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Journal n°5385
du 19 décembre 1960
du Nouvel An (p. 1108).
DIRECTION DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES.
Circulaire no 60-70 fixant les taux minima de la rémunération mensuelle du personnel des études de notaires à compter du ler ...
Journal n°1919
du 30 avril 1895
vente aux enchères publiques des immeubles ci-après :
ler LOT
Une maison située à Monte Carlo, près le pont de la Rousse, élevée sur caves, d'un sous-sol, d'un rez-de-chaussée et d'un étage; ensemble ...
Journal n°5114
du 10 octobre 1955
Ministériel n° 55-175 du 28 septembre 195$ convoquant le Collège Électoral 'en vue de procéder aux élections des membres du Conseil Communal.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu les OrdOnnances ...
Journal n°6517
du 20 août 1982
, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État ;
Vu l ...
Journal n°4306
du 2 mai 1940
de la Police Municipale.
PARTIE NON OFFICIELLE
(Avis - Communications - Informations)
AVIS ET COA;IMU>NIQUÉS :
Avis relatif aux bourses' d'enseignement secondaire.
Publication en brochure des ...
Journal n°4992
du 8 juin 1953
également interdit sur les voies publiques de la Principauté.
Le lor juin 1953.
Le Maire, Ch. PALMARO.
IIIIIIIMM11.1111111161•10111111111611113:11111.11
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
États des ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Délibération n° 2011-60 du 4 juillet 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des permis de conduire valables sur le territoire monégasque»
accès accordés.
Le responsable de traitement justifie les accès dévolus à 5 divisions de la Direction de la Sûreté Publique, (c’est-à-dire aux chefs de division et à l’adjoint des chefs de divisions de ... accès accordés.
Le responsable de traitement justifie les accès dévolus à 5 divisions de la Direction de la Sûreté Publique, (c’est-à-dire aux chefs de division et à l’adjoint des chefs de divisions de ...
Journal n°1571
du 11 septembre 1888
septembre courant, dans la cour de la propriété Borghini, boulevard de la Condamine, à Monaco, il sera procédé par le soussigné à la continuation de la vente aux enchères publiques des objets mobiliers ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 20 juin 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales (DASO), du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'Allocation Parent Isolé ».
’avis motivé émis le 18 mai 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales (DASO), du traitement automatisé d ... émis le 18 mai 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales (DASO), du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 20 juin 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales (DASO), du traitement automatisé d ...
Journal n°8593
du 3 juin 2022
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 24 mai 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales (DASO), du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'Allocation Parent au Foyer ».
’avis motivé émis le 18 mai 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales (DASO), du traitement automatisé d ... émis le 18 mai 2022 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales (DASO), du traitement automatisé d ... Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 24 mai 2022 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales (DASO), du traitement automatisé d ...
Journal n°0267
du 19 juillet 1863
chercher à s'ennoblir. On dirait qu'il a emprunté un peu de leur immobilité aux Alpes qui l'abritent, un peu dc son uniformité à la nier qui étend à ses pieds des horizons sans bornes, toujours bleus et ...
Journal n°6362
du 31 août 1979
MINISTÈRE D'ETA T
Direction de la fonction publique
Avis de vacance d'emploi relatif à un poste de sténoductylographe temporaire à la Direction du Budget et du Trésor (p. 853)
DÉPARTEMENT DE L ...
Journal n°4594
du 1 novembre 1945
, approuve ou' redresse les comptes, elle fixe des dividendes à répartir,' elle peut décider, sur le solde des. dividendes revenant aux actionnaires, tous „prélèvements qu'elle juge utiies pour la création de ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Modification aux Statuts -
"COMPAGNIE MONEGASQUE DE GESTION MARITIME"
en abrégé "COMOGEMAR"
(nouvelle dénomination :
VELONA YACHTING S.A.M.) (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 16 septembre 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque "COMPAGNIE MONEGASQUE DE GESTION MARITIME" en abrégé "COMOGEMAR" ayant ... I.- Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 16 septembre 2002, les actionnaires de la société anonyme monégasque "COMPAGNIE MONEGASQUE DE GESTION MARITIME" en abrégé "COMOGEMAR" ayant ...
Journal n°2321
du 30 décembre 1902
animation.
Cette fête a été particulièrement agréable aux enfants des familles pauvres assistées par les Associations charitables de la Principauté, grâce à Mme Olivier Ritt qui, avec la généreuse ...