’accès
Le droit d’accès est exercé par voie postale auprès du Cabinet chargé de la gestion ...
Journal n°1538
du 24 janvier 1888
)... 5 25
Nice, contrôle .... 5
Nice-Gare (arrivée) 5
La Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée a transmis à la direction des chemins de fer avis d'une nouvelle décision intéressante. A l ...
Journal n°1836
du 10 octobre 1893
brouillard intense, venant du large, et poussé par le vent d'est, a, pendant quelques minutes, dérobé aux yeux des habitants de Monaco, la vue de la Condamine, de Monte Carlo et du Cap Martin .
Samedi, le ...
Journal n°6262
du 30 septembre 1977
.A. Anion! et Cie,).
Nous, Ministre (l'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque denclnigtée «S.A. Antoni et Cie ...
Journal n°3033
du 2 mai 1916
offenses infligées par les armes allemandes au droit des neutres, à l'honneur des marins, à la conscience publique.
ALBERT, Prince de Monaco.
Washington, le 26 avril 1916. His Serene Highness ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l ... Décision Ministérielle du 24 février 2020 relative à la situation des personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 ...
Journal n°0689
du 5 septembre 1871
péril pour la sécurité publique. On sait que l'huile de pétrole contient des gaz qui se volatilisent à une température peu élevée, et que ccs gaz volatilisés prennent feu dès qu'on les met en contact avec ...