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Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société SUISSE ACCIDENTS, dont le siège social est à Paris, 8ème, 86, boulevard Haussman ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société SUISSE ACCIDENTS, dont le siège social est à Paris, 8ème, 86, boulevard Haussman ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d'assurances.
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance " Zurich, compagnie d'assurances sur la vie ", dont le siège social ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société d'assurance " Zurich, compagnie d'assurances sur la vie ", dont le siège social ...
Journal n°8182
du 18 juillet 2014
Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d’assurances
», dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56 avenue des Arts.
Un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs ... », dont le siège social est à Bruxelles, 1000, 56 avenue des Arts.
Un délai de trois mois à compter de la publication du présent avis est imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs ...
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
Avis relatif au transfert de portefeuilles de contrats de compagnies d’assurances
imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé, à la Direction de l ... imparti aux créanciers de ces sociétés pour présenter leurs observations sur ce projet de transfert.
Ces observations devront être présentées par écrit, sous pli recommandé, à la Direction de l ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de snack-bar situé quai Albert Ier.
'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ... 'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de snack-bar situé quai Albert Ier.
'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ... 'une superficie approximative de 15,50 mètres carrés.
L'activité exploitée devra être conforme à la destination des lieux, ne pas porter atteinte aux bonnes mœurs et n'occasionner, en aucun cas, de nuisances ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
MEDAILLE DU TRAVAIL - ANNEE 2002.
attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au plus tôt après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ou du même patron en Principauté de ... attribuée aux titulaires de la médaille de 2ème classe, trois ans au plus tôt après l'attribution de celle-ci et s'ils comptent trente années au service de la même société ou du même patron en Principauté de ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule
candidature est également téléchargeable sur le site Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc.
Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d’ouverture des bureaux ... candidature est également téléchargeable sur le site Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc.
Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d’ouverture des bureaux ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule
A l’occasion des fêtes de fin d’année 2014, la Mairie de Monaco lance un appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule ... A l’occasion des fêtes de fin d’année 2014, la Mairie de Monaco lance un appel à candidature pour l’exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Port Hercule ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er.
candidature est également téléchargeable sur le site Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc.
Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d'ouverture des bureaux (8 ... Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc.
Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d'ouverture des bureaux (8h30 - 16h30) au Service Animation de la Ville, au ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Appel à candidature pour l'exploitation des chalets et des attractions au sein du village de Noël situé sur le Quai Albert 1er.
candidature est également téléchargeable sur le site Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc.
Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d'ouverture des bureaux (8 ... Internet de la Mairie de Monaco : www.mairie.mc.
Les dossiers de candidature devront être reçus par courrier ou déposés aux heures d'ouverture des bureaux (8h30 - 16h30) au Service Animation de la Ville, au ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
Acceptation d'un legs
Genève (Suisse), a consenti un legs universel à la Fondation Hector Otto.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... Genève (Suisse), a consenti un legs universel à la Fondation Hector Otto.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Décision du 1er avril 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du blog interne à Monaco Telecom SAM et Monaco Telecom International »
Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ... Nous, Société Anonyme Monégasque Monaco Telecom,
Vu la Constitution ;
Vu la Convention Européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 ...
Journal n°7519
du 2 novembre 2001
Avis de recrutement n° 2001-139 d'un ouvrier professionnel titulaire
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier professionnel de 1ère catégorie titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain (Section ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'ouvrier professionnel de 1ère catégorie titulaire sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain (Section ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Acceptation d'un legs.
, décédée le 14 janvier 2004 à Monaco, a consenti des legs particuliers.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224, du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ... , décédée le 14 janvier 2004 à Monaco, a consenti des legs particuliers.
Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224, du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l ...