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Journal n°7903 du 13 mars 2009
La Semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Maison de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Maison de l ...
Journal n°8421 du 15 février 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BERLUTI MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 20 décembre ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 20 décembre ...
Journal n°7549 du 31 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-328 du 27 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Postes (catégorie C - indices extrêmes : 241/334).   Art. 2. Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... concours en vue du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Postes (catégorie C - indices extrêmes : 241/334). Art. 2. Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... Arrêté Ministériel n° 2002-328 du 27 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste. ...
Journal n°8658 du 1 septembre 2023
BOLT CAM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 4 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « BOLT CAM ». Objet : « La société a pour objet ... , Folio Bd 4 V, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination : « BOLT CAM ». Objet : « La société a pour objet ... S.A.R.L. ... BOLT CAM - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8403 du 12 octobre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. BATIMER » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 13 septembre 2018. I.- Aux ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 13 septembre 2018. I.- Aux ...
Journal n°8368 du 9 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-71 du 30 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... .0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'> Acte réalisé en urgence par les omnipraticiens ou les sages-femmes de 20 h à minuit none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4 ...
Journal n°8179 du 27 juin 2014
La Semaine en Principauté
Monaco. Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h, « Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe Loli, Tchanelas, Pluma, Bossa Nova, organisé par la Mairie de Monaco. Le 14 juillet, de 19 h 30 à 22 h ... Monaco. Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h, « Les Musicales » - Concert de Flamenco avec Philippe Loli, Tchanelas, Pluma, Bossa Nova, organisé par la Mairie de Monaco. Le 14 juillet, de 19 h 30 à 22 h ...
Journal n°8661 du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
habilitée à représenter ladite personne morale tels qu’énumérés à la lettre a) ; c) pour une personne visée au chiffre 3°) de l’article 7 précité : les éléments d’identification visés à la lettre a), ses ... ladite personne morale tels qu'énumérés à la lettre a) ; c) pour une personne visée au chiffre 3°) de l'article 7 précité : les éléments d'identification visés à la lettre a), ses fonctions dans l ...
Journal n°8641 du 5 mai 2023
La Semaine en Principauté
Ferréol, Pauline Phelix, Vincent Messager ou Erwin Zirmi. Théâtre des Variétés Le 9 mai, à 20 h, Monaco en Films - « L’Énigmatique Monsieur D. » de Sheldon Reynolds (1956), organisé par l ... , Vincent Messager ou Erwin Zirmi. Théâtre des Variétés Le 9 mai, à 20 h, Monaco en Films - « L'Énigmatique Monsieur D. » de Sheldon Reynolds (1956), organisé par l'Institut Audiovisuel de Monaco. Théâtre des ...
Journal n°8447 du 16 août 2019
La Semaine en Principauté
, « L'été sur le Port », organisé par la Mairie de Monaco. Square Théodore Gastaud Le 21 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert « Rétro Sisters ». Jardin Exotique Le 31 août, à 21 h, « Hassan fait son show ... 'été sur le Port », organisé par la Mairie de Monaco. Square Théodore Gastaud Le 21 août, de 19 h 30 à 22 h, Concert « Rétro Sisters ». Jardin Exotique Le 31 août, à 21 h, « Hassan fait son show », one man ...
Journal n°8029 du 12 août 2011
Loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l’Economie Numérique
modalités précisées par ordonnance souveraine. Art. 22. Sont punis de l’amende prévue au chiffre 2 de l’article 26 du Code pénal ceux qui méconnaissent les obligations prévues aux articles 5, 6, 7, 8, 9 ... modalités précisées par ordonnance souveraine. Art. 22. Sont punis de l’amende prévue au chiffre 2 de l’article 26 du Code pénal ceux qui méconnaissent les obligations prévues aux articles 5, 6, 7, 8, 9 ...
Journal n°8211 du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-36 du 28 janvier 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
: Article Premier. Le chiffre 5.3 du point 5 de la lettre C) Frais pharmaceutiques, de l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature ... : Article Premier. Le chiffre 5.3 du point 5 de la lettre C) Frais pharmaceutiques, de l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature ...
Journal n°8277 du 13 mai 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1760 du 4 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 74ème Grand Prix Automobile de Monaco
-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique. Art. 8. - le jeudi 26 mai 2016 de 9 heures 45 jusqu’à un quart d’heure après la fin des épreuves ; - le vendredi 27 mai 2016 de 7 heures ... -passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique. Art. 8. - le jeudi 26 mai 2016 de 9 heures 45 jusqu’à un quart d’heure après la fin des épreuves ; - le vendredi 27 mai 2016 de 7 heures ...
Journal n°8043 du 18 novembre 2011
«FRASER WORLDWIDE» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 8 septembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 8 septembre ...
Journal n°8186 du 15 août 2014
« KERING RETAIL MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 mai 2014 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 mai 2014 ...

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Version 2018.11.07.14