Rechercher un journal, un article
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.808 du 8 juin 2012 portant naturalisation monégasque
entendu lors de sa séance du 15 avril 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Khadija Danziger, née le 22 avril 1984 à Kaboul (Afghanistan), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue ... entendu lors de sa séance du 15 avril 2010 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mademoiselle Khadija Danziger, née le 22 avril 1984 à Kaboul (Afghanistan), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
Arrêté Municipal n° 2015-1096 du 7 avril 2015 portant nomination d’un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-702 du 23 novembre 2016 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Agro Natural Resources S.A.M. » au capital de 150.000 €.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 septembre 2016 ;
Vu les articles 16 ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 septembre 2016 ;
Vu les articles 16 ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.183 du 12 décembre 2016 portant promotion au grade de Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
° 2.606 du 26 janvier 2010 portant nomination du Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu Notre ordonnance n° 3.018 du 26 novembre 2010 portant nomination d'un Lieutenant-Colonel à la ... .606 du 26 janvier 2010 portant nomination du Commandant de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu Notre ordonnance n° 3.018 du 26 novembre 2010 portant nomination d'un Lieutenant-Colonel à la Compagnie des ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.302 du 17 juin 2022 portant naturalisation monégasque.
2022 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Inigo, Gustavo, Maria Lopez de la Osa Franco, né le 22 septembre 2003 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous ... ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Inigo, Gustavo, Maria Lopez de la Osa Franco, né le 22 septembre 2003 à Monaco, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et ... Ordonnance Souveraine n° 9.302 du 17 juin 2022 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8558
du 1 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-633 du 23 septembre 2021 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Venturi », au capital de 150.000 euros.
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 avril 2021 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 avril 2021 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.749 du 18 octobre 2019 portant naturalisation monégasque.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Lisa, Jane Bolton tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Lisa, Jane Bolton tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.700 du 20 septembre 2019 portant naturalisation monégasque.
;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès, Marie, Claude Duillon (nom d'usage Mme Agnès Dealexandris), née le 22 janvier 1950 à Civens (Loire), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme ... ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Agnès, Marie, Claude Duillon (nom d'usage Mme Agnès Dealexandris), née le 22 janvier 1950 à Civens (Loire), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.717 du 8 octobre 2019 portant naturalisation monégasque.
:
Mme Eliana Sturniolo (nom d'usage Mme Eliana Davenet), née le 9 janvier 1973 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives ... :
Mme Eliana Sturniolo (nom d'usage Mme Eliana Davenet), née le 9 janvier 1973 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-944 du 14 novembre 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Penta », au capital de 150.000 euros.
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 juin 2019 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 26 juin 2019 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.684 du 19 janvier 2016 portant naturalisation monégasque
, épouse De Monseignat, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ... , épouse De Monseignat, tendant à son admission parmi Nos Sujets :
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau dans les Services Communaux (État-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-61 du 22 décembre 1995 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (État-Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-48 du 26 ... Arrêté Municipal n° 2021-2816 du 8 juillet 2021 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire. ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.268 du 9 janvier 2019 portant naturalisation monégasque.
Terruzzi, née le 22 juillet 1965 à Milan (Italie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ... Terruzzi, née le 22 juillet 1965 à Milan (Italie), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ... Ordonnance Souveraine n° 7.268 du 9 janvier 2019 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.194 du 12 avril 2022 portant naturalisation monégasque.
° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ... du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre 2020 ... Ordonnance Souveraine n° 9.194 du 12 avril 2022 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.258 du 14 décembre 2018 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Hôpital de Jour).
Service Hôpital de Jour du Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er février 2019.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 15.049 du 26 septembre 2001, susvisée, est abrogée, à ... Hôpital de Jour du Centre Hospitalier Princesse Grace, est acceptée et prend effet le 1er février 2019\.
Art. 2.
L'Ordonnance Souveraine n° 15.049 du 26 septembre 2001, susvisée, est abrogée, à compter du 1 ...