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Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-181 du 24 mars 2017 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public.
'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ... 'Intérieur
- Gestion des Associations et des Fédérations (traitement mis en œuvre le 22/10/2002),
- Gestion du Dispositif d'Alerte à la Population (traitement mis en œuvre le 04/09/2015).
Direction de la Sûreté ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-694 du 20 septembre 2017 relatif à la qualification biologique du don du sang.
autorisé et sous réserve que chaque don soit autorisé par le médecin de l'établissement de transfusion sanguine.
Après 70 ans révolus, aucun don n'est autorisé, sauf dérogation prévue à l'article 9\.
Section ... réserve que chaque don soit autorisé par le médecin de l'établissement de transfusion sanguine.
Après 70 ans révolus, aucun don n'est autorisé, sauf dérogation prévue à l'article 9\.
Section II : De l ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1991 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... à la Mairie et sur les panneaux disposés dans les allées et galeries.
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Concessionnaire
padding:5.65pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3048 du 5 octobre 2012 relatif à la Foire Attractions
’intérieur de leur métier.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du 18 octobre à 22 heures au 22 novembre 2012 à 06 heures ... ’intérieur de leur métier.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 2003-040 du 9 mai 2003 et n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées du 18 octobre à 22 heures au 22 novembre 2012 à 06 heures ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
La Semaine en Principauté
.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 juin, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents ... .
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 3 juin, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie », conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO" en abrégé "E.L.G.M"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 26 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO" en abrégé "E.L.G.M.", réunis en ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 26 juin 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO" en abrégé "E.L.G.M.", réunis en ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
THEATRE DES ...
Journal n°8515
du 4 décembre 2020
La Semaine en Principauté
, Ruggero Mastrolorenzi et Charles Lockie, altos, Frédéric Audibert, violoncelle et Andrea Cesari et David Pauvert, cors. Au programme : Beethoven.
Le 22 décembre, à 15 h,
Série Concert Famille avec ... Mastrolorenzi et Charles Lockie, altos, Frédéric Audibert, violoncelle et Andrea Cesari et David Pauvert, cors. Au programme : Beethoven.
Le 22 décembre, à 15 h,
Série Concert Famille avec Véronique Audart ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
. Lübeck, J.-S. Bach.
SPORTING D'ETE
jusqu'au 3 septembre, à 21 h,
Spectacle "Lord of The Dance"
le 8 septembre, à 21 h,
Spectacle "Noa".
Feu d'artifice
le 9 septembre, à 21 h ... . Lübeck, J.-S. Bach.
SPORTING D'ETE
jusqu'au 3 septembre, à 21 h,
Spectacle "Lord of The Dance"
le 8 septembre, à 21 h,
Spectacle "Noa".
Feu d'artifice
le 9 septembre, à 21 h ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PAVIDAS Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 5 septembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 5 septembre ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2301 du 6 juillet 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 3.
En raison de l’urgence, le présent arrêté est affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ... ’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 3.
En raison de l’urgence, le présent arrêté est affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Loi n° 1.382 du 20 juillet 2011 relative à la prévention et à la répression des violences particulières
alinéa est puni d’une peine d’emprisonnement d’un à six mois et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26, ou de l’une de ces deux peines seulement.»
Art. 2.
Est inséré, au sein du Titre unique du ... alinéa est puni d’une peine d’emprisonnement d’un à six mois et de l’amende prévue au chiffre 3 de l’article 26, ou de l’une de ces deux peines seulement.»
Art. 2.
Est inséré, au sein du Titre unique du ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
MISE EN VENTE DE LA SERIE D'USAGE COURANT
L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le lundi 3 avril 2000, dans le cadre de la première partie du programme philatélique 2000, à la mise en vente de la série d'usage courant ci ... L'Office des Emissions de Timbres-Poste procédera le lundi 3 avril 2000, dans le cadre de la première partie du programme philatélique 2000, à la mise en vente de la série d'usage courant ci ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-457 du 9 août 2006 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2009 / 2010
classe au jeudi 9 septembre 2010
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel de Gouvernement, le neuf août ... classe au jeudi 9 septembre 2010
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel de Gouvernement, le neuf août ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-441 du 13 août 2010 portant agrément de l’association dénommée «Jeune J’écoute»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...