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Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques.
° de l'article 9. En cas de pluralité d'adresses, celle qui est soulignée désigne le lieu de détention du dossier prévu à l'alinéa suivant ;
- et si le fabricant, ou son représentant, ou la personne ... ° de l'article 9. En cas de pluralité d'adresses, celle qui est soulignée désigne le lieu de détention du dossier prévu à l'alinéa suivant ;
- et si le fabricant, ou son représentant, ou la personne ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Loi n° 1.212 du 29 décembre 1998 portant modification de la loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation
dispositions des articles 8, 9 et 10 premier alinéa, doit donner lieu à un bail fait par écrit pour une période minimale de six ans. Le montant du loyer ne pourra, pour les deux périodes de location visées aux ... suivantes :
"Toute location faite en vertu des dispositions des articles 8, 9 et 10 premier alinéa, doit donner lieu à un bail fait par écrit pour une période minimale de six ans. Le montant du loyer ne ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans
paramédicaux extérieurs à la structure ;
8º Les modalités d’intervention médicale en cas d’urgence ;
9º Les modalités d’information et de participation des parents à la vie de l’établissement ou du service ... paramédicaux extérieurs à la structure ;
8º Les modalités d’intervention médicale en cas d’urgence ;
9º Les modalités d’information et de participation des parents à la vie de l’établissement ou du service ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 20 au 22 mars, à 21 h et le 23 mars, à 15 h,
"Doit-on le dire ?" d'Eugène Labiche avec Thierry Liagre, Dominique Daguier et Jean-Christophe Barc.
HOTEL DE PARIS ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 20 au 22 mars, à 21 h et le 23 mars, à 15 h,
"Doit-on le dire ?" d'Eugène Labiche avec Thierry Liagre, Dominique Daguier et Jean-Christophe Barc.
HOTEL DE PARIS ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
-choc, Intermède, Mister Noise, Mysterious K., et Rabata Roca pour une grande soirée Rock.
Grimaldi Forum
Le 14 décembre de 9 h à 17 h,
Conférence par la Section Danse du Département des Arts & Centre ... -choc, Intermède, Mister Noise, Mysterious K., et Rabata Roca pour une grande soirée Rock.
Grimaldi Forum
Le 14 décembre de 9 h à 17 h,
Conférence par la Section Danse du Département des Arts & Centre ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 9 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 9 avril, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours « Au fil de la Bible… », sur le thème « Je crois en l'Esprit Saint » animé par le ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Monaco Car Auctions - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 5 mai 2023, enregistré à Monaco le 9 mai 2023, Folio Bd 54 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 5 mai 2023, enregistré à Monaco le 9 mai 2023, Folio Bd 54 V ... S.A.R.L. ... Monaco Car Auctions - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
30,
Le Fort Antoine dans la Ville - Saison 2009 «Antigone Vietnam».
Square Théodore Gastaud
Animations musicales :
le 6 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde et Jazz.
le 8 ... 30,
Le Fort Antoine dans la Ville - Saison 2009 «Antigone Vietnam».
Square Théodore Gastaud
Animations musicales :
le 6 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde et Jazz.
le 8 ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
La Semaine en Principauté
- musiques variées, interprètes surprenants, lieux inattendus, instruments rares, un jongleur, une fanfare…
MonacoTech - Fontvieille
Du 26 au 30 mars, de 9 h 30 à 17 h,
Festival Printemps des Arts de Monte ... , instruments rares, un jongleur, une fanfare…
MonacoTech - Fontvieille
Du 26 au 30 mars, de 9 h 30 à 17 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : 3e Workshop IanniX (sur inscription).
Tunnel Riva
Le 28 ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Société en Commandite Simple "S.C.S. Roberto ONORATI & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro
société en commandite simple ayant pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger en faveur des sportifs et des organismes et entreprises opérant dans le secteur du sport, le management, le ... société en commandite simple ayant pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger en faveur des sportifs et des organismes et entreprises opérant dans le secteur du sport, le management, le ...
Journal n°8601
du 29 juillet 2022
Le Sicilien - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 27 octobre 2021, enregistré à Monaco le 9 novembre 2021, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 27 octobre 2021, enregistré à Monaco le 9 novembre 2021, Folio ... S.A.R.L. ... Le Sicilien - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8076
du 6 juillet 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
20 h 30,
Le 22 juillet, à 16 h,
Dans le cadre du Monaco Dance Forum : «PSY» représentations chorégraphiques autour du cirque par Les 7 doigts de la main.
Port Hercule
Du 9 juillet au 22 août ... 20 h 30,
Le 22 juillet, à 16 h,
Dans le cadre du Monaco Dance Forum : «PSY» représentations chorégraphiques autour du cirque par Les 7 doigts de la main.
Port Hercule
Du 9 juillet au 22 août ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-328 du 8 juillet 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...
Journal n°7930
du 18 septembre 2009
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2009
25 septembre - 2 octobre
Pharmacie du Rocher - 15, rue Comte Félix Gastaldi
2 octobre - 9 octobre
Pharmacie San Carlo - 22, boulevard des Moulins
9 octobre - 16 octobre
Pharmacie ...
25 septembre - 2 octobre
Pharmacie du Rocher - 15, rue Comte Félix Gastaldi
2 octobre - 9 octobre
Pharmacie San Carlo - 22, boulevard des Moulins
9 octobre - 16 octobre
Pharmacie ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Cession de parts - Modification aux statuts - S.C.S. MEDDAH & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 23, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à COISINS du 9 novembre 2007 et à Monaco du 22 novembre 2007, enregistré à Monaco le 23 novembre 2007.
Un associé commanditaire a cédé à
- Madame ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date à COISINS du 9 novembre 2007 et à Monaco du 22 novembre 2007, enregistré à Monaco le 23 novembre 2007.
Un associé commanditaire a cédé à
- Madame ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Tour de garde des pharmacie - 1er trimestre 2012
30 décembre - 6 janvier
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
6 janvier - 13 janvier
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
13 janvier - 20 janvier
Pharmacie SAN ...
30 décembre - 6 janvier
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
6 janvier - 13 janvier
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
13 janvier - 20 janvier
Pharmacie SAN ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2011
31 décembre – 7 janvier
Pharmacie du JARDIN EXOTIQUE
31, avenue Hector Otto
7 janvier – 14 janvier
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
14 janvier – 21 janvier
Pharmacie ...
31 décembre – 7 janvier
Pharmacie du JARDIN EXOTIQUE
31, avenue Hector Otto
7 janvier – 14 janvier
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
14 janvier – 21 janvier
Pharmacie ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
«MONTE CARLO INAS S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
, 26 juin 2012 et 22 octobre 2012, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation, par acte en date du 7 février 2013 ;
2) Déclaration de souscription et ... , 26 juin 2012 et 22 octobre 2012, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation, par acte en date du 7 février 2013 ;
2) Déclaration de souscription et ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « QCNS CRUISE S.A.M. » (Nouvelle Dénomination :« CRUISELINE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 septembre 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « QCNS CRUISE S.A.M. » ayant son siège 1, rue du Gabian, à Monaco, ont ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 26 septembre 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « QCNS CRUISE S.A.M. » ayant son siège 1, rue du Gabian, à Monaco ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « COMPTOIR MONEGASQUE DE BIOCHIMIE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
à Monaco, ont notamment décidé de modifier l'article 22 (exercice social) de la manière suivante :
« Art. 22.
Exercice social
L'exercice social commence le 1er février et se termine le 31 janvier de ... à Monaco, ont notamment décidé de modifier l'article 22 (exercice social) de la manière suivante :
« Art. 22.
Exercice social
L'exercice social commence le 1er février et se termine le 31 janvier de l ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 20 février, à 15 h,
Les 22 (gala), 24 et 26 février, à 20 h,
« Werther » de Jules Massenet, avec Jean-François Borras ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 20 février, à 15 h,
Les 22 (gala), 24 et 26 février, à 20 h,
« Werther » de Jules Massenet, avec Jean-François Borras ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1536 du 6 mai 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 69ème Grand Prix Automobile de Monaco
réservés aux taxis) ;
afin de permettre l’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 3.
Du mercredi 25 mai à 07 heures au dimanche 29 mai 2011 à 22 heures, le stationnement des véhicules ... réservés aux taxis) ;
afin de permettre l’installation des structures de Philip Morris France.
Art. 3.
Du mercredi 25 mai à 07 heures au dimanche 29 mai 2011 à 22 heures, le stationnement des véhicules ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
CESSION DE PARTS SOCIALES - DEMISSION DU COGERANT
CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE - MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL
GSB ASSOCIATES S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros
Siège social : 20, boulevard de Suisse - Monaco
I.- Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 mai 2011, enregistré à Monaco le 6 juin 2011, Folio 169R Case 1, la société SOMODECO S.A.M., sise 3, rue Louis Auréglia à Monaco, inscrite au ... I.- Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 mai 2011, enregistré à Monaco le 6 juin 2011, Folio 169R Case 1, la société SOMODECO S.A.M., sise 3, rue Louis Auréglia à Monaco, inscrite au ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2737 du 6 septembre 2011 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation d’une journée «un dimanche à vélo», le dimanche 18 septembre 2011
entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de ... entre l’accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux véhicules d’urgence et de ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Loi n° 1.474 du 2 juillet 2019 relative à la sauvegarde de justice, au mandat de protection future et à l'exercice de l'activité de mandataire judiciaire à la protection des personnes.
aux articles 410-9-1, 410-9-3 et 410-9-5 sont exécutoires par provision et mentionnées, à la requête du ministère public, sur un registre tenu à cet effet au greffe général. Ces décisions sont ... aux articles 410-9-1, 410-9-3 et 410-9-5 sont exécutoires par provision et mentionnées, à la requête du ministère public, sur un registre tenu à cet effet au greffe général. Ces décisions sont ... Loi n° 1.474 du 2 juillet 2019 relative à la sauvegarde de justice, au mandat de protection future et à l'exercice de l'activité de mandataire judiciaire à la protection des personnes. ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
La Semaine en Principauté
Jusqu'au 5 juin,
18ème Monte-Carlo Film Festival de la Comédie 2021.
Le 17 juin, à 18 h 30,
Thursday Live Session avec Lehmanns Brothers.
Du 18 au 22 juin,
60ème Festival de Télévision de Monte ... ,
18ème Monte-Carlo Film Festival de la Comédie 2021.
Le 17 juin, à 18 h 30,
Thursday Live Session avec Lehmanns Brothers.
Du 18 au 22 juin,
60ème Festival de Télévision de Monte-Carlo. Cinq jours d ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition-vente sur 500 m2 de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier ... jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition-vente sur 500 m2 de monnaies, timbres de collection, maquettes et documents philatéliques relatifs aux évènements ayant jalonné les 50 ans de Règne du Prince Rainier ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
du 25 octobre au 19 novembre,
Foire-Attractions organisée par la Mairie de Monaco.
Auditorium Rainier III
le 22 octobre, à 18 h 30,
Salon Belle Epoque de l’Hôtel Hermitage : Conférence sur le thème ... .
du 25 octobre au 19 novembre,
Foire-Attractions organisée par la Mairie de Monaco.
Auditorium Rainier III
le 22 octobre, à 18 h 30,
Salon Belle Epoque de l’Hôtel Hermitage : Conférence sur le thème ...
Journal n°7749
du 31 mars 2006
Société en Commandite Simple " S.C.S. PERC ET CIE "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
" S.C.S. PERC ET CIE ", et la dénomination commerciale est " PETROSSIAN ".
La durée de la société est de 50 années à compter du 9 février 2006.
Son siège est fixé 11, avenue Princesse Grace, à ... " S.C.S. PERC ET CIE ", et la dénomination commerciale est " PETROSSIAN ".
La durée de la société est de 50 années à compter du 9 février 2006.
Son siège est fixé 11, avenue Princesse Grace, à ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
La Semaine en Principauté
- Stableford.
Le 24 juin,
Coupe du Président - Stableford.
Le 1er juillet,
Challenge J.C. Rey - Stableford.
Le 8 juillet,
Coupe Kangourou - Greensome Stableford.
Stade Louis II
Le 30 juin, de 20 h 30 à 23 h 30 ... ,
Exposition « François-Joseph Bosio, sculpteur monégasque, 250e anniversaire de sa naissance » organisée par les Archives du Palais.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h ...