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Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Avis de recrutement n° 2017-147 d'un Attaché au Conseil National.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché au Conseil National, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Avis de recrutement n° 2017-146 d'un Appariteur au Conseil National.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Appariteur au Conseil National, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de trois mois.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices major...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947\.
OFFRE DE LOCATIOND'un deux pièces sis 11, rue Notre Dame de Lorète, au rez-de-chaussée, d'une superficie de 41,77 m² et 2,74 m² de balcon.Loyer mensuel : 1.200 € + 25 € de charges.Personne à contacter pour les visites : Agence VOLUMES REAL ESTATE - Monsieur Olivier Corporandy - 19, rue Grimaldi -...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Décision de M. le Maire en date du 10 juillet portant sur la mise en œuvre, par le Service de Gestion des Personnels, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du personnel communal : gestion des dépenses de personnel afférentes aux emplois publics communaux (incluant le Pass Restaurant) ».
Nous, Maire de Monaco,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Bourse de perfectionnement et de spécialisation dans la connaissance des langues étrangères - Année scolaire 2016/2017.
La Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports informe les candidats désireux de bénéficier d'une bourse de perfectionnement ou de spécialisation dans la connaissance d'une langue étrangère que les dossiers d'inscription sont désormais disponibles.Les formulaires de demande a...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste de la Principauté de Monaco procédera le 21 août 2017 à la mise en vente des timbres suivants :• 0,71€ - Grande Bourse 2017• 3,00€ (2X0,85€ + 1,30€) – Les Explor...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Bureau provisoire du « Syndicat de la Télésurveillance des Casinos de la Société des Bains de Mer ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu'au cours de l'Assemblée de Fondation qui s'est tenue en date du 29 juin 2017, le Syndicat de la Télésurveillanc...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Bureau provisoire du « Syndicat des Services à la Personne de Monaco ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu'au cours de l'Assemblée de Fondation qui s'est tenue en date du 6 juin 2017, le Syndicat des Services à la...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Délibération n° 2017-49 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du personnel communal : gestion des dépenses de personnel afférentes aux emplois publics communaux (incluant le Pass Restaurant) », dénommé « LINUX » présenté par le Maire de Monaco.
Vu la Constitution,Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Délibération n° 2017-51 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité« Gestion du personnel communal : déroulement de carrières », dénommé « Personnel LC sur Lotus Notes » présenté par le Maire de Monaco.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automati...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Délibération n° 2017-50 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité« Gestion du personnel communal : processus d'embauchage », dénommé « Consultation Mairie sur Lotus Notes » présenté par le Maire de Monaco.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automati...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles diversPalais Princier - Cour d'HonneurLe 23 juillet, à 21 h 30,Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Tomàš Netopil avec Julian Rachlin, violon. Au programme : Fibich, Beethoven, Dvořák.Le 30 juillet, à 21 h 30,Concert s...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Délibération n° 2017-52 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité« Annuaire Communal sur Intranet » présentée par le Maire de Monaco.
Vu la Constitution ;Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement au...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Nouveaux agréments et modifications d'agréments délivrés par la C.C.A.F.
A - Activités financières (loi n° 1.338)Nouvel agrément délivré par la C.C.A.F.L'article 1er de la loi n° 1.338 dispose :« Est soumis aux dispositions de la présente loi, l'exercice, à titre habituel ou professionnel, des activités ci-après énumérées :1 - la gestion pour le compte...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Décision de M. le Maire en date du 10 juillet 2017 portant sur la mise en œuvre, par le Secrétariat Général, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du personnel communal : déroulement de carrières ».
Nous, Maire de Monaco,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ...