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Journal n°7632 du 2 janvier 2004

Arrêté Municipal n° 2003-112 du 18 décembre 2003 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7632 du 2 janvier 2004

Arrêté Municipal n° 2003-115 du 18 décembre 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 7ème Rallye Monte-Carlo Historique et du 72ème Rallye Automobile de Monte-Carlo

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7634 du 16 janvier 2004

Arrêté Municipal n° 2003-101 du 7 janvier 2004 portant nomination d'une Secrétaire Administrative dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2000-54 du 31 juillet 2000 portant nominatio...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7634 du 16 janvier 2004

Arrêté Municipal n° 2003-116 du 31 décembre 2003 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7637 du 6 février 2004

Arrêté Municipal n° 2004-002 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-075 du 19 septembre 2003 portant ouvert...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7637 du 6 février 2004

Arrêté Municipal n° 2004-003 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission dans le domaine économique et financier dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-073 du 19 septembre 2003 portant ouvert...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7637 du 6 février 2004

Arrêté Municipal n° 2004-004 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Agent contractuel chargé de la surveillance des zones de stationnement payant réglementé par horodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-074 du 19 septembre 2003 portant ouvert...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7637 du 6 février 2004

Arrêté Municipal n° 2004-005 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'un Agent dans les Services Communaux (Police Municipale).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-051 du 23 juin 2003 portant ouverture d...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7637 du 6 février 2004

Arrêté Municipal n° 2004-09 du 2 février 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°7632 du 2 janvier 2004

Arrêté Municipal n° 2003-100 du 22 décembre 2003 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 97-52 du 20 juin 1997 portant nomination d'u...

Arrêtés Municipaux
Mises en disponibilité

Journal n°7632 du 2 janvier 2004

Arrêté Municipal n° 2003-102 du 15 décembre 2003 portant fixation des droits d'introduction des viandes

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-90 du 30 septembre 2002 ;

Vu la déli...

Arrêtés Municipaux
Tarifs

Journal n°7632 du 2 janvier 2004

Arrêté Municipal n° 2003-103 du 15 décembre 2003 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7632 du 2 janvier 2004

Arrêté Municipal n° 2003-117 du 29 décembre 2003 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2001-65 du 20 novembre 2001, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°7635 du 23 janvier 2004

Arrêté Municipal n° 2004-001 du 16 janvier 2004 portant nomination et titularisation d'une Gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-53 du 17 juillet 2002 portant ouverture...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

Journal n°7635 du 23 janvier 2004

Erratum à l'arrêté Municipal n° 2003-092 du 14 novembre 2003 fixant la durée des congés annuels du personnel communal publié au Journal de Monaco du vendredi 5 décembre 2003.

Il fallait lire :

Article Premier.

"La durée des congés est fixée ainsi qu'il suit :

a) Fonctionnaires ou Agents ayant rang de Secrétaire Général, Secrétaire de Mairie, Chargé de Mission, Chef de Service, Chef de division, Chef de section ou assimilé...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

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