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Journal n°8010
du 1 avril 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 mars 2011 de l’association dénommée «Association de Soutien aux Parents et à la ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 mars 2011 de l’association dénommée «Association de Soutien aux Parents et à la ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.265 du 11 avril 2013 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 avril 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 avril 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 octobre 2009 de l’association dénommée «Union de la presse francophone - Section ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 26 octobre 2009 de l’association dénommée «Union de la presse francophone - Section ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 3.048 du 23 décembre 2010 portant nomination d’un Chargé de Missions auprès du Ministre d’Etat
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.657 du 26 mai 2008 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour ... 3 ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 1.657 du 26 mai 2008 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.051 du 23 décembre 2010 portant nomination d’un membre du Conseil
d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
.889 du 26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 2.475 du 24 novembre 2009 portant nomination d ... .889 du 26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu Notre ordonnance n° 2.475 du 24 novembre 2009 portant nomination d ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Constitution d’une Société à Responsabilité Limitée S.A.R.L. FISIOX
loi, le 22 novembre 2010.
Monaco, le 26 novembre 2010. ... loi, le 22 novembre 2010.
Monaco, le 26 novembre 2010. ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-63 du 11 février 2011 portant agrément de l’association dénommée « U Cantin D’A Roca ».
’association dénommée « U Cantin D’A Roca » ;
Vu la requête présentée par l’association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 janvier 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... ’association dénommée « U Cantin D’A Roca » ;
Vu la requête présentée par l’association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 janvier 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Mise à la location de trois locaux à usage de bureaux situés au sein de l’immeuble « Les Jardins d’Apolline », 1, Promenade Honoré II
’une superficie approximative de 111,26 mètres carrés, formant le lot A102, situé au premier étage du bloc A,
- un local d’une superficie approximative de 134,22 mètres carrés, formant le lot B101, situé au ... ’une superficie approximative de 111,26 mètres carrés, formant le lot A102, situé au premier étage du bloc A,
- un local d’une superficie approximative de 134,22 mètres carrés, formant le lot B101, situé au ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
DISSOLUTION ANTICIPEE - «FLEUR S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque) - Société en liquidation
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
administrateurs.
b) De nommer en qualité de liquidateur M. Eamonn Mc GREGOR, domicilié 26, boulevard du Ténao à Monte-Carlo, lequel a déclaré accepter les fonctions à lui conférées.
c) De fixer le siège de la ... administrateurs.
b) De nommer en qualité de liquidateur M. Eamonn Mc GREGOR, domicilié 26, boulevard du Ténao à Monte-Carlo, lequel a déclaré accepter les fonctions à lui conférées.
c) De fixer le siège de la ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-325 du 4 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.090 du 26 février 2009 portant nomination d’un Attaché à la Direction du Tourisme et des ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Extension de l’Accord relatif à l’indemnité Nourriture passé entre l’Association de l’Industrie Hôtelière Monégasque et les Syndicats des Hôtels Cafés Restaurants de Monaco et des Cuisiniers et Pâtissiers de Monaco
professionnelles et toutes personnes intéressées à lui faire connaître, dans un délai de quinze jours, leurs observations et avis sur le texte de l’accord susvisé, enregistré le 26 juillet 2011, conclu entre les ... professionnelles et toutes personnes intéressées à lui faire connaître, dans un délai de quinze jours, leurs observations et avis sur le texte de l’accord susvisé, enregistré le 26 juillet 2011, conclu entre les ...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-340 du 8 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Comité d’Organisation du Challenge Prince Rainier III»
par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.767 du 2 mai 2012 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Nucléaire)
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ... ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.768 du 2 mai 2012 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Onco-Radiothérapie)
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ... ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.769 du 2 mai 2012 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Anesthésie-Réanimation)
;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ... ;
Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 mars 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 avril 2012 qui Nous a été ...