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Journal n°8347
du 15 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 27 juillet 2017 de l'association dénommée « Club 41 de Mo...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Association Monégasque de l'Ordre Constantinien de Saint-Georges
Suite au Conseil d'administration du lundi 29 mai 2017, l'Association Monégasque de l'Ordre Constantinien de Saint-Georges a procédé à l'élection d'un nouveau Conseil d'administration.Il se compose comme suit :Président d'Honneur : M. Comte Niccolo Caissotti DI CHIUSANO.- Président, M. Inigo...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
L'association dénommée « Nouvelle Majorité », déclarée le 13 mars 2017 et ayant fait l'objet d'une parution au Journal de Monaco le 4 août 2017, présente ses membres à savoir :
- M. Jean-Charles ALLAVENA ;- Mme Nathalie AMORATTI-BLANC ;- M. Daniel BOERI ;- M. Marc BURINI ;- M. Thierry CROVETTO ;- M. Jean-Michel CUCCHI ;- M. Éric ELENA ;- Mme Sophie LAVAGNA ;- M. Thierry POYET ;- M. Christophe ROBINO ;- Mme Valérie ROSSI ;- Mme Caroline ROUGAIGNON-VERNIN ;- M. Christophe...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Banque Havilland (Monaco) - Société Anonyme Monégasque au capital de 20.000.000 euros - Siège social : 3 et 7, boulevard des Moulins - Monaco
BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2016(en milliers d'euros)
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
GIE « ESPACE COMMERCIAL LA CONDAMINE »
Suite à l'assemblée générale extraordinaire du 13 décembre 2016, il a été procédé à la désignation d'un nouveau bureau :Président : M. Yannick BARRALE ;Vice-Président : Mme Souad GIRARDI ;Trésorier : M. Éric FISSORE ;Secrétaire Général : M. Clément FERRY ;Responsable de quartier : Mme Béatri...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2017-667 du 30 août 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Éducateur Spécialisé à la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales publié au Journal de Monaco du 8 septembre 2017.
Il convient de lire, page 2426, dans l'article 2 :« 3) justifier d'une expérience professionnelle d'au moins une année acquise au sein de l'Administration Monégasque, dans le domaine de l'insertion professionnelle et de l'accompagnement éducatif des personnes en situation de handicap ; »au lieu d...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Secrétariat Privé de S.A.S. le Prince Souverain, publiée au Journal de Monaco du 8 septembre 2017.
Il fallait lire, page 2404 :« Mme Christel Baracchi (nom d'usage Mme Christel Brizi)… »au lieu de :« Mme Christel Barachi (nom d'usage Mme Christel Brizi)... ».Le reste sans changement.
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.543 du 13 septembre 2017 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 6.414 du 12 juin 2017 mettant fin au détachement en Principauté du Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace et le maintenant en fonction.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fo...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.545 du 13 septembre 2017 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu l'O...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.542 du 13 septembre 2017 portant nomination d'un Directeur Adjoint du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;Vu l'Or...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.544 du 13 septembre 2017 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 5.083 du 1er décembre 2014 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carriè...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Décision Souveraine en date du 12 septembre 2017 portant nomination d'un membre du Conseil Littéraire de l'Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco ».
Par Décision Souveraine en date du 12 septembre 2017, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu'au 30 janvier 2018, membre du Conseil Littéraire de l'Association dénommée Fondation Prince Pier...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017