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Journal n°7652
du 21 mai 2004
Acceptation d'un legs.
Monaco, a consenti des legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ... Monaco, a consenti des legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Acceptation d'un legs.
des legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ... des legs à titre particulier.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
Acceptation d'un legs
, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... , a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Acceptation d'un legs
.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite des éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont pas ... .
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite des éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l'ont pas ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Acceptation d’un legs
héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà fait, des dispositions testamentaires déposés au rang des minutes de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur ... héritiers à prendre connaissance, s’ils ne l’ont déjà fait, des dispositions testamentaires déposés au rang des minutes de Maître Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, et à donner ou refuser leur ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Acceptation d’un legs
des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance ... des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Acceptation d’un legs
(Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à ... (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Acceptation d’un legs
(Allemagne), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à ... (Allemagne), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Acceptation d'un legs.
.
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ... .
Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre connaissance, s'ils ne l ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament olographe en date du 9 septembre 1987, Mlle Joséphine MANUELLO, décédée à Monaco le 28 février 2001, a consenti un legs à la Croix Rouge Monégasque.
Conformément aux ... Aux termes d'un testament olographe en date du 9 septembre 1987, Mlle Joséphine MANUELLO, décédée à Monaco le 28 février 2001, a consenti un legs à la Croix Rouge Monégasque.
Conformément aux ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe en date du 9 septembre 1995, Mme Marie-Madeleine Grosso, décédée le 9 avril 2002 à Monaco, a consenti un legs à la Fondation Hector Otto.
Conformément aux ... Aux termes d'un testament olographe en date du 9 septembre 1995, Mme Marie-Madeleine Grosso, décédée le 9 avril 2002 à Monaco, a consenti un legs à la Fondation Hector Otto.
Conformément aux ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament olographe en date du 15 septembre 1999, Mme Agnès TSAN, décédée le 7 janvier 2002 à Monaco, a consenti un legs à la Fondation Hector Otto.
Conformément aux dispositions ... Aux termes d'un testament olographe en date du 15 septembre 1999, Mme Agnès TSAN, décédée le 7 janvier 2002 à Monaco, a consenti un legs à la Fondation Hector Otto.
Conformément aux dispositions ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Acceptation d’un legs
-du-Rhône), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ... -du-Rhône), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur invite les éventuels héritiers à prendre ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 7 octobre 2009, Mme Franca LORENZI, décédée le 2 mars 2012 à Bordighera (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ... Aux termes d’un testament olographe en date du 7 octobre 2009, Mme Franca LORENZI, décédée le 2 mars 2012 à Bordighera (Italie), a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l ...
Journal n°7699
du 15 avril 2005
Avis de recrutement d'un Chargé de mission
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chargé de mission.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction (catégorie A), a pour indices majorés ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chargé de mission.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction (catégorie A), a pour indices majorés ...