Rechercher un journal, un article
Journal n°7325
du 13 février 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.311 du 3 février 1998 portant mutation, sur sa demande, d'une sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°7325
du 13 février 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.312 du 3 février 1998 portant mutation, sur sa demande, d'une sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°7317
du 19 décembre 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.116 du 30 juin 1997 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°7317
du 19 décembre 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.206 du 9 octobre 1997 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6556
du 20 mai 1983
Ordonnance Souveraine n° 7.665 du 12 avril 1983 portant nomination d'un Commis à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°7277
du 14 mars 1997
Ordonnance Souveraine n° 12.156 du 28 janvier 1997 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6646
du 8 février 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.179 du 26 décembre 1984 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6485
du 8 janvier 1982
Ordonnance Souveraine n° 7.265 du 26 décembre 1981 portant nomination d'un commissaire divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6985
du 9 août 1991
Ordonnance Souveraine n° 10.183 du 17 juin 1991 portant nomination du Commandant du Corps urbain à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.872 du 4 mai 2001 fixant les conditions d'application de l'article L.750-1 du Code de la Mer relatif à la pratique des bains de mer et des sports nautiques
la Pointe de la Poudrière ;
* dans les eaux portuaires ainsi que dans les passes d'entrée du Port Hercule ;
* dans les chenaux traversiers balisés permettant aux usagers pratiquant des activités ... 'emplacement des engins de sauvetage et du poste de secours, apposées sur le mât à signaux et en divers points de la plage ou du lieu de baignade ;
* une signalisation, placée aux accès de la plage, précisant la ... Ordonnance Souveraine n° 14.872 du 4 mai 2001 fixant les conditions d'application de l'article L.750-1 du Code de la Mer relatif à la pratique des bains de mer et des sports nautiques ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.794 du 17 novembre 2019 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
Voile,
Michel-Ange Cellario, Médecin de la Délégation monégasque aux Jeux des Petits États d'Europe,
Philippe Davenet, Membre du Commandement du Corps des Commissaires à l'Automobile Club de Monaco,
Mme ... Voile,
Michel-Ange Cellario, Médecin de la Délégation monégasque aux Jeux des Petits États d'Europe,
Philippe Davenet, Membre du Commandement du Corps des Commissaires à l'Automobile Club de Monaco,
Mme ... Ordonnance Souveraine n° 7.794 du 17 novembre 2019 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports. ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.489 du 27 mai 2019 relative à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques.
spéciales applicables à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques »
Article 205-1.- Au sens du présent titre, il faut entendre par :
- « véhicule à délégation ... spéciales applicables à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques »
Article 205-1.- Au sens du présent titre, il faut entendre par :
- « véhicule à délégation ... Ordonnance Souveraine n° 7.489 du 27 mai 2019 relative à la circulation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques. ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.114 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée.
, Directeur des Services Judiciaires ;
- concernant les officiers de police judiciaire de la Direction de la Sûreté Publique, par le Directeur de la Sûreté Publique ;
- concernant les agents du service de ... ;
- concernant les officiers de police judiciaire de la Direction de la Sûreté Publique, par le Directeur de la Sûreté Publique ;
- concernant les agents du service de gestion des avoirs saisis ou ... Ordonnance Souveraine n° 10.114 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée. ...
Journal n°5369
du 29 août 1960
Ordonnance Souveraine n° 2.318 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de Police Maritime
Journal n°8475
du 28 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.939 du 20 février 2020 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
chauffeurs étrangers, une vignette unique et incessible pour chaque véhicule exploité, délivrée dans des conditions fixées par arrêté ministériel.
La vignette, délivrée par le Directeur de la Sûreté Publique ... chauffeurs étrangers, une vignette unique et incessible pour chaque véhicule exploité, délivrée dans des conditions fixées par arrêté ministériel.
La vignette, délivrée par le Directeur de la Sûreté Publique ... Ordonnance Souveraine n° 7.939 du 20 février 2020 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des ...