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Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-251 du 8 juin 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent technique à la Direction de la Sûreté Publique
recrutement d'un agent technique à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices extrêmes : 238/359.
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes:
- être de ... concours en vue du recrutement d'un agent technique à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices extrêmes : 238/359.
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ...
Journal n°2829
du 25 juin 1912
principaux trains d'accès aux Alpes et des divers services de correspondance P.-L.-M. par automobiles, notamment du grand service d'auto-cars de la Route des Alpes « EVIANTHONON-NICE ».
Le Guide P.-L.-M. des ...
Journal n°2075
du 19 avril 1898
boulevard des Moulins, à Monte Carlo, il sera procédé à la vente aux enchères publiques d'une grande quantité de meubles, objets mobiliers et divers effets, tels que : lits complets, armoires à glace ...
Journal n°1944
du 22 octobre 1895
kilomètres en 3' 31"; 2e, Fontana ; 3e, Masino.
Vingt coureurs environ ont pris part aux courses qui ont donné une grande animation au village de la Turbie. Déjeuner à Laghet chez Contesso.
Des ...
Journal n°4775
du 11 avril 1949
deux Administrateurs sortant« et ' fixation des jettes de présencel
60i',...2autortsation accordée ittlX Administrateurs de traiter directement ou indirectenient des affaires avec la Société.
Aux ...
Journal n°1914
du 29 mars 1895
'a pas encore été rendue publique.
X
Lé' printemps, d'ailleurs, qui vient de commencer, est la saison favorable aux hyménées. Les feuilles mondaines sont remplies par l'annonce des unions projetées ...
Journal n°3948
du 13 juillet 1933
décembre 1923 ;
Vu les propositions de I L le Directeur de la Sûreté Publique en date du 8 juin 1933 `;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date des 24-27 juin 1933 ;
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°1245
du 6 juin 1882
Suisse, par exemple, les municipalités confient aux citoyens la garde des propriétés communes, et de simples écriteaux suffisent à les protéger contre la malveillance.
Nos sergents de ville et nos ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.822 du 29 novembre 2019 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
tous les véhicules utilisés et les dates concernées. Il est consultable à tout moment sur demande par le Service des Titres de Circulation et la Direction de la Sûreté Publique. Une copie du registre ... tous les véhicules utilisés et les dates concernées. Il est consultable à tout moment sur demande par le Service des Titres de Circulation et la Direction de la Sûreté Publique. Une copie du registre ... Ordonnance Souveraine n° 7.822 du 29 novembre 2019 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise ...
Journal n°2440
du 11 avril 1905
offert samedi soir, dans la grande salle des fêtes de l'International Sporting Club. par le Président du Comité aux représentants du Gouvernement Princier et du Gouvernement de la République française, aux ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Loi n° 1.478 du 12 novembre 2019 portant modification de certaines dispositions relatives aux peines.
immeubles de particuliers ;
3° ceux qui, par gestes, paroles, écrits ou par tous autres moyens, auront procédé publiquement au racolage des personnes de l'un ou de l'autre sexe en vue de les provoquer à la ... conformément aux dispositions législatives relatives à la liberté d'expression publique, auront commis envers une personne ou un groupe de personnes, en raison de leur sexe, de leur handicap, de leur origine, de ... Loi n° 1.478 du 12 novembre 2019 portant modification de certaines dispositions relatives aux peines. ...
Journal n°4548
du 14 décembre 1944
indirectement, des affaires .avee la Société ;
70-NoMination de trois Commissaires aux Comptes pour 1.1tXercice,19-44:1 945 et fixation de leur rétribution..
Le Consêil-dAdininvitration..
AVIS DE ...
Journal n°4207
du 9 juin 1938
, titres et valeurs de bour-
« se 'officiellement- cotés à la Bourse de Paris « et à défaut à celtes de Londres ou New-Yorls.»
• Article 3. — Le montant des prêts ne pour-.
« ra être inférieur aux 4 ...
Journal n°1606
du 14 mai 1889
être avancée, cettui créera des locaux' supplémentaires, l'insuffisance de ceux actuels ayant cet hiver été surabondamment démontrée, Cet avancement de façade amènera la transformation de la place, la ...
Journal n°3154
du 27 août 1918
Ministre d'État,
G. JALOUSTRE.
Taxe de luxe.
AVIS DE LA DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT
La taxe de i o 0/ sur le paiement des marchandises, denrées, fournitures ou objets de luxe, instituée par l ...