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Journal n°8503
du 11 septembre 2020
FOSMC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 décembre 2019, enregistré à Monaco le 3 janvier 2020, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 22 décembre 2019, enregistré à Monaco le 3 janvier 2020, Folio ... S.A.R.L. ... FOSMC - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
SUREH'VALOR GRAND-SUD/MEDITERRANEE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 161 R, Case 1, et du 24 novembre 2022, enregistré à Monaco le 6 décembre 2022, Folio Bd 3 R, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques ... , Folio Bd 161 R, Case 1, et du 24 novembre 2022, enregistré à Monaco le 6 décembre 2022, Folio Bd 3 R, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques ... S.A.R.L. ... SUREH'VALOR GRAND-SUD/MEDITERRANEE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1978 du 16 mai 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 75ème Grand Prix Automobile de Monaco.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
“SIRIUS GROUP S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 25 juin 2009 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 25 juin 2009 ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n°15.630 du 13 janvier 2003 - REGLEMENT portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du Quartier Ordonnancé du Port Hercule
’article 13 de l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, résulte de l’application des articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse n° PU-C2-PTH-Z4-D.
Article 8.
Aspect ... ’article 13 de l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, résulte de l’application des articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse n° PU-C2-PTH-Z4-D.
Article 8.
Aspect ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Société en Nom Collectif - "TORRE - CARPINI"
Transformation de la Société en Nom Collectif en Société en Commandite Simple
I. Suivant actes passés sous seing privé en date du 13 mai 2003,
a) il a été procédé à la transformation de la société en nom collectif dénommée "S.N.C. TORRE - CARPINI", au capital de 30 ... I. Suivant actes passés sous seing privé en date du 13 mai 2003,
a) il a été procédé à la transformation de la société en nom collectif dénommée "S.N.C. TORRE - CARPINI", au capital de 30 ...
Journal n°8504
du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-612 du 14 septembre 2020 relatif à l'exonération du ticket modérateur pour les prestations en nature des assurances maladie et maternité des assurés relevant du Service des Prestations Médicales de l'État et de leurs ayants droit.
établissements publics français : à 91,00 €.
Par contre, les frais des actes dentaires et des analyses de biologie n'ouvrent pas droit à la suppression de la participation du bénéficiaire prévue au point c.
3 ... établissements publics français : à 91,00 €.
Par contre, les frais des actes dentaires et des analyses de biologie n'ouvrent pas droit à la suppression de la participation du bénéficiaire prévue au point c.
3 ... Arrêté Ministériel n° 2020-612 du 14 septembre 2020 relatif à l'exonération du ticket modérateur pour les prestations en nature des assurances maladie et maternité des assurés relevant du Service des ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-385 du 8 juin 2015 relatif aux bonnes pratiques de laboratoire pour les produits cosmétiques
, notamment son article 3 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.572 du 9 juin 1992 relative à la pratique d’expériences ou de recherches sur les animaux vivants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16 ... , notamment son article 3 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.572 du 9 juin 1992 relative à la pratique d’expériences ou de recherches sur les animaux vivants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16 ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 327 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 30 novembre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Céline, Régine, Paulette, Amélie PAGANELLI, née le 22 novembre 1981 à Monaco ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 30 novembre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Céline, Régine, Paulette, Amélie PAGANELLI, née le 22 novembre 1981 à Monaco ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 240 du 3 octobre 2005 portant naturalisation monégasque.
Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Géraud, Michel, Marie MANHES, né le 18 juin 1960 à Le Caire (Egypte), est naturalisé monégasque.
Il ... Couronne entendu lors de sa séance du 22 octobre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Géraud, Michel, Marie MANHES, né le 18 juin 1960 à Le Caire (Egypte), est naturalisé monégasque.
Il ...
Journal n°7891
du 19 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.989 du 11 décembre 2008 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 novembre 2008 qui Nous ... 26 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 novembre 2008 qui Nous ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.789 du 29 août 2008 portant naturalisation monégasque
du 5 juin 2007 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre, Yves, Jules Vardon, né le 22 avril 1930 à Crevecoeur-en-Auge (Calvados), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et ... du 5 juin 2007 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre, Yves, Jules Vardon, né le 22 avril 1930 à Crevecoeur-en-Auge (Calvados), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Cessions de parts sociales - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "SCS MINOJA et Cie"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes de deux cessions de parts en date du 26 mai 1998, déposées aux minutes du notaire soussigné, par acte du même jour (26 mai 1998) :
M. Renato DE ROSA, demeurant à Salzbourg (Autriche ... Aux termes de deux cessions de parts en date du 26 mai 1998, déposées aux minutes du notaire soussigné, par acte du même jour (26 mai 1998) :
M. Renato DE ROSA, demeurant à Salzbourg (Autriche ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par jugement en date du 26 octobre 2000, passé en force de chose jugée, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Homologué le concordat consenti à Carmela ...
Par jugement en date du 26 octobre 2000, passé en force de chose jugée, le Tribunal de Première Instance a, avec toutes conséquences de droit,
Homologué le concordat consenti à Carmela ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Tour de garde des pharmacies - 1er trimestre 2003
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
21 mars - 30 mars
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
28 mars - 4 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
Durant les ...
Pharmacie du ROCHER
15, rue Comte Félix Gastaldi
21 mars - 30 mars
Pharmacie BUGHIN
26, boulevard Princesse Charlotte
28 mars - 4 avril
Pharmacie SAN CARLO
22, boulevard des Moulins
Durant les ...